Intrants biens et services
Dernière mise à jour
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Cette section explique comment comptabiliser les émissions liées aux intrants de l'association, qui représente souvent un poste d'émission significatif pour les associations.
Les intrants ne désignent pas exclusivement les achats de l'association, mais également les dons, prêts, mises à disposition, mécénat, etc.
Cela inclut les émissions générées par la fabrication des , qu'ils s'agissent de matières premières, ou de produits finis. Les règles de calcul varient si les intrants sont neufs, ou en seconde vie (réemployés, reconditionnés, réparés, recyclés). Elles diffèrent également selon la nature des intrants : consommables à usages annuels, ou et amortis sur plusieurs années. Les émissions associées aux services extérieurs (prestations, mécénats de compétences, usages numériques) doivent également être prises en compte dans cette catégorie.
🔸Par exemple : Des achats annuels pour renouveler le matériel sportif et les maillots d'une association sportive. Une association humanitaire qui récupère des dons de vêtements pour ses bénéficiaires. Une association locale qui équipe sa salle de réunion avec un équipement informatique reconditionné, des tables et chaises neuves, ainsi qu'une machine à café achetée et amortie sur plusieurs années. Une association de protection de l'environnement qui sollicite une mission pour avocats et juristes. Une association de festival qui s'abonne à un service de billetterie en ligne.
🔲 couvert : cette catégorie concerne les 3 périmètres :
Périmètre Interne : tous les intrants de l'association, qu'ils s'agissent de biens et matières, ou de services.
Périmètre Bénévoles : uniquement les équipements nécessaires à l'activité des bénévoles.
Périmètre Bénéficiaires : uniquement les équipements mis à disposition des bénéficiaires.
Il est question ici des intrants matériels (matières premières ou produits finis), qu'ils soient neufs, ou en seconde vie. On ne comptabilise ici que les consommables à usages annuels : les produits avec une durée de vie de plusieurs années sont .
Plusieurs spécificités pour associations impliquent d'utiliser d'autres méthodes que celles décrites dans l'approche générale du PCG :
De nombreux intrants ne sont pas des achats mais des dons, prêts, mises à disposition, etc., rendant leur traçabilité plus complexe. Contrairement aux achats, souvent bien documentés dans la comptabilité, les dons (nourriture, matériel médical, etc.) ne sont pas systématiquement accompagnés de factures, ce qui nécessite une collecte des données différente.
De nombreux intrants ne sont pas neufs, mais en seconde vie, ce qui implique des règles calculatoires spécifiques pour en tenir compte.
Selon les données d'activité que l'association peut collecter, deux méthodes de quantification sont proposées :
Quantités physiques
medium
Quantités monétaires
high
Description
Cette méthode consiste dresser une liste des intrants de l'association à partir de données physiques (quantités, poids, provenance, etc.). Les émissions sont ensuite évaluées à partir de données carbone physiques.
Contexte d'utilisation
Cette méthode est utilisée lorsque l'association dispose d'une traçabilité de ces intrants, ou qu'elle souhaite l'établir. Cette méthode est plus précise et doit être privilégiée autant que possible. Des recommandations particulières sont formulées dans les cas ou ces intrants sont des dons ou des produits en seconde vie.
Méthode de calcul :
Les associations s'appuient sur des services extérieurs (prestations, mécénats de compétences, etc.) : maintenance et nettoyage des locaux, comptabilité de l'association, etc.
Ce périmètre se comptabilise de la même manière que les autres organisations type entreprises. Il faut donc se référer à l'approche générale du PCG :
Quelques précisions :
Certains services ou prestations ne sont pas des dépenses (services non facturés, mécénat de compétence), et par conséquent aucun indicateur monétaire n’est associé, ce qui ne permet pas d’utiliser des facteurs d’émission en ratios monétaires.
Pour les services non facturés, ils sont convertis en une somme € estimative de leur valeur d'achat.
De manière générale, il est pertinent d'évaluer l'impact du service à partir d'une considération physique :
Pour rappel, dans les méthodes de comptabilité carbone d'une organisation, les dons monétaires sont comptabilisé par celui qui finance/investit (poste Investissements réalisés), et non par celui qui le reçoit. Donc :
Enfin, pour les usages numériques internes, l'association se réfère à la section générale du PCG :
Certains biens sont acquis puis utilisés pendant de nombreuses années (bâtiments, véhicules, équipements informatiques). Ces biens sont appelés Immobilisations car certaines méthodes proposent d'amortir les émissions de ces biens. Cela consiste à diviser les émissions liées à l'achat ou la construction du bien par le nombre d'années sur lesquelles il sera utilisé. Ce nombre d'années est appelé "Durée d'amortissement". Si les émissions sont amorties, alors l'organisation doit prendre en compte au sein de son bilan carbone ces émissions amorties tous les ans, jusqu'à ce que la durée d'amortissement soit dépassée. Une fois la durée d'amortissement dépassée, plus aucune émission ne doit être comptabilisée au sein du bilan.
Plus d'informations dans l'approche générale du PCG :
L'utilisation de biens immobilisés par de nombreuses activités associatives et par ses collaborateurs (salariés, administrateurs, bénévoles) peuvent être :
Tous les autres équipements de l'association (machines, parc informatique), à comptabiliser ici dans le Périmètre Interne.
Les équipements personnels des bénévoles ou des bénéficiaires qui sont indispensables au fonctionnement de l'association ou à l'activité associative, sont également à comptabiliser ici (périmètre bénévoles et bénéficiaires).
Amortissement
medium
Description
Contexte d'utilisation
Cette méthode est utilisée lorsque l'association souhaite amortir les émissions de certains biens matériels, acquis puis utilisés pendant de nombreuses années.
Méthode de calcul :
La fabrication des biens personnels utilisés pour les activités associatives est prise en compte dans le cas où ces biens sont indispensables à l’activité associative et où aucune alternative n’est possible.
🔸Par exemple : des bénévoles se servent de leurs ordinateurs personnels pour suivre les réunions de l’association. Un bénévole se sert de son véhicule personnel pour emmener son équipe à une compétition sportive. Le bénévole d’un festival se sert d’une tente pour rester sur place. Ces associations ne mettent pas à disposition ce matériel.
Amortissement
medium
Description
Cette méthode est exactement la même que pour le Périmètre Interne, mais avec une méthode de collecte des données adaptée au Périmètre Bénévoles.
Contexte d'utilisation
Cette méthode est utilisée lorsque l'association souhaite amortir les émissions de certains biens matériels, acquis puis utilisés par ses bénévoles dans le cadre de leurs activités associatives.
Méthode de calcul :
L'association prend systématiquement en compte la phase de transport (ici Approvisionnement et/ou Distribution) pour acheminer le bien en seconde vie. Cela peut être intégré au fret amont ().
Utiliser les facteurs d'émissions moyens par type de produits de la (ADEME).
Utiliser les facteurs d'émissions non spécifiques (génériques et sectoriels). Le cas échéant, il est préférable d'utiliser les ratios monétaires d' à ceux de la de l'ADEME, en raison de leur plus grande granularité (sectorielle et par pays) et du fait qu'ils soient plus récents. .
L'importation et l'acheminement des Intrants biens et matières génèrent des flux de transport de marchandises. Pour éviter les doublons entre le fret amont () et les intrants, il convient de vérifier si le facteur d'émission utilisé inclut ou non la phase de "transport" (c'est le plus fréquent).
Les impacts liés aux usages numériques de l'association (abonnements, réseaux, internet, données, etc.) sont également pris en compte dans la catégorie « ».
Si c'est du bénévolat, l'impact des bénévoles est bien comptabilisé dans le .
Pour du mécénat de compétence, l'association peut assimiler ces ressources aux salariés et les comptabiliser de la même manière que pour le . Autres alternatives : les entreprises mécènes peuvent faire calculs basés sur le salaire de la personne qui réalise le mécénat afin de valoriser cette activité. Ce coût peut être demandé au mécène puis utilisé avec des ratios monétaires.
🔸Par exemple : un service juridique qui se déplace une fois par an dans les locaux de l'association aura un impact qu'on peut estimer comme un de visiteurs. Autre exemple, la comptabilité de l'association est externalisée et nécessite environ 2h par mois. L'impact associé à ce service peut être assimilé à une activité numérique, c'est à dire l'utilisation d'un ordinateur 2h par mois.
La gestion des fonds de l’association fait bien partie du périmètre de quantification (poste « Aval » : de services bancaires, investissements, etc.)
La provenance des financements Amont (dons monétaires, subventions publiques, financements privés, etc.) de l'association ne fait pas l'objet d'une quantification. Ces sommes alimentent le budget de l'association et servent aux activités de l'association. Par exemple, l'association achète elle-même des Intrants avec cette somme, et l'impact de ces achats sont bien comptabilisés. En revanche, la provenance de ces financements représente une dépendance amont, et une vulnérabilité qui peut-être cartographiée dans l'.
Les bâtiments, terrains, etc. sont a priori déjà comptabilisés dans la section et les véhicules dans la section .
Cette méthode est exactement la même que pour les Intrants à usages annuels (voir ), en ajoutant une étape de calcul pour tenir compte de l'usage sur plusieurs années.
Reprendre les mêmes étapes que pour les (suivi des quantités, considération de la seconde vie, affectation de facteurs d'émissions physiques ou monétaires)
Diviser par la durée d'amortissement : sont possibles. La méthode Bilan Carbone® préconise de choisir comme durée d'amortissement la durée de vie théorique du bien en question au sein de l'organisation. Si une organisation achète des véhicules et prévoit des les utiliser cinq ans, la durée de vie théorique est celle-ci. Si l'organisation ne planifie pas une durée de vie pour ces biens, elle peut se baser sur la durée de vie préconisée par le constructeur, par une ACV, etc. En l'absence de valeur spécifique, il est courant d'utiliser, par défaut :
L'association recense les équipements nécessaires aux bénévoles pour accomplir leurs missions, ainsi que les durées d'utilisation, via la .
De la même manière que pour les autres , l'association tient compte de la durée d'amortissement des biens. Si le bien a été acquis avant l'engagement du bénévole : l’association inclue dans son bilan seulement l’amortissement restant. Une fois l’amortissement terminé, plus aucune émission n’est associée à la fabrication.
Un point d’attention est apporté sur les facteurs d’émissions des transports, qui incluent souvent déjà la au prorata de l’utilisation.
La méthode est identique à celle explicitée dans le périmètre bénévoles ci-dessus, mais c'est en général comptabilisé dans le poste des services de l'association.
