Générique

Catégorie PCG	Méthode	Incertitude
locaux > exploitation > energie > Chauffage	Quantité d'énergie (kWh ou L ou m3)	low
locaux > exploitation > energie > Chauffage	kgCO2eq/m2 - DPE	medium
locaux > exploitation > energie > Chauffage	kWh/m2 - standard	high

Consommation

Description

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées à l'énergie à partir des consommations d'énergie réelles du ou des bâtiments.

Contexte d'utilisation

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation a accès à ses factures ou consommations d'énergie.

Méthode de calcul :

L'organisation collecte les données d'activité via les diverses factures et/ou consommations (relevés de compteurs, etc). Les kWh d'électricité consommés seront a minima demandé, auxquels peuvent s'ajouter les données liées aux autres types d'énergie (gaz, fioul, ...) si elles sont pertinentes.

Ces données de consommations sont ensuite converties en CO2e grâce aux facteurs d'émission adaptés (unité, géographie, ...), qui doivent, si disponibles, être ceux correspondant à l'année du bilan. Si l'organisation sait discriminer sa consommation selon les usages, elle pourra se référer à cette section.

Consommation - Extrapolation

Description

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées à l'énergie en extrapolant les données d'activité à partir des données d'activité d'autres sites équivalents.

Contexte d'utilisation

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation n'a pas accès à ses factures énergétiques ou à ses consommations.

Méthode de calcul :

Il peut arriver que l'organisation n'ait accès à la consommation d'énergie que d'une partie de ses sites seulement.

Si les sites ont la même fonction ou une fonction similaire, la consommation d'énergie est alors extrapolée d'un site à l'autre, en prenant en compte a minima la taille des deux sites en question. Il est conseillé de considérer un maximum quelles sont les différences entre les deux sites lors de l'extrapolation. Par exemple, si les horaires d'ouverture des deux sites sont différents, il convient d'en tenir compte lors de l'extrapolation.

Consommation/m² - Standard

Description

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées à l'énergie à partir de données moyennes de consommations d'énergie par surface de bâtiment.

Contexte d'utilisation

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation n'a accès à aucune de ses factures d'énergie.

Méthode de calcul :

Dans le cas de sites de bureaux, si les consommations d'énergie n'ont pu être trouvées, on peut recourir :

• À des données standards de consommation d'électricité moyenne au m² (hors chauffage), issues de scénarios moyen de consommation électrique de l'éclairage et de la bureautique (56 kWh/m²). Si le local est climatisé, on ajoute une consommation d'électricité moyenne, issue du différentiel de consommation d'énergie finale entre un bureau climatisé ou non climatisé (30kWh/m²) (OID, 2020), ce qui amène à une donnée standard totale (86 kWh/m²). On multiplie ensuite cette consommation annuelle par la surface du bureau, pondérée par le taux de présence moyen au bureau

• À des données équivalentes issues de statistiques nationales ou locales dans le cas de l'utilisation d'autres types d'énergies (gaz, fioul, ...)

Ces ratios ne peuvent pas fonctionner dès lors que le site n'est pas un bureau (activité industrielle, entrepôt...). Il faut dans ce cas au maximum fournir des données de consommation exactes, notamment car il est courant, dans ces cas, que les consommations d'énergie représentent une part importante des émissions du site.

Les Facteurs d'émissions de l'électricité par pays sont disponibles sur la Base Empreinte® de l'ADEME (Facteurs d'émissions de la production d'électricité par pays en 2011, issus d'une publication de l'Agence Internationale de l'Énergie - AIE - en 2013). Ces facteurs d'émission sont datés. Des publications plus récentes de l'AIE sont disponibles (mais payantes) et peuvent être privilégiées, tout comme celle de l'AIB (Total Supplier Mixes, également accessibles via Climatiq). Ces données pour les pays européens hors France sont en effet plus récentes que celles issues de la Base Empreinte® de l'ADEME, il est donc conseillé de les utiliser en priorité.

Pour les offres “électricité verte” et ou “biogaz", deux manières différentes d’évaluer les émissions de GES existent :

• L'approche location-based qui se conforme à la réalité physique du réseau de distribution, réseau unique et partagé par tous dans lequel il n’est pas possible de faire la différence entre : - un électron issu d’énergie renouvelable et un électron issu d'une centrale thermique ou nucléaire - une molécule de méthane issu de gaz naturel (i.e. fossile) ou de méthanisation (biogaz) Il faut donc dans ces deux cas utiliser le FE du réseau (pour le gaz il s’agit du FE “gaz naturel” de la Base Empreinte® qui contient en réalité une proportion très faible de biogaz). Cette approche est la seule utilisée par la méthode Bilan Carbone® et pour la réalisation de BEGES réglementaire.

• L’approche market-based qui se conforme aux offres de contrats et permet donc d’appliquer le facteur d’émission spécifique au fournisseur (différent de celui du réseau). Cette approche est à proscrire lors de la réalisation d’un Bilan Carbone® ou d’un BEGES réglementaire.

Comment valoriser la souscription à ces types de contrats :

• Ces contrats peuvent être mis en avant via les émissions évitées qu’ils permettent. En effet, souscrire à ces contrats permet de développer de nouvelles capacités de production et ainsi de réduire le facteur d’émission du réseau (et donc de l’ensemble des utilisateurs).

Attention aux fournisseurs choisis :

• L’ADEME a mis en avant dans un avis technique la faible additionnalité des offres d’électricité verte, c’est-à-dire que de nombreuses offres ne participent pas au développement de nouvelles capacités de production car nombreux sont les fournisseurs qui achètent des Garanties d’Origine (GO) renouvelables de manière séparée (auprès d’installations ENR déjà amorties notamment). Il convient donc de vous tourner vers les fournisseurs identifiés dans l’avis technique en vente directe d'électricité (PPA - Power Purchase Agreement ou vers le label Vert Volt très engagé) : les fournisseurs achètent au même producteur l'électricité et les GO.

• Une préoccupation identique sur le sujet du biogaz est à considérer.

Dans le cas d'une production d'électricité renouvelable sur le site (par exemple panneaux solaires sur le toit), on considère que l'additionnalité est suffisante. On applique alors le FE de l'énergie produite sur le site.

On veillera bien à ne pas double compter les émissions liées à l'achat et l'installation de cette source d'énergie (les retirer des charges ou des amortissements).

Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.

Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.