Dernière mise à jour
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Cette section explique comment comptabiliser les émissions associées à la phase d'utilisation des produits distribués ou proposés par l'association à ses bénéficiaires.
Les associations ayant des bénéficiaires fournissent des biens (ressourcerie, dons de produits alimentaires, de matériel médical, etc.), ou des services (cours, activités, animation de réseaux, etc.), ce qui constitue une source d'émissions liée à l'usage, pendant toute sa durée de vie. Les quelques associations qui distribuent des biens matériels anticipent dans ce poste le traitement en fin de vie de ces biens.
🔸Exemple : Une ressourcerie vend des biens matériels comme un lave-vaisselle qui implique une certaine consommation d'énergie sur toute sa durée de vie. Une association "tête de réseau" propose un service complet avec des évènements (déplacements des adhérents) et des conférences en ligne (usages numériques des participants). Une association de collecte des déchets distribue des sacs poubelles (incinération en fin de vie). Une association propose un service d'ateliers de jardinage et les bénéficiaires doivent venir avec leurs outils.
🔲 couvert : cette catégorie relève du Périmètre Interne, et du Périmètre Bénéficiaires.
L'utilisation des produits et services de l'association engendre souvent des émissions par les bénéficiaires (c'est donc à inclure dans le ci-dessous). Le périmètre interne peut comptabiliser des émissions liées à l'utilisation, lorsque le service est utilisé par une personne (physique ou morale) qui ne serait pas un bénéficiaire direct.
Pour s'assurer de ne pas faire de double compte, on peut lister les services rendus à partir des grandes fonctions (Source : étude sur la fonction d’accompagnement des têtes de réseau associatives) des associations têtes de réseau :
La mise en réseau d’animation : l’impact du service, ici des actions menées (échanges, rencontres) engendrent des émissions (déplacements des bénéficiaires, usages numérique, etc.).
L’ingénierie : l’impact du service, ici des actions menées (formations, supports techniques, …) engendrent des émissions (déplacements des bénéficiaires, usages numérique, etc.).
L’accompagnement personnalisé : pour aider ou suppléer sur le terrain : l’impact de ces interventions est a priori déjà inclus dans les autres postes du bilan de l’association.
Le pilotage et l’incubation de projets : l’impact du projet, (idéalement le Bilan Carbone® du projet) est à inclure ici.
La fonction d’opérateur : l’impact de la structure gérée ou exploitée (idéalement le Bilan Carbone® de la structure), est à inclure ici.
L'utilisation des fonds bancaires de l'association (par les banques elles-mêmes par exemple), ou l'utilisation des investissements réalisés par l'association pour financer des activités ou des projets, est à inclure ici.
Le plaidoyer : l’impact du service - ici du sujet de plaidoirie - n’est pas à comptabiliser dans le bilan d'une association. Même si le discours peut augmenter l’activité d’un secteur émissif, on est ici plutôt dans « l’ombre climatique » qu'il faut inclure dans l’analyse des risques (dépendance des têtes de réseaux vis-à-vis des associations qu’elles accompagnent et des messages qu’elles portent). L'association peut aussi mettre en place des actions en réponse à ces risques et opportunités.
Pour l'utilisation de biens matériels distribués, vendus, ou prêtés par l'association, il convient de se référer à l'approche générale du PCG :
🔸Par exemple : pour rejoindre une association qui donne des cours de tennis, les licenciés (bénéficiaires) doivent venir avec une raquette. L’association ne met pas à disposition de matériel.
On y retrouve assez fréquemment l'utilisation des éventuels services numériques de l'association par les bénéficiaires (consultation sur les terminaux des usagers externes), est incluse ici. La méthode de calcul des usages numériques externes est la suivante. L'association peut de manière simplifier comptabiliser les heures de visionnages numériques (par type), et utiliser les facteurs d'émissions des usages numériques de l'ADEME.
Pour l'utilisation des services proposés (services dématérialisés, cours, etc.) par l'association, il convient de lister les postes d'émissions indispensables au suivi de l'activité associative par les bénéficiaires. Pour cela, elle peut s'appuyer sur une.
La fabrication des biens personnels utilisés pour les activités associatives est prise en compte dans le cas où ces biens sont indispensables à l’activité associative et où aucune alternative n’est possible. La méthode de calcul est la même que pour les.
Utilisation et fin de vie des produits et services fournis par l'association.
