📗Méthodologie

Contexte méthodologique

Cette approche sectorielle est le fruit des réflexions menées avec un Groupe de Travail sur l'empreinte carbone des associations, créé spécifiquement par l’ABC (Association pour la transition Bas Carbone) et le Mouvement Tilt. Il constitue une approche sectorielle pour la sphère associative, adaptée de la méthode Bilan Carbone®, positionné comme référence méthodologique pour des outils pratiques alignés sur les réalités et les spécificités de ce secteur.

Ce Groupe de Travail regroupe des experts de la sphère associative, des associations témoins, des experts de la comptabilité carbone et des institutions (liste des contributeurs).

Les productions méthodologiques sont une double ressource adaptée aux spécificités associatives :

• Une approche sectorielle du Plan Carbone Générale : conseils pratiques et concrets pour la comptabilisation des émissions carbone d'une association.

• Une annexe du Bilan Carbone® : pour adapter le pilotage d'une démarche Bilan Carbone® au sein d'une association. Elle a pour ambition de renforcer le passage à l’action climatique dans le secteur associatif en s’appuyant sur une méthodologie adaptée et accessible, conçue collectivement pour répondre aux défis spécifiques de ce secteur.

Ces livrables méthodologiques s'adressent aux associations loi 1901 déclarées en France. Si d’autres structures de l’intérêt général (comme des fondations) ou des associations non françaises souhaitent se saisir de l'approche sectorielle, elles peuvent, sans garantie que cette approche leur conviendra pleinement.

Tous les secteurs d'activité dans lesquels des associations exercent sont concernés par cette section. Voici des exemples de la sphère associative : Culture (théâtres associatifs, festivals), Sport et Loisirs (clubs, ligues locales, ateliers), Social et solidarité (aide alimentaire, centres d'accueil pour personnes sans-abri), Économie et emploi (coopératives d'emploi et d'activités, structures d'insertion par l'activité économique), et toutes les activités thématiques : Éducation et formation, Santé, Environnement, Juridique, Technique/technologie, etc.

Structuration de l'approche sectorielle

Les règles de calcul des émissions sont présentées dans le PCG par catégorie d'émissions (Locaux, Déplacements, Numérique, etc.) dans une logique métier.

Certaines catégories font l'objet d'une quantification spécifique dans un contexte associatif. Le détail est présenté ci-dessous :

• Locaux : Concerne la phase de construction des locaux utilisés par l'association, et la phase d'exploitation de ces locaux (par exemple, de nombreuses associations consomment de l'énergie, pour l'électricité ou le chauffage, ou d'autres besoins dans leurs locaux et sites).

• Déplacements : De nombreuses activités associatives impliquent des déplacements de personnes (salariés, administrateurs, bénévoles, visiteurs ou bénéficiaires). Quelques activités associatives génèrent des flux de transport de marchandises.

• Numérique : Concerne la fabrication des équipements numériques et leurs usages.

• Alimentation : Concerne les aliments destinés au repas des collaborateurs de l'association.

• Télétravail : Certains collaborateurs effectuent leurs activités associatives à distance, ce qui implique une consommation liée au chauffage et à l'électricité.

• Intrants biens et service : De nombreuses associations utilisent des intrants matériels (achats, dons, prêts, mises à disposition), ou s'appuient sur des services extérieurs (prestations, mécénats de compétences, etc.).

• Utilisation et fin de vie des produits : Il s'agit d'une nouvelle catégorie. De nombreuses associations ayant des bénéficiaires fournissent des biens (ressourcerie, dons de produits alimentaires, de matériel médical, etc.), ou des services (cours, activités, animation de réseaux, etc.), qui constituent une source d'émissions liée à l'usage. De plus, les quelques associations qui distribuent des biens matériels anticipent dans ce poste le traitement en fin de vie de ces biens.

Les sections sont adaptées à la sphère associative lorsqu’il y a une spécificité de la sphère associative par rapport au calcul classique d’une organisation.

Une des grandes spécificités pour les associations, le périmètre doit inclure les sources d'émissions liées aux activités internes de l’association et de ses salariés, les sources d'émissions associées aux activités des administrateurs et bénévoles, ainsi que les sources d'émissions liées aux bénéficiaires des services de l’association.

Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.

Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.