⚙️Gouvernance du Plan Carbone Général

Le Plan Carbone Général (PCG) est une méta-ressource de connaissances autour de la comptabilité carbone, créée et mise en ligne de façon open-source par Sami en juin 2022.

À la suite de cette publication, la communauté Open Carbon Practice, l'Association pour la transition Bas Carbone (ABC) et l'APCC ont signé un partenariat pour faire du PCG une ressource centrale et partagée, en France et à l'international.

Dans le cadre de ce partenariat, L'ABC pilote cette ressource au travers d'une gouvernance partagée (figure 1).

Figure 1. La gouvernance du PCG.

L'ABC, l'APCC et OCP se réunissent une fois par mois environ au sein du Comité de projet (COPROJ), qui pilote le projet, se charge des relations avec les autres organes de gouvernance et implémente les différentes modifications et améliorations au sein de la ressource.

Le COPROJ anime ainsi trois organes différents :

• Une communauté d'utilisateurs de la ressource, sur le Slack Open Carbone Practice, qui peuvent contribuer à son développement en proposant d'intégrer des modifications ou améliorations à la ressource.

• Un panel d'experts, qui apporte son expertise technique et sectorielle au COPROJ, relit et valide certaines des propositions de modifications et d'améliorations du PCG avant leur intégration. Ce panel se réunit quatre fois par an, mais l'avis de ses membres peut également être sollicité par le COPROJ selon les besoins. Les membres de ce panel sont sélectionnées à la suite d'un appel à candidature auprès des experts en comptabilité carbone présents dans les communautés de l'ABC, de l'APCC et d'OCP.

• Un Comité de Gouvernance (COGO), qui se réunit deux fois par an et valide l'ensemble des modifications qui ont étés apportées au PCG depuis la dernière réunion, ainsi que le processus qui a permis d'intégrer ces modifications. Outre les membres du COPROJ, le COGO inclut des représentant des différents acteurs institutionnels impliqués dans la comptabilité carbone, comme l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME) ou le Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des territoires (MTE).

Le Plan Carbone Général est une ressource lancée par Sami et gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.

Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.