Locaux et infrastructures
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Cette section explique comment comptabiliser les émissions liées aux locaux utilisés par l'association et ses collaborateurs.
La terminologie de « l'exploitation des locaux » désigne par extension tous les « sites » utilisés par l'association. Il s'agit généralement des bureaux, mais également des salles (de sport, de spectacles), des terrains et jardins, des bâtiments spécialisés (ateliers, entrepôts), etc.
Cela inclut les émissions associées à la des sites loués ou possédés par une organisation (bureaux, salles, terrains, etc.). Cela inclut également les émissions associées à l' et l'utilisation de ces sites : consommations d'énergie (chauffage, électricité spécifique, autres consommations d'énergie), équipements de climatisation ou de production de froid (susceptibles de générer des fuites de fluides réfrigérants), déchets collectés et traités, etc.
🔸Exemple : un club de tennis comptabilise les émissions liées à la construction des terrains et du local attenant, aux consommations énergétiques (principalement pour l'éclairage), ainsi qu'à la gestion des déchets générés par l'activité (principalement du matériels de sport usagés).
🔲 couvert : cette catégorie relève du Périmètre Interne. Même si ces locaux sont partagés par les utilisateurs (salariés, administrateurs, bénévoles, bénéficiaires).
Tous les locaux (bâtiments, sites, infrastructures, terrains, etc.) utilisés par l'association sont comptabilisés, qu'elle soit propriétaire ou locataire, ou que ces locaux soient mis à disposition gracieusement de l’association par une autre structure (associations, entreprise, collectivité territoriale). Dans le cas où l’association faire revivre un lieu qui n’était plus utilisé (que ce soit jusqu’à l’arrivée d’un promoteur, ou pour une durée indéterminée), ou encore si la durée d'amortissement est dépassée, plus aucune émission ne doit être comptabilisée au sein du bilan
Ce périmètre se comptabilise de la même manière que les autres organisations type entreprises. Il faut donc se référer à l'approche générale du PCG.
Ce périmètre se comptabilise de la même manière que les autres organisations type entreprises. Il faut donc se référer à l'approche générale du PCG :
Cas particuliers :
L'exploitation des sites spécifiques de l'association peut engendrer des émissions qualifiées « d'autres émissions directes » lorsqu'elles ne découlent pas directement d'une consommation énergétique :
Activités agricoles : Certaines activités associatives agricoles (fermes de réinsertion, AMAP, jardins partagés, associations d'agroécologie, etc.) génèrent des émissions directes. Ces émissions sont évaluées à partir de la quantité d’engrais utilisé et de la surface de terres cultivées, auxquelles sont appliqués les facteurs d’émissions du secteur agricole publiés par l’ADEME.
Activités industrielles : Des ateliers ou sites à vocation industrielle (garages solidaires, ateliers de réparations vélos, fablabs, sites de fabrication alimentaire, sites de compostage, etc.) peuvent produire des émissions liées à des processus spécifiques (réactions chimiques, fuites de gaz spéciaux). Ces émissions sont évaluées au cas par cas, sur la base du volume et du type de gaz utilisés.
Si des collaborateurs (salariés, bénévoles, etc.) mènent leurs missions associatives en distanciel, l'association doit intégrer les consommations énergétiques que cela engendre en se référant à la section dédiée : .
