# Déplacements Cette section explique comment comptabiliser les émissions liées aux transports (de personnes ou de marchandises), qui représente souvent un poste d'émission significatif pour les associations. Cela inclut les émissions associées aux déplacements des salariés et bénévoles [entre leur domicile et l'association](#deplacements-entre-le-domicile-et-lassociation), aux déplacements des salariés et bénévoles [dans le cadre des activités associatives](#deplacements-dans-le-cadre-dune-mission-associative), ou des déplacements [des visiteurs et bénéficiaires](#deplacements-des-beneficiaires) de l'association. Les éventuels [transport de marchandises](#transport-de-marchandises) (importation, livraison, etc.) ainsi que la [fabrication des véhicules](#fabrication-des-vehicules) utilisés par l'association sont également inclut dans cette catégorie. > 🔸Par exemple : l'activité et le fonctionnement de l'association fictive ASSO implique diverses déplacements : les trajets quotidiens domicile-travail des 5 salariés ainsi que les déplacements pour les réunions mensuelles des administrateurs et de certains bénévoles entre leur domicile et l'association. Pour mener à bien leurs missions dans l'association, les bénévoles se déplacent fréquemment dans les écoles pour des ateliers de sensibilisation. Pour y assister, certains bénéficiaires (parents d'élèves) se déplacent spécifiquement pour l'atelier. L'association ne possède et ne loue pas de véhicules pour ses collaborateurs. Le transport de marchandises est marginal : l'association fait livrer quelques colis de matériel pédagogique pour ses bénévoles. > 🔲 [Périmètre](/approches-sectorielles/sphere-associative/perimetres.md) couvert : cette catégorie concerne les 3 périmètres : > > * **Périmètre Interne :** déplacements domicile - travail ou professionnels des salariés, transport de marchandise, ou fabrication des véhicules loués ou possédés par l'association. > * **Périmètre Bénévoles :** déplacements domicile - association ou déplacements liés aux missions bénévoles. > * **Périmètre Bénéficiaires :** déplacements des bénéficiaires des activités de l'association. ## Déplacements entre le domicile et l'association {% hint style="info" %} Pour information, cette catégorie est affectée au poste Déplacements domicile - travail dans la nomenclature Bilan Carbone® {% endhint %} Il est question ici des déplacements domicile - travail (plutôt pour les salariés), ou des déplacements domicile - association (plutôt pour les bénévoles et administrateurs), mais ces deux termes désignent bien cette même catégorie. #### Pour le périmètre interne : Ce périmètre se comptabilise de la même manière que les autres organisations type entreprises. Chaque trajet des salariés doit être comptabilisé selon le mode de transport utilisé (voiture, train, avion, vélo, etc.) et la distance parcourue. Il convient de se référer à l'approche générale du PCG : {% embed url="" %} #### Pour le périmètre bénévoles : Il faut également inclure les trajets des bénévoles et administrateurs lorsqu'ils se déplacent entre leur domicile et les locaux de l'association. * L'activité des bénévoles peut être très variable (certains se déplacent fréquemment ou ponctuellement, d'autres ne se déplacent pas) et nécessite une estimation détaillée. * L'association s'appuie pour cela sur les[ informations collectées sur l'activité des bénévoles](https://app.gitbook.com/o/bXFEKZoRZvHVrtbRz6gC/s/80Q8ny7txbIoX5AKe67a/~/changes/700/approches-sectorielles/sphere-associative/perimetres#perimetre-benevoles) (exemple de l'enquête bénévoles) pour obtenir le nombre de jours de présence sur site, les distances moyennes parcourues à chaque venue dans les locaux, et la ventilation par mode de transport * Cette estimation permet de comptabiliser les émissions liées aux déplacements domicile - association, **qui s’ajoute à celles du périmètre interne.** ## Déplacements dans le cadre d'une mission associative {% hint style="info" %} Pour information, cette catégorie est affectée au poste Déplacements professionnels dans la nomenclature Bilan Carbone® {% endhint %} Il est question ici des déplacements professionnels (plutôt pour les salariés), ou des déplacements dans le cadre d'une mission associative (plutôt pour les bénévoles et administrateurs), mais ces deux termes désignent bien cette même catégorie. A la différence des déplacements entre le domicile des collaborateurs et les locaux de l'association, cette catégorie englobe les déplacements effectués dans le cadre des missions associatives, qu’ils soient professionnels, liés à l’exercice des fonctions, ou à un ordre de mission. > 🔸Par exemple : des administrateurs qui vont représenter l'association dans un forum, des bénévoles qui se déplacent dans une école pour animer un atelier de sensibilisation, des bénévoles qui effectuent une tournée de collecte alimentaire avec un véhicule de l'association, un club de natation qui se déplace pour une compétition, etc. #### Pour le périmètre interne : Ce périmètre se comptabilise de la même manière que les autres organisations type entreprises. Chaque trajet des salariés doit être comptabilisé selon le mode de transport utilisé (voiture, train, avion, vélo, etc.) et la consommation de carburant ou la distance parcourue. Il convient de se référer à l'approche générale du PCG : {% embed url="" %} #### Pour le périmètre bénévoles : Il faut également inclure les trajets des bénévoles et administrateurs lorsqu'ils se déplacent dans l'exercice de leurs missions : * L'association peut suivre la même méthode que le [périmètre interne](#pour-le-perimetre-interne-1) car elle adopte souvent le même fonctionnement entre salariés et bénévoles. Le suivi des défraiements et remboursement permet de collecter les données sur les trajets. * Si ce n'est pas le cas, ou si l'association a besoin de précisions complémentaires, elle peut s'appuyer sur les[ informations collectées sur l'activité des bénévoles](https://app.gitbook.com/o/bXFEKZoRZvHVrtbRz6gC/s/80Q8ny7txbIoX5AKe67a/~/changes/700/approches-sectorielles/sphere-associative/perimetres#perimetre-benevoles) (exemple de l'enquête bénévoles) pour obtenir le nombre de déplacements moyens, les distances moyennes parcourues ou consommation de carburant, et la ventilation par mode de transport * Cette estimation permet de comptabiliser les émissions liées aux déplacements, **qui s’ajoute à celles du périmètre interne.** ## Déplacements des bénéficiaires {% hint style="info" %} Pour information, cette catégorie est affectée au poste Déplacements des visiteurs dans la nomenclature Bilan Carbone® {% endhint %} Il est question ici des déplacements des visiteurs et bénéficiaires de l'association. De nombreuses activités engendrent des flux de personnes : des évènements, activités culturelles, sportives, sociales, solidaires, etc. > 🔸Par exemple : les clients d'une ressourcerie, les utilisateurs quotidiens d'un fablab, les participants d'un cours de couture, etc. #### Pour le périmètre bénéficiaires : Ce périmètre se comptabilise de la même manière que dans l'approche générale du PCG. La seule spécificité c'est que le "questionnaire visiteurs" qui y est mentionné doit suivre les [recommandations de l'enquête bénéficiaires](https://app.gitbook.com/o/bXFEKZoRZvHVrtbRz6gC/s/80Q8ny7txbIoX5AKe67a/~/changes/700/approches-sectorielles/sphere-associative/perimetres#perimetre-beneficiaires) : {% embed url="" %} ## Transport de marchandises {% hint style="info" %} Pour information, cette catégorie est affectée au poste Fret dans la nomenclature Bilan Carbone® {% endhint %} Quelques activités génèrent des flux de transport de marchandises, en particulier pour l'approvisionnement des [Intrants](/approches-sectorielles/sphere-associative/intrants-biens-et-services.md) de l'association (biens et matières). Plus rarement des activités associatives génèrent du transport interne de marchandises entre plusieurs sites ou activités de l'association, ou d’acheminement vers les bénéficiaires. > 🔸Par exemple : un festival importe des boissons et repas auprès de fournisseurs locaux (fret entrant ou fret amont), une association achemine des vélos entre son espace de stockage et son espace de distribution dans le cadre d'une bourse aux vélos (fret interne) une association organise des distributions de dons alimentaires ou de matériel médical (fret sortant ou fret aval), etc. #### Pour le périmètre interne : | Méthode | Incertitude | | ------------------- | ---------------------------------------------------- | | Carburant | low | | Poids et provenance | medium | {% tabs %} {% tab title="Carburant" %} **`Description`** Les émissions liées aux transport de marchandises **routiers** sont estimées à partir des achats de carburant recensés par l'association. Elle doit dans tous les cas être complétée par la méthode "poids et provenance" pour les autres modes de transport. **`Contexte d'utilisation`** Cette méthode est utilisée dans le cas où l'association possède ou loue un parc de véhicules de fonction ou service, et recense les volumes de carburant achetés durant l'année du bilan. **`Méthode de calcul :`** Les données de volumes de carburant achetés (en L) au cours de l'année sont converties en émissions à l'aide des FE de la Base Empreinte de l'ADEME (diesel, essence, etc.), ce qui permet d'estimer les émissions liées à l'amont de l'énergie et à la combustion du carburant. {% endtab %} {% tab title="Poids et distance" %} **`Description`** Les émissions liées aux transport de marchandises sont estimées à partir du poids des marchandises transportés et de la distance parcourue, quelque soit le mode de transport (véhicule routier ou non, possédé ou non). **`Contexte d'utilisation`** Cette méthode est utilisée pour des marchandises transportés par des véhicules non loués ou possédés (elle n'a alors pas accès au volume de carburant consommé), ou par des modes de transport non routier. **`Méthode de calcul :`** * [x] Le poids moyens des marchandises et leur nombre pour estimer un volume total (en tonnes) * [x] Les distances cumulées réalisées (km) * [x] Le mode de transport (routier, aérien, maritime, ferroviaire, etc.) à chaque approvisionnement ou livraison. * [x] Elle utilise les FE de la Base Empreinte de l'ADEME (en tonnes.km) par mode de transport {% endtab %} {% endtabs %} Pour éviter les doublons entre le fret amont et les intrants, il convient de vérifier si le facteur d'émission utilisé inclut ou non la phase de "transport" (c'est le plus fréquent). ## Fabrication des véhicules : {% hint style="info" %} Pour information, cette catégorie est affectée au poste Immobilisations dans la nomenclature Bilan Carbone® {% endhint %} Il est question ici de la fabrication des véhicules utilisés par l'association. #### Pour le périmètre interne : Pour éviter les doublons entre les déplacements et la fabrication du véhicule, il convient de vérifier si le facteur d'émission utilisé inclut ou non la phase de "construction" du véhicule. Pour estimer les émissions relatives à la fabrication du véhicule (immobilisation), il convient de se référer au poids des véhicules (en tonnes) qui est ensuite converti en émissions sur la base du FE de la Base Empreinte de l'ADEME (5 500 kgCO2eq/tonne de véhicule) et qu'il faut amortir sur une durée d'utilisation, * 5 ans pour les véhicules légers * 10 ans pour les véhicules lourds Voir rubrique dédiée sur les méthodes d'amortissement : {% embed url="" %} {% hint style="info" %} *Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.* *Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.* {% endhint %}
--- # Agent Instructions: Querying This Documentation If you need additional information that is not directly available in this page, you can query the documentation dynamically by asking a question. Perform an HTTP GET request on the current page URL with the `ask` query parameter: ``` GET https://www.plancarbonegeneral.com/approches-sectorielles/sphere-associative/deplacements.md?ask= ``` The question should be specific, self-contained, and written in natural language. The response will contain a direct answer to the question and relevant excerpts and sources from the documentation. Use this mechanism when the answer is not explicitly present in the current page, you need clarification or additional context, or you want to retrieve related documentation sections.