👩‍💼Sous-traitants (freelances, Intérim, "Consultant internalisé", etc.)

Cette section vise à préciser la méthodologie de calcul des émissions de l'ensemble de vos sous-traitants de type freelances, portage salarial, etc.

Catégorie PCG	Méthode	Incertitude
Achats de service > Freelances	Questionnaire sous-traitants	low
Achats de service > Freelances	Intensité collaborateur	medium
Achats de service > Freelances	Dépenses	high

Questionnaire sous-traitants

Description

Les émissions liées aux sous-traitants (freelances, etc.) sont évaluées via les réponses au questionnaire qui leur est envoyé.

Contexte d'utilisation

Cette méthode est utilisée dans le cas où l'organisation travaille avec des freelances à qui elle peut directement transmettre le questionnaire. On s'assure de bien les identifier comme freelances dans ce dernier, et on collecte le temps de travail qu'ils ont consacré en totalité à l'organisation.

Méthode de calcul :

Le périmètre des données collectées est le suivant (voir les sections consacrées pour les employés) :

• Déplacements professionnels et domicile travail

• Repas au travail

• Télétravail

• Produits informatiques utilisés

La différence entre freelances et salariés réside également dans le compte de facturation : pour les salariés, les rémunérations se trouvent dans les compte 64, elles sont donc aisées à isoler. Pour les freelances, les rémunérations se trouve parmi les charges courantes : il faut donc collecter également le nom de facturation du freelance afin de ne pas double compter ses émissions (via le FEC et via le questionnaire freelances).

Cette identification permet également de calculer un ratio monétaire spécifique pour chacun des freelances ayant répondu au questionnaire et identifié sur le FEC.

On peut donc par la suite utiliser le ratio monétaire moyen calculé pour tous les freelances travaillant pour une entreprise, afin de calculer les émissions liées aux dépenses pour des freelances n'ayant pas répondu (extrapolation).

La seule condition pour cette extrapolation est d'avoir un échantillon représentatif (au moins 40% des dépenses de freelances couvertes par des réponses au questionnaire).

Intensité collaborateur

Description

Les émissions liées aux sous-traitants sont extrapolées sur la base de l'intensité carbone moyenne par collaborateur de l'organisation (périmètre collaborateurs).

Contexte d'utilisation

Si vous ne pouvez pas transmettre le questionnaire aux sous-traitants ou que vous n'obtenez pas un taux de réponse suffisant, et si les sous-traitants (freelance, etc.) pratiquent le même type d'activité que les collaborateurs (particulièrement en termes d'habitudes de déplacements), alors vous pouvez extrapolez le résultat d'un questionnaire envoyé aux collaborateurs aux sous-traitants.

Méthode de calcul :

Pour cela, il faut connaître deux paramètres supplémentaires :

• La population totale de sous-traitants ayant travaillé pour l'entreprise sur l'année de référence, en équivalent temps plein moyen (ETP)

• Les dépenses totales de l'entreprise consacrées à ces sous-traitants

De cette manière, on extrapole les résultats du questionnaire employés à l'ETP total de sous-traitants, et on exclut le montant dépensé pour eux afin d'éviter le double compte.

En fonction du fonctionnement de la sous-traitance (travail sur le site de l'organisation ou sur un site tiers -chez le sous-traitant en cas de télétravail ou chez l'entreprise de sous-traitance), il faut veiller à retenir le bon périmètre d'émissions.

Par exemple, si le sous-traitant travaille au-sein de l'entreprise, il ne faut dans ce cas pas compter une seconde fois les émissions liées à la fabrication et à l'utilisation (consommation d'énergie, de données, etc.) du site de l'entreprise.

Dépenses

Description

Les émissions liées aux freelances sont évaluées à partir des données comptables.

Contexte d'utilisation

Si l'entreprise a recours de manière peu significative à des freelances, ou que ceux-ci ont une activité différente de celle des employés (prestation de service), on calcule les émissions liées à ces freelances via le FEC.

Méthode de calcul :

On associe le montant dépensé au ratio monétaire des "Assurance, services bancaires, conseil et honoraires".

Source des Facteurs d'Emissions :

Base Empreinte®️ de l'ADEME

Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.

Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.