# Sous-traitants (freelances, Intérim, "Consultant internalisé", etc.)

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>Achats de service > Freelances</td><td>Questionnaire sous-traitants</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>Achats de service > Freelances</td><td>Intensité collaborateur</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr><tr><td>Achats de service > Freelances</td><td>Dépenses</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr></tbody></table>

{% tabs %}
{% tab title="Questionnaire sous-traitants" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux sous-traitants (freelances, etc.) sont évaluées via les réponses au questionnaire qui leur est envoyé.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée dans le cas où l'organisation travaille avec des freelances à qui elle peut directement transmettre le questionnaire. On s'assure de bien les identifier comme freelances dans ce dernier, et on collecte le temps de travail qu'ils ont consacré en totalité à l'organisation.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark> &#x20;

Le périmètre des données collectées est le suivant (voir les sections consacrées pour les employés) :&#x20;

* Déplacements professionnels et domicile travail
* Repas au travail
* Télétravail
* Produits informatiques utilisés

{% hint style="info" %}
La différence entre freelances et salariés réside également dans le compte de facturation : pour les salariés, les rémunérations se trouvent dans les compte 64, elles sont donc aisées à isoler. Pour les freelances, les rémunérations se trouve parmi les charges courantes : il faut donc collecter également le nom de facturation du freelance afin de ne pas double compter ses émissions (via le FEC et via le questionnaire freelances).
{% endhint %}

Cette identification permet également de calculer un ratio monétaire spécifique pour chacun des freelances ayant répondu au questionnaire et identifié sur le FEC.

On peut donc par la suite utiliser le ratio monétaire moyen calculé pour tous les freelances travaillant pour une entreprise, afin de calculer les émissions liées aux dépenses pour des freelances n'ayant pas répondu (extrapolation).

La seule condition pour cette extrapolation est d'avoir un échantillon représentatif (au moins 40% des dépenses de freelances couvertes par des réponses au questionnaire).&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Intensité collaborateur" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux sous-traitants sont extrapolées sur la base de l'intensité carbone moyenne par collaborateur de l'organisation (périmètre collaborateurs).

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Si vous ne pouvez pas transmettre le questionnaire aux sous-traitants ou que vous n'obtenez pas un taux de réponse suffisant, et si les sous-traitants (freelance, etc.) pratiquent le même type d'activité que les collaborateurs (particulièrement en termes d'habitudes de déplacements), alors vous pouvez extrapolez le résultat d'un questionnaire envoyé aux collaborateurs aux sous-traitants.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark> &#x20;

Pour cela, il faut connaître deux paramètres supplémentaires :&#x20;

* La population totale de sous-traitants ayant travaillé pour l'entreprise sur l'année de référence, en équivalent temps plein moyen (ETP)
* Les dépenses totales de l'entreprise consacrées à ces sous-traitants

De cette manière, on extrapole les résultats du questionnaire employés à l'ETP total de sous-traitants, et on exclut le montant dépensé pour eux afin d'éviter le double compte.

{% hint style="info" %}
En fonction du fonctionnement de la sous-traitance (travail sur le site de l'organisation ou sur un site tiers -chez le sous-traitant en cas de télétravail ou chez l'entreprise de sous-traitance), il faut veiller à retenir le bon périmètre d'émissions.

Par exemple, si le sous-traitant travaille au-sein de l'entreprise, il ne faut dans ce cas pas compter une seconde fois les émissions liées à la fabrication et à l'utilisation (consommation d'énergie, de données, etc.) du site de l'entreprise.
{% endhint %}
{% endtab %}

{% tab title="Dépenses" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux freelances sont évaluées à partir des données comptables.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Si l'entreprise a recours de manière peu significative à des freelances, ou que ceux-ci ont une activité différente de celle des employés (prestation de service), on calcule les émissions liées à ces freelances via le FEC.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On associe le montant dépensé au ratio monétaire des "Assurance, services bancaires, conseil et honoraires".&#x20;

<mark style="color:green;">**`Source des Facteurs d'Emissions :`**</mark>&#x20;

Base Empreinte®️ de l'ADEME&#x20;
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


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# Agent Instructions: Querying This Documentation

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```
GET https://www.plancarbonegeneral.com/perimetre-collaborateurs/achats-de-services/sous-traitants-freelances-interim-consultant-internalise-etc..md?ask=<question>
```

The question should be specific, self-contained, and written in natural language.
The response will contain a direct answer to the question and relevant excerpts and sources from the documentation.

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