❔FAQ

L'objectif de cette Foire Aux Questions est d'apporter des éléments de réponse à des questions qui n'auraient pas trouvé leur place ailleurs dans la documentation.

Comment comptabiliser les émissions d'un Groupe, connaissant les émissions de chacune des filiales du groupe?

Il y a différents types de consolidation possibles du chiffre d'affaires d'un groupe :

• par intégration globale en cas de contrôle exclusif par une société consolidante

• par intégration proportionnelle en cas de contrôle conjoint par plusieurs sociétés consolidantes

• par mise en équivalence en cas d’influence notable par la société mère

Pour obtenir une intensité carbone monétaire aussi peu biaisée que possible et à périmètres équivalents entre émissions et CA, il convient donc de consolider les émissions d'un groupe de manière équivalente au mode de consolidation retenu pour le CA :

• en cas d'intégration globale, 100% des émissions des filiales sont consolidées.

• en cas d'intégration proportionnelle ou par mise en équivalence, les émissions d'un Groupe sont obtenues en additionnant les émissions proportionnelles de chaque filiale (i.e au protata du pourcentage de détention de la filiale par la maison mère / le Groupe, à la manière de ce qui est fait pour compter les émissions d'investissements).

Dans tous les cas, il convient également de veiller à retirer les émissions associées aux dépenses intra-groupe (entre certaines des filiales du Groupe), ce qui permet de ne pas compter plusieurs fois une même émission.

L' intensité carbone monétaire (kgCO2eq/k€ de CA) à l'échelle du Groupe s'obtient alors en faisant le ratio du bilan carbone consolidé du Groupe sur le chiffre d'affaires consolidé du Groupe.