# A Propos du Plan Carbone Général

## Un guide complet et exhaustif basé sur les standards internationaux <a href="#un-guide-complet-et-exhaustif-base-sur-les-standards-internationaux" id="un-guide-complet-et-exhaustif-base-sur-les-standards-internationaux"></a>

✅ Guide opératoire de mise en application des cadres généraux de référence : Bilan Carbone® (porté par [l'ABC ](https://abc-transitionbascarbone.fr/)- Association pour la transition Bas-Carbone), BEGES réglementaire porté par l'ADEME, GHG Protocol, ISO​

✅ Détail des différentes approches pratiques pour mesurer chaque type et poste d'émissions, incertitude associée

✅ Adaptable aux contraintes de temps et de disponibilité des données de chaque entreprise

## Un cadre intégrant des méthodologies spécifiques à certains secteurs et besoins <a href="#un-cadre-integrant-les-methodologies-specifiques-a-certains-secteurs-et-besoins" id="un-cadre-integrant-les-methodologies-specifiques-a-certains-secteurs-et-besoins"></a>

✅ Méthodologies sectorielles concertées et collaboratives : numérique, finance, agroalimentaire, mode, cosmétique, ameublement, construction, etc.

✅ Calcul raisonnablement précis de l'empreinte carbone des produits et services vendus : ACV/LCA carbone simplifiées​

## Une nomenclature des sources d'émissions en soutien des méthodologies actuelles <a href="#une-nomenclature-des-sources-demissions-qui-se-veut-en-soutien-des-methodologies-actuelles" id="une-nomenclature-des-sources-demissions-qui-se-veut-en-soutien-des-methodologies-actuelles"></a>

✅ +50 sous-catégories d'émissions contre 22 postes dans le cadre réglementaire actuel

✅ Intitulés de catégories pour faciliter la lecture et la compréhension par tous

✅ Lecture possible selon les 6 catégories et 22 postes d'émissions du cadre réglementaire actuel​

## Un plan Open-source, collaboratif et continuellement enrichi <a href="#un-plan-dynamique-et-collaboratif-continuellement-enrichi" id="un-plan-dynamique-et-collaboratif-continuellement-enrichi"></a>

✅ Mises à jour récurrentes pour prendre en compte les évolutions méthodologiques

✅ Continuellement enrichi des retours d'expérience et des travaux de la communauté Open Carbone Practice

<figure><img src="/files/zrCZQq5F3hok7BT9VfQd" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource lancée par Sami et gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/6Lsj0uBQEIqc6pLL1YWa" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/B7LYJAAKVDUvYWP05d8b" alt="" width="95"><figcaption></figcaption></figure>


# Processus d'intégration des contributions

Vous souhaitez participer au Plan Carbone Général ? Soyez les bienvenus. Sur cette page vous retrouverez les différents processus en place pour proposer vos idées.&#x20;

Il existe différents processus d'intégration des contributions au Plan Carbone Général, selon leur provenance (figure 2).&#x20;

<figure><img src="/files/UeJXyQhkRc5K7PVmHbXg" alt=""><figcaption><p>Figure 2. Les différents processus d'intégration de modifications et d'améliorations du PCG.</p></figcaption></figure>

***Cas 1 : La contribution spontanée***&#x20;

Ce processus s'applique pour la contribution spontanée d'un praticien du carbone&#x20;

Prenons l'exemple d'un praticien qui souhaite préciser une section :&#x20;

1. Il rejoint la communauté [Open Carbon Practice](https://www.opencarbonpractice.com/) et l'espace slack associé.&#x20;
2. Dans le canal slack "07\_propositions-a-integrer-au-pcg" sur OCP, il envoie un message au reste de la communauté des utilisateurs PCG.
3. Après modération, l’ABC détermine soit : \
   a. que c'est une modification « mineure » qui ne nécessite pas de consultation d'experts. Dans ce cas, la modification est acceptée et le COPROJ valide la modification. \
   \
   b. que c'est une modification "majeure", c'est-à-dire que le sujet n’a pas déjà été traité auparavant et que le panel d'experts doit être questionné.&#x20;

La suite de ce processus n'intervient qu'en cas de modification majeure :&#x20;

1. L’ABC soumet la question au panel d’experts.&#x20;
2. Si plusieurs experts répondent et ne sont pas alignés, le COPROJ juge ce consensus insuffisant pour une modification directe du PCG. Le COPROJ décide d’attendre une réunion du panel d'experts (4 fois par an).&#x20;
3. Lors de la réunion du panel d'experts, les experts sondés se prononcent favorables à cette modification et à l’intégration de la BDD proposée.
4. Le COPROJ valide techniquement ce retour et procède à la modification du PCG.
5. Une fois par an, le COGO passe en revue l’ensemble des « modifications majeures » ayant eu lieu dans l’année pour validation ou annulation. Ils valident définitivement la modification de la section en question.

*NB : Pour rappel, il s’agit d’un fonctionnement expérimental qui pourra être amélioré en fonction des retours d'expériences.*

***Cas 2 : La contribution sur demande***&#x20;

Si une section est identifiée comme absente ou lacunaire, le COPROJ peut décider de solliciter une « contribution sur demande », par exemple :

* En organisant un hackathon avec plusieurs experts sectoriels sur le sujet de la santé pour créer une nouvelle page « approches sectorielles » dédiée à ce secteur, puis en intégrant l’ensemble des propositions dans le PCG.
* En sollicitant Boavizta pour un avis consensuel sur la section « numérique ».

***Cas 3 : La contribution du COPROJ***

Si une section est identifiée comme absente ou lacunaire, le COPROJ peut proposer lui-même une contribution et l'intégrer au PCG.&#x20;

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource lancée par Sami et gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}


# Gouvernance du Plan Carbone Général

Le Plan Carbone Général (PCG) est une méta-ressource de connaissances autour de la comptabilité carbone, créée et mise en ligne de façon open-source par Sami en juin 2022.&#x20;

À la suite de cette publication, la communauté Open Carbon Practice, l'Association pour la transition Bas Carbone (ABC) et l'APCC ont signé un partenariat pour faire du PCG une ressource centrale et partagée, en France et à l'international.&#x20;

Dans le cadre de ce partenariat, L'ABC pilote cette ressource au travers d'une gouvernance partagée (figure 1).

<figure><img src="/files/sEE8RJgO05OQQP3J7Rz8" alt=""><figcaption><p>Figure 1. La gouvernance du PCG. </p></figcaption></figure>

L'ABC, l'APCC et OCP se réunissent une fois par mois environ au sein du Comité de projet (COPROJ), qui pilote le projet, se charge des relations avec les autres organes de gouvernance et implémente les différentes modifications et améliorations au sein de la ressource.

Le COPROJ anime ainsi trois organes différents : &#x20;

* Une communauté d'utilisateurs de la ressource, sur le Slack Open Carbone Practice, qui peuvent [contribuer à son développement](/intro/a-propos-du-plan-carbone-general/processus-dintegration-des-contributions) en proposant d'intégrer des modifications ou améliorations à la ressource.&#x20;
* Un panel d'experts, qui apporte son expertise technique et sectorielle au COPROJ, relit et valide certaines des propositions de modifications et d'améliorations du PCG avant leur intégration. Ce panel se réunit quatre fois par an, mais l'avis de ses membres peut également être sollicité par le COPROJ selon les besoins. Les membres de ce panel sont sélectionnées à la suite d'un appel à candidature auprès des experts en comptabilité carbone présents dans les communautés de l'ABC, de l'APCC et d'OCP.&#x20;
* Un Comité de Gouvernance (COGO), qui se réunit deux fois par an et valide l'ensemble des modifications qui ont étés apportées au PCG depuis la dernière réunion, ainsi que le processus qui a permis d'intégrer ces modifications. Outre les membres du COPROJ, le COGO inclut des représentant des différents acteurs institutionnels impliqués dans la comptabilité carbone, comme l'Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie (ADEME) ou le Ministère de la Transition Écologique et de la Cohésion des territoires (MTE).

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource lancée par Sami et gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}


# A propos de l'Association pour la transition Bas Carbone (ABC)

L’Association pour la transition Bas Carbone (ABC) – auparavant l’Association Bilan Carbone – a été créée en 2011 par l’ADEME et l’APCC, pour porter et diffuser la méthodologie du Bilan Carbone®.&#x20;

Elle met à disposition des organisations et des citoyens, des outils et méthodes leur permettant de réussir dans la définition et la mise en œuvre de leur stratégie de décarbonation.&#x20;

L’ABC regroupe plus de 1000 organisations engagées pour le climat et anime une communauté d’acteurs autour des enjeux de la transition bas carbone et plus particulièrement de la comptabilité carbone.&#x20;

L’association, à travers ses missions, souhaite mobiliser et former le maximum d’acteurs (organisations et citoyens) sur les enjeux liés à la lutte contre le changement climatique.

**En portant le Plan Carbone Général, l'ABC entend répondre à un des objectifs fondamental de l'association : donner le maximum de clés autour de la comptabilité carbone à l'ensemble des organisations qui souhaitent s'engager sur le chemin de la transition bas carbone.**

{% hint style="info" %}
Pour plus d'informations sur l'Association pour la transition Bas Carbone, voici son [site.](https://abc-transitionbascarbone.fr/)
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource lancée par Sami et gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="https://i.creativecommons.org/l/by-sa/4.0/88x31.png" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# A propos d'Open Carbon Practice

***Notre vision***\
\
La lutte contre le changement climatique est un défi immense.\
\
Pour le relever, un maximum d’organisations doivent réduire leurs émissions et ce le plus rapidement possible.\
‍\
La bonne nouvelle, c’est qu’il y a de plus en plus d’experts carbone pour les accompagner. Le monde du conseil se transforme et se tourne massivement vers la décarbonation. Chaque expert cultive des connaissances et expertises différentes en matière de comptabilité carbone, de stratégie de décarbonation et de sensibilisation.\
\
Malgré tout, ces “praticiens du carbone”, qu’ils exercent en entreprise, en cabinet de conseil ou bureau d’étude ou en tant qu'indépendant, collaborent de façon cloisonnée, au sein de leur communauté (ABC, APCC, CINOV, BPI, …).

En octobre 2022, Sami, fort de son ADN open-source et dans la continuité de son partage du Plan Carbone Général, a lancé une initiative d'une communauté gratuite et ouverte à l'ensemble des praticiens du carbone, quel que soit leur niveau d'expertise : Open Carbon Practice.&#x20;

En effet, nous sommes convaincus que seul l’open-source peut répondre au besoin actuel de mise en commun et de partage au sein de ces communautés. Si ces experts de tous horizons se parlent, s’entraident et partagent leurs connaissances au jour le jour, la cause climatique en sortira grandie !\
\
Open Carbon Practice a donc pour vocation de rassembler de façon la plus large possible les experts du carbone, au sein d'une communauté ouverte, gratuite et bienveillante, afin de partager les bonnes pratiques de comptabilité carbone (méthode Bilan Carbone® portée par l’[Association pour la Transition Bas-Carbone](https://abc-transitionbascarbone.fr/), GHG Protocol ou autre), éclaircir les débats portant sur les règles de comptabilité de certaines catégories d’émissions ou sur le choix de facteurs d’émissions.

***Son application*** \
\
Surtout, parce que l'open-data et l'open-source sont clés pour une décarbonation réussie, toute la connaissance et les échanges qui en découlent seront organisés au sein des supports open-source comme le Plan Carbone Général. Ce seront des **éléments pratiques complémentaires** aux guides méthodologiques de référence existants, et non des substituts.

Pour cela, un groupe Slack est mis à disposition, des évènements et des sprints sectoriels seront organisés régulièrement. Vous pouvez [rejoindre le groupe Slack ](https://www.opencarbonpractice.com/)dès à présent! <br>

{% hint style="info" %}
Pour plus d'informations sur la communauté Open Carbon Practice, voici son [site.](https://www.opencarbonpractice.com/)
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource lancée par Sami et gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="https://i.creativecommons.org/l/by-sa/4.0/88x31.png" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

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# A propos de l'Association des Professionnels en Conseil Climat, Energie et Environnement (APCC)

L’Association des Professionnels en Conseil Climat, Energie et Environnement fédère les acteurs qui réalisent des missions de conseil et accompagnent au quotidien les organisations privés et publiques sur l’ensemble des thèmes liés au enjeux climat , à la transition des structures vers un **mode** bas-carbone, ainsi que sur les thèmes liés à la mobilité durable.

L’APCC a pour objectif de contribuer à la transition vers une économie à faible impact sur le climat, plus sobre dans sa consommation d’énergie et plus respectueuse de l’environnement.

Elle se concentre sur le rôle des organisations (entreprises, collectivités, établissements publics) dans cette transition. En effet, les organisations ont un rôle majeur à jouer face aux enjeux climatiques, énergétiques et environnementaux.&#x20;

Au quotidien, notre objectif est porté par 3 missions principales, qui guident toutes les actions que nous réalisons :

1. Représenter les entreprises qui accompagnent et conseillent au quotidien les entreprises, collectivités et établissements publics sur les sujets liés au changement climatique, pour porter leur voix auprès des instances et parties prenantes tels que le Ministère de la Transition Écologique, l’ADEME, l’ABC …
2. Inscrire nos membres dans une démarche d’échange et d’amélioration continue, pour leur permettre d’être toujours plus pertinents dans leurs métiers.
3. Informer, expliquer, donner des clés et diffuser les bonnes pratiques aux organisations sur les thématiques liées au changement climatique et à la mobilité durable, pour les pousser à l’action et leur permettre d’agir concrètement.

{% hint style="info" %}
Pour plus d'informations sur l’Association des Professionnels en Conseil Climat, Energie et Environnement, voici son [site](https://apc-climat.fr/).
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/g1hnPX9YuIBSdInxi0Cp" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="https://i.creativecommons.org/l/by-sa/4.0/88x31.png" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Fonctionnement

Organisation, contenu et fonctionnement du Plan Carbone Général

Ce guide couvre 3 sujets principaux et cherche à donner les clés pour :&#x20;

* [**Mesurer**](/intro/fonctionnement/mesurer) : quantifier les émissions de gaz à effet de serre de l'activité d'une entreprise
* [**Réduire**](/intro/fonctionnement/reduire) : Chiffrer le potentiel de réduction d'un plan de transition et définir une trajectoire de décarbonation
* [**Comparer**](/intro/fonctionnement/comparer) : Evaluer la stratégie climat d'une entreprise et son impact en fonction de son secteur et de ses pairs

Ce guide s'adresse à toute personne qui utilise la comptabilité carbone pour son organisation ou pour d'autres entreprises, ou qui envisage de le faire.

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="https://i.creativecommons.org/l/by-sa/4.0/88x31.png" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Mesurer

Mesurer les émissions de gaz à effet de serre de l'activité d'une entreprise

### M**esure des émissions :** [**Section&#x20;*****Headquarter***](/perimetre-collaborateurs/locaux) **(commun à tous les secteurs) &** [**Section&#x20;*****Approches Sectorielles***](/approches-sectorielles/introduction)

1. la 1ère détaille une manière de compter les émissions pour le **périmètre Collaborateurs** : il s'agit de l'ensemble des postes d'émissions relatifs à la vie des collaborateurs dans le cadre de leur travail ou activités (locaux, numérique, déplacements, télétravail, etc.). Il s'agit d'un périmètre d'émissions commun à chacune des organisations (en termes de règles de calcul), quel que soit leur secteur.
2. la 2nde détaille une manière de compter les **émissions par secteur d'activité et ne rentrant pas dans le périmètre Collaborateurs** (c’est-à-dire les émissions associées à la consommation d’énergie et d’intrants pour la fabrication des produits et services vendus mais aussi les émissions associées au conditionnement, au fret, à la fin de vie de ces produits et services). Cette section est amenée à s'enrichir au gré des nouveaux secteurs d'activité à couvrir, et repose autant que possible sur les guides méthodologiques sectoriels existants.

Au sein de chaque catégorie d'émission du bilan carbone, l'**ensemble des méthodes de calcul des émissions de la catégorie** sont dans un premier temps présentées succinctement, en précisant le niveau d'incertitude associé.

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th width="290.98445595854923">Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td><p>catégorie1>catégorie11></p><p>catégorie111</p></td><td>Méthode1</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td><p>catégorie1>catégorie11></p><p>catégorie111</p></td><td>Méthode2</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr><tr><td><p>catégorie1>catégorie11></p><p>catégorie111</p></td><td>Méthode3</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr></tbody></table>

Les différentes méthodes de calcul proposées sont ensuite détaillées sur la base d'une structure commune :

{% tabs %}
{% tab title="Méthode 1" %} <mark style="color:green;">**`Description Méthode 1`**</mark>

Le principe général de la méthode est décrit.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation Méthode 1`**</mark>

Le contexte d'utilisation de la méthode est défini.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul Méthode 1`**</mark>

La méthode, les données et formules de calcul sont détaillées.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions Méthode 1`**</mark>

Les sources des facteurs d'émissions (FE) utilisés sont précisées.
{% endtab %}

{% tab title="Méthode 2" %} <mark style="color:green;">**`Description Méthode 2`**</mark>

Le principe général de la méthode est décrit.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation Méthode 2`**</mark>

Le contexte d'utilisation de la méthode est défini.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul Méthode 2`**</mark>

La méthode, les données et formules de calcul sont détaillées.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions Méthode 2`**</mark>

Les sources des facteurs d'émissions (FE) utilisés sont précisées.
{% endtab %}

{% tab title="Méthode 3" %} <mark style="color:green;">**`Description Méthode 3`**</mark>

Le principe général de la méthode est décrit.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation Méthode 3`**</mark>

Le contexte d'utilisation de la méthode est défini.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul Méthode 3`**</mark>

La méthode, les données et formules de calcul sont détaillées.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions Méthode 3`**</mark>

Les sources des facteurs d'émissions (FE) utilisés sont précisées.
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="https://i.creativecommons.org/l/by-sa/4.0/88x31.png" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Réduire

Réduire les émissions de gaz à effet de serre de l'activité des organisations, chiffrer le potentiel de réduction des actions et définir une trajectoire de décarbonation

### Réduction des émissions : [**Section&#x20;*****Plan de Transition***](/plan-de-transition/introduction)

L'objectif de cette section est de présenter une manière d'aborder les enjeux liés à la définition **de plans de transition** pour les organisations :&#x20;

* Comment et avec quels critères évaluer les actions qui sont envisagées.
* Comment agréger ces actions et comment évaluer la pertinence du plan de transition proposé.&#x20;
* Comment s'assurer de la cohérence et de l'ambition du plan de transition (et de l'alignement avec différents référentiels méthodologiques -e.g SBT, ACT).

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="https://i.creativecommons.org/l/by-sa/4.0/88x31.png" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Comparer

Comparer les émissions de gaz à effet dont dépend l'activité de l'entreprise avec son secteur et ses pairs.

### Comparer son bilan carbone : [S](/benchmarks/introduction)[ection *Benchmarks*](/benchmarks/introduction)

L'objectif de cette section est de présenter les différents benchmarks qu’il est possible de réaliser et les différents indicateurs carbone qu'il est possible de comparer entre une entreprise et son secteur d'activité ou entre entreprises similaires, notamment :

* Quels indicateurs comparables et quels modes de calcul : intensité économique, intensité carbone par collaborateur, etc.
* Quels périmètres d'émissions prendre en compte pour s'assurer de la cohérence des comparaisons effectuées
* Quelles données utiliser pour réaliser ces benchmarks

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="https://i.creativecommons.org/l/by-sa/4.0/88x31.png" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Catégories et postes d'émissions

Les règles de calcul des émissions sont présentées par **catégorie d'émissions** (Locaux, Déplacements, Numérique, etc.) dans une logique métier, et non par poste d'émissions comme défini par la méthode Bilan Carbone® ou par catégories et sous-catégories d'émissions comme défini par la norme ISO et la réglementation BEGES.

Cette catégorisation des émissions constitue la colonne vertébrale du Plan Carbone Général :&#x20;

* en termes de **visualisation** : **les catégories se veulent plus évocatrices** pour les utilisateurs.
* en termes de **benchmark** : les catégories permettent de positionner l'organisation par rapport aux autres acteurs.&#x20;
* en termes de **plan de transition** : les catégories permettent également un **rapprochement semi-automatisé avec une base d'actions de réduction** portant sur les catégories visées.

Afin de pouvoir passer d'une nomenclature à l'autre, vous trouverez un **tableau de correspondance** entre catégories et postes d'émissions du Bilan Carbone® (une catégorie peut selon le contexte correspondre à un ou plusieurs postes d'émissions).

Ce tableau évoluera au gré des ajouts et modifications de catégories.

{% tabs %}
{% tab title="Bilan Carbone® > Plan Carbone Général" %}
{% embed url="<https://docs.google.com/spreadsheets/d/1ZAC7pzxIJwbJMCQrsHQ0NbMKsrWxY15o_EaXJab5iQM/edit?usp=sharing>" %}

Le tableau source est [accessible ici](https://docs.google.com/spreadsheets/d/1ZAC7pzxIJwbJMCQrsHQ0NbMKsrWxY15o_EaXJab5iQM/edit?usp=sharing)
{% endtab %}

{% tab title="Plan Carbone Général > Bilan Carbone®" %}
{% embed url="<https://docs.google.com/spreadsheets/d/1x_mdED0uXnwL7kPOF_XIIcRTuNbiRmcohCjgBXN9prw/edit#gid=0>" %}

Le tableau source est [accessible ici](https://docs.google.com/spreadsheets/d/1x_mdED0uXnwL7kPOF_XIIcRTuNbiRmcohCjgBXN9prw/edit#gid=0).
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="https://i.creativecommons.org/l/by-sa/4.0/88x31.png" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Historique et suivi des modifications

Cette page retrace les versions et les modifications apportées au Plan Carbone Général. Cette ressource évolue au fur et à mesure des progrès en matière de comptabilité carbone.

**Voici l'historique et le suivi des modifications :**

{% hint style="success" %}
**29/07/2026 :**&#x20;

* Correction de l'affichage des facteurs d'émission issu de l'étude "Projet de pré-déploiement de l'affichage environnemental des hôtels" dans la section Périmètre collaborateurs>Alimentation et hébergement>Hébergement.
  {% endhint %}

{% hint style="success" %}
**27/01/2026 :**&#x20;

* Modification de l'encart informatif sur les déchets pour préciser le contenu de la valeur de 41 kgCO2e/tonnes de déchets régulièrement utilisé pour les FE recyclage et fin de vie moyenne.
  {% endhint %}

{% hint style="success" %}
**22/12/2025 :**&#x20;

* Amélioration de la section "Numérique" dans le "Périmètre collaborateurs": Sur la base d'une contribution, une refonte complète des sections existantes a été réalisé afin de simplifier les explications et de rendre l'information plus accessible aux utilisateurs. Cette mise à jour comprend notamment une augmentation des liens hypertextes et des données chiffrées pour garantir la fiabilité du contenu.&#x20;
  {% endhint %}

{% hint style="success" %}
**13/03/2025 :**&#x20;

* Ajout d'une approche sectorielle dédiée à la comptabilité carbone de la sphère associative. Cette approche a été développée en partenariat avec le Mouvement Tilt et suite à quatre sessions d'un groupe de travail réunissant des acteurs de la sphère associative et des experts de la comptabilité carbone.
  {% endhint %}

{% hint style="success" %}
**18/02/2025 :**&#x20;

* Les pages Locaux > Exploitation > Déchets ont étés harmonisées pour présenter toutes deux le même encart informatif dédié au recyclage.&#x20;
* La valeur donnée dans cet encart informatif est corrigée pour bien indiquer **41 kgCO2e/t** et non pas 41 kgCO2e/kg
  {% endhint %}

{% hint style="success" %}
**16/09/2024 :**&#x20;

* Une page "Immobilisations" est ajoutée à la ressource pour traiter en détail des préconisations des différentes méthodes de comptabilité carbone sur ce sujet
* Locaux > Construction > Bâtiment et Parking : Les pages sont mises à jour en lien avec la nouvelle page "Immobilisation" créée
* Locaux > Exploitation > Énergie : Une page "Générique" est ajoutée au sein de la section  afin de présenter la méthode générique qui est la plus souvent utilisée pour comptabiliser ces émissions. Les pages dédiées aux différents usages restent disponibles dans une nouvelle section "Par usage", mais à moins d'avoir des informations très précises sur les différents usages au sein de l'organisation, la méthode générique sera moins incertaine
* Locaux > Exploitation > Énergie > Électricité spécifique : Les données conseillées par défaut pour les consommations d'énergie des bureaux sont mises à jour avec les données du baromètre de la performance énergétique 2023 de l'OID
* Locaux > Exploitation > Déchets > Déchets des bureau : L'encart dédié au recyclage est retravaillé pour présenter de manière plus détaillée les exigences des différentes méthodes de comptabilité carbone
* Les différentes pages présentant des méthodes liées aux questionnaires transmis aux collaborateurs sont mises à jour, notamment en ce qui concerne les conditions devant être remplies pour pouvoir utiliser ces méthodes. Le taux de 40% évoqué précédemment n'est plus le seul recommandé
* Déplacements > Professionnels : La méthode "Donnée véhicule" est mise à jour, notamment sur les données liées à la norme WLTC, l'étude citée ayant été mise à jour
* Alimentation et hébergement > Repas : Les pages "Régime alimentaire" et "Mode de préparation" sont fusionnées pour présenter une méthode plus générique et différents cas de figure qui portaient sur ces deux sujets
  {% endhint %}


# Locaux

Cette section détaille une façon de compter les émissions liées à la construction et l'exploitation des sites loués ou possédés par une organisation (bureaux, entrepôts, etc.).


# Construction

Cette section détaille une façon de compter les émissions liées à la construction des sites loués ou possédés par votre organisation (bureaux, entrepôts, etc.).


# Immobilisations (Capital Goods)

Certains biens sont acquis puis utilisés pendant de très nombreuses années. Ces biens sont appelés "Immobilisations" par la méthode Bilan Carbone® et la réglementation BEGES.&#x20;

Le contenu carbone associé à ces biens est très élevé. C'est notamment le cas pour des bâtiments ou des véhicules qui seraient acquis par l'organisation. Ainsi, l'acquisition d'un tel bien alourdirait considérablement le bilan de l'année d'acquisition. En comparaison, l'année suivante, le bilan paraitrait bien plus faible. Ces biens peuvent poser problème pour construire un plan de transition, puisqu'il devient difficile de suivre les variations du bilan d'une année à l'autre.&#x20;

Pour éviter cet écueil, certaines méthodes proposent d'amortir les émissions de ces biens. Cela consiste à diviser les émissions liées à l'achat ou la construction du bien par le nombre d'années sur lesquelles il sera utilisé. Ce nombre d'années est appelé "Durée d'amortissement". Si les émissions sont amorties, alors l'organisation doit prendre en compte au sein de son bilan carbone ces émissions amorties tous les ans, jusqu'à ce que la durée d'amortissement soit dépassée. Une fois la durée d'amortissement dépassée, plus aucune émission ne doit être comptabilisée au sein du bilan. Plusieurs solutions sont possibles :&#x20;

* La méthode Bilan Carbone® préconise de choisir comme durée d'amortissement la durée de vie théorique du bien en question au sein de l'organisation. Si une organisation achète des véhicules et prévoit des les utiliser cinq ans, la durée de vie théorique est celle-ci. Si l'organisation ne planifie pas une durée de vie pour ces biens, elle peut se baser sur la durée de vie préconisée par le constructeur, par une ACV, etc. En l'absence de valeur spécifique, il est courant d'utiliser, par défaut :&#x20;

  * 50 ans pour les bâtiments
  * 5-10 ans pour les machines
  * 10 ans pour les véhicules lourds
  * 5 ans pour les véhicules légers&#x20;
  * 3 ans pour le matériel numérique

  Pour les infrastructures, aucune durée par défaut n'est donnée ici, celle-ci étant trop dépendante du type d'infrastructure considéré. \
  \
  Si l'organisation n'utilise plus le bien amortit, et que ce bien est transmis à un.e autre utilisateur.ice (locaux, véhicules, mobilier encore en bon état, ...), l'organisation ne doit plus comptabiliser les émissions associées. Si le bien n'est pas réutilisé, l'organisation doit continuer de prendre en compte ces émissions. \
  \
  Si l'organisation acquiert un bien déjà en partie amorti (emménagement dans des locaux construits, acquisition de matériel numérique reconditionné, réemploi, ...), elle ne doit prendre en compte les émissions amorties que sur la durée restante d'amortissement du bien. Dans le cas où l'organisation ne connaîtrait pas la précédente durée d'utilisation, la méthode Bilan Carbone® recommande d'utiliser des estimations conservatrices (i.e des durées de précédente utilisation relativement faible). Dans le cas où le bien est considéré amorti, les émissions liées à la fabrication ne sont plus à immobiliser (cela n'exclut pas les éventuelles émissions liées à l'approvisionnement, rénovation, réparation, etc.)

{% hint style="info" %}
Lorsque l’organisation est une entité large qui gère un flux annuel de renouvellement ou d’accroissement de ses immobilisations, il est recommandé pour la méthode Bilan Carbone® de traiter ce poste en flux annuel (comme dans le GHG Protocol) et non plus en amortissement du parc existant. Ce choix sera alors le plus pertinent pour définir des actions de réduction des émissions, en se basant sur les achats annuels récurrents. Cela est particulièrement pertinent pour des organisations de la promotion ou construction immobilière, pour des concessionnaires automobiles, etc.
{% endhint %}

* La réglementation BEGES préconise de choisir comme durée d'amortissement la durée d'amortissement comptable du bien en question. L'information doit être disponible auprès du service comptable de l'organisation.&#x20;
* Le GHG Protocol n'intègre pas de concept d'amortissement. Toutes les émissions sont comptabilisées sur l'année d'acquisition du bien, ce qui présente l'avantage de représenter de manière plus réaliste les flux de GES émis dans l'atmosphère, ces GES étants majoritairement émis à la construction du bien.
* La norme ISO 14064/14069 laisse le choix entre les trois méthodes mentionnées ci-dessus.&#x20;

{% hint style="danger" %}
Lorsque que le bilan est réalisé en contrôle opérationnel (ce qui recouvre l'extrême majorité des cas), il est à noter que même si l'organisation loue un bien, celui-ci doit être considéré comme acheté pour la réalisation du Bilan Carbone® ou du bilan réglementaire. Si les amortissements sont réalisés via la durée d'amortissement comptable des biens, il faut que l'organisation détermine sur combien d'année l'amortissement comptable aurait été réalisé si le bien avait été acheté plutôt que loué.
{% endhint %}


# Bâtiment

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>locaux > construction > bâtiment </td><td>ACV (Extraction du critère carbone)</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>locaux > construction > bâtiment </td><td>ACV travaux</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>locaux > construction > bâtiment </td><td>m² standard</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr></tbody></table>

#### Détail des méthodes

{% tabs %}
{% tab title="ACV (Extraction du critère carbone)" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à réaliser ou faire réaliser une Analyse de Cycle de Vie (ACV) du bâtiment (qui peut-être déjà existante) et à en extraire les résultats sur le critère carbone.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation ciblée souhaite réaliser une étude approfondie sur l'impact carbone de son bâtiment. Cela se justifie généralement si l'impact carbone du ou des bâtiments est important au sein du bilan de l'organisation.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Il faut alors procéder à une ACV portant sur la construction du bâtiment ciblé. Il est important de bien comprendre quelles étapes du cycle de vie sont prises en compte au sein de l'ACV pour éviter tout double compte. Si des consommations d'énergie, des travaux d'entretien et de rénovation, la fin de vie du bâtiment, etc, sont pris en compte au sein de l'ACV, il incombe au réalisateur du bilan de s'assurer d'éviter tout double compte sur ces points.&#x20;

Ces émissions peuvent être [amorties](/perimetre-collaborateurs/locaux/construction/immobilisations-capital-goods) de différentes manières selon la méthode choisit pour établir le bilan. Dans le cas du Bilan Carbone®, la durée de vie théorique du bâtiment devra être précisée au sein de l'ACV.&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Empreinte des travaux" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées à la construction du bâtiment à partir des quantités et types de matériaux mis en œuvre pour la fabrication.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation ciblée souhaite réaliser une étude assez précise sur l'impact carbone de son bâtiment (types et quantités de matériaux mis en œuvre, énergie liée au chantier, etc.). Cela se justifie généralement si l'impact carbone du ou des bâtiments est relativement important au sein du bilan de l'organisation, ou si l'organisation est mature en terme de comptabilité carbone.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Il faut alors procéder à une analyse des travaux réalisés sur l'année de référence ou auparavant, pour construire le bâtiment que l'organisation ciblée occupe.

Il faut faire l'inventaire, a minima, des **quantités de matières premières utilisées** et une estimation de la **quantité d'énergie consommée** sur le chantier, durant la construction du bâtiment.

Puis, il faut associer à ces données d'activité les facteurs d'émission spécifiques, issus principalement de la base [INIES](https://www.inies.fr/).&#x20;

Ces émissions peuvent être [amorties ](/perimetre-collaborateurs/locaux/construction/immobilisations-capital-goods)de différentes manières selon la méthode choisit pour établir le bilan.
{% endtab %}

{% tab title="m² standard" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à estimer les émissions liées à la construction du bâtiment à partir de la surface du bâtiment et de la typologie d'usage du bâtiment.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation ciblée ne souhaite pas ou ne peut pas réaliser une étude précise propre à son bâtiment (types et quantités de matériaux mis en œuvre, etc.).

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Il faut alors utiliser des **données génériques** (surfaces des bâtiments) pour estimer les émissions liées à la construction passée des bâtiments occupés par l'organisation ciblée.&#x20;

L'ADEME fournit ainsi des facteurs d'émission qui donnent l'intensité carbone moyenne au m² de la construction d'un bâtiment selon :&#x20;

* Son utilisation (bureau, entrepôt, boutique...)
* Sa structure (béton, acier, bois...)

Ces émissions peuvent être [amorties ](/perimetre-collaborateurs/locaux/construction/immobilisations-capital-goods)de différentes manières selon la méthode choisit pour établir le bilan.
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
Les données de l'ADEME relatives aux émissions des bâtiments sont issues d'une [étude datant de 2013](https://base-empreinte.ademe.fr/documentation/base-carbone?docLink=Batiments). Les valeurs indiquées correspondent au seul contributeur « produits et équipements » (autres contributeurs non retenus : chantier, eau, énergie) et **tiennent compte de l’entretien et de l’éventuel remplacement des produits et équipements** durant la vie du bâtiment fixée à 50 ans (autrement dit il y a un risque de double compte des émissions liées au renouvellement des équipements si celles-ci sont comptées par ailleurs au fur et à mesure de l'achat de nouveaux équipements).

Le périmètre porte sur les émissions du gros œuvre (structure, fondation, voiries, etc.), du second œuvre (revêtements de sols, murs, plafonds, cloisons, charpente, etc.), et des équipements techniques (chauffage, ventilation, ECS, ascenseurs, éclairage, réseaux électriques, sanitaires, etc.).

Si ces facteurs d'émission sont utilisés, il incombe au réalisateur du bilan de s'assurer d'éviter les double compte et d'assurer autant que possible une prise en compte de tous les contributeurs adaptés.
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Parking

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>locaux > construction > parking </td><td>Calcul par place</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr><tr><td>locaux > construction > parking </td><td>m² standard</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr></tbody></table>

{% tabs %}
{% tab title="m² standard" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées à la construction du parking à partir de la surface du parking et de ses caractéristiques techniques.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode utilise des données représentant les caractéristiques d’un parking (surface et revêtement).

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Pour ce poste, on utilise des données génériques (surface du revêtement) pour estimer les émissions liées à la construction passée des parkings occupés.

On ne compte ici que les places de parking appartenant à l'organisation, louées ou mises à disposition.&#x20;

L'ADEME fournit ainsi des FE qui donnent l'intensité carbone moyenne au m² de la construction d'un parking selon le revêtement utilisé (béton armé, bitume, semi-rigide). Si le revêtement utilisé n'est pas connu, il est conseillé, par défaut, en France, de considérer qu'il est en bitume.&#x20;

Ces émissions peuvent être [amorties ](/perimetre-collaborateurs/locaux/construction/immobilisations-capital-goods)de différentes manières selon la méthode choisit pour établir le bilan.&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Calcul par place" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées à la construction du parking à partir du nombre de places de parking.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode peut s’utiliser lorsque la surface de parking n’est pas connue en s’intéressant uniquement au nombre de places de parking et au revêtement.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Pour ce poste, on utilise des données génériques (nombre de places de parking) pour estimer les émissions liées à la construction passée des parkings occupés.

On ne compte ici que les places de parking appartenant à l’organisation, louées ou mises à disposition.&#x20;

L'ADEME fournit ainsi des facteurs d'émissions qui donnent l'intensité carbone moyenne au m² de la construction d'un parking selon le revêtement utilisé (béton armé, bitume, semi-rigide). Si le revêtement utilisé n'est pas connu, il est conseillé, par défaut, en France, de considérer qu'il est en bitume.&#x20;

Une fois le nombre de places utilisées demandées, on prend comme hypothèse une superficie de 12 m² par place.

Ces émissions peuvent être [amorties ](/perimetre-collaborateurs/locaux/construction/immobilisations-capital-goods)de différentes manières selon la méthode choisit pour établir le bilan.&#x20;
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="warning" %}
Si la construction du parking a nécessité l’imperméabilisation de sols naturels, le déstockage du carbone contenu dans le sol doit également être quantifié. L’outil [ALDO](https://aldo-carbone.ademe.fr/) développé par l’ADEME pour réaliser des diagnostics territoriaux permet d'obtenir une estimation des flux de carbone (émissions et suppressions). Il contient des données et éléments méthodologiques pouvant être utilisés pour les calculs de tout les changements d'affectation des sols. Une [documentation](https://docs.datagir.ademe.fr/documentation-aldo/introduction/aldo-quest-ce-que-cest) associée à l'outil est également disponible.
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Exploitation

Cette section détaille plusieurs  façons d’évaluer les émissions liées à l'exploitation des sites opérés par l'entreprise : consommations d'énergie, fluides et climatisation, déchets, maintenance, etc


# Énergie

Cette section détaille plusieurs façons d'évaluer les émissions liées aux consommations d'énergie de vos sites : chauffage, électricité spécifique, autres consommations d'énergie.

Par défaut, dans le cadre de la réglementation BEGES ou de l'ISO 14064/14069, il est attendu que les émissions soient évaluées de manière [générique](/perimetre-collaborateurs/locaux/exploitation/energie/generique).&#x20;

En revanche, si l'organisation possède des informations plus précises qui lui permettent de visualiser ses consommations en fonction de leur [usage](/perimetre-collaborateurs/locaux/exploitation/energie/par-usage), les estimations des émissions pourront s'avérer plus précises.


# Générique

| Catégorie PCG                               | Méthode                             | Incertitude                                          |
| ------------------------------------------- | ----------------------------------- | ---------------------------------------------------- |
| locaux > exploitation > energie > Chauffage | Quantité d'énergie (kWh ou L ou m3) | <mark style="background-color:green;">low</mark>     |
| locaux > exploitation > energie > Chauffage | kgCO2eq/m2 - DPE                    | <mark style="background-color:orange;">medium</mark> |
| locaux > exploitation > energie > Chauffage | kWh/m2 - standard                   | <mark style="background-color:red;">high</mark>      |

{% tabs %}
{% tab title="Consommation" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées à l'énergie à partir des consommations d'énergie réelles du ou des bâtiments.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation a accès à ses factures ou consommations d'énergie.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

L'organisation collecte les données d'activité via les diverses factures et/ou consommations (relevés de compteurs, etc). Les kWh d'électricité consommés seront a minima demandé, auxquels peuvent s'ajouter les données liées aux autres types d'énergie (gaz, fioul, ...) si elles sont pertinentes.&#x20;

Ces données de consommations sont ensuite converties en CO2e grâce aux facteurs d'émission adaptés (unité, géographie, ...), qui doivent, si disponibles, être ceux correspondant à l'année du bilan. Si l'organisation sait discriminer sa consommation selon les usages, elle pourra se référer à [cette section](/perimetre-collaborateurs/locaux/exploitation/energie/par-usage).
{% endtab %}

{% tab title="Consommation - Extrapolation" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées à l'énergie en extrapolant les données d'activité à partir des données d'activité d'autres sites équivalents.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation n'a pas accès à ses factures énergétiques ou à ses consommations.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Il peut arriver que l'organisation n'ait accès à la consommation d'énergie que d'une partie de ses sites seulement.

Si les sites ont la même fonction ou une fonction similaire, la consommation d'énergie est alors extrapolée d'un site à l'autre, en prenant en compte a minima la taille des deux sites en question. \
\
Il est conseillé de considérer un maximum quelles sont les différences entre les deux sites lors de l'extrapolation. Par exemple, si les horaires d'ouverture des deux sites sont différents, il convient d'en tenir compte lors de l'extrapolation.
{% endtab %}

{% tab title="Consommation/m² - Standard" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées à l'énergie  à partir de données moyennes de consommations d'énergie par surface de bâtiment.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation n'a accès à aucune de ses factures d'énergie.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Dans le cas de sites de bureaux, si les consommations d'énergie n'ont pu être trouvées, on peut recourir :&#x20;

* À des données standards de consommation d'électricité moyenne au m² (hors chauffage), issues de scénarios moyen de consommation électrique de l'éclairage et de la bureautique (56 kWh/m²). Si le local est climatisé, on ajoute une consommation d'électricité moyenne, issue du différentiel de consommation d'énergie finale entre un bureau climatisé ou non climatisé (30kWh/m²) ([OID](https://resources.taloen.fr/resources/documents/1584_BPE_DEF_3.pdf), 2020), ce qui amène à une donnée standard totale (86 kWh/m²). On multiplie ensuite cette consommation annuelle par la surface du bureau, pondérée par le taux de présence moyen au bureau
* À des données équivalentes issues de statistiques nationales ou locales dans le cas de l'utilisation d'autres types d'énergies (gaz, fioul, ...)

{% hint style="danger" %}
Ces ratios ne peuvent pas fonctionner dès lors que le site n'est pas un bureau (activité industrielle, entrepôt...). Il faut dans ce cas au maximum fournir des données de consommation exactes, notamment car il est courant, dans ces cas, que les consommations d'énergie représentent une part importante des émissions du site.
{% endhint %}
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
Les Facteurs d'émissions de l'électricité par pays sont disponibles sur la Base Empreinte® de l'ADEME (Facteurs d'émissions de la production d'électricité par pays en 2011, issus d'une publication de l'Agence Internationale de l'Énergie - AIE - en 2013). Ces facteurs d'émission sont datés.\
\
Des publications plus récentes de l'AIE sont disponibles (mais payantes) et peuvent être privilégiées, tout comme celle de [l'AIB](https://www.aib-net.org/sites/default/files/assets/facts/residual-mix/2021/AIB_2021_Residual_Mix_Results_1_1.pdf) (*Total Supplier Mixes,* également accessibles via [Climatiq](https://www.climatiq.io/explorer?source=AIB)). Ces données pour les pays européens hors France sont en effet plus récentes que celles issues de la Base Empreinte® de l'ADEME, il est donc conseillé de les utiliser en priorité.
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
Pour les offres “électricité verte” et ou “biogaz", deux manières différentes d’évaluer les émissions de GES existent : &#x20;

* L'approche location-based qui se conforme à la réalité physique du réseau de distribution, réseau unique et partagé par tous dans lequel il n’est pas possible de faire la différence entre : \
  \- un électron issu d’énergie renouvelable et un électron issu d'une centrale thermique ou nucléaire\
  \- une molécule de méthane issu de gaz naturel (i.e. fossile) ou de méthanisation (biogaz)\
  Il faut donc dans ces deux cas utiliser le FE du réseau (pour le gaz il s’agit du FE “gaz naturel” de la Base Empreinte® qui contient en réalité une proportion très faible de biogaz). Cette approche est la seule utilisée par la méthode Bilan Carbone® et pour la réalisation de BEGES réglementaire.&#x20;
* L’approche market-based qui se conforme aux offres de contrats et permet donc d’appliquer le facteur d’émission spécifique au fournisseur (différent de celui du réseau). Cette approche est à proscrire lors de la réalisation d’un Bilan Carbone® ou d’un BEGES réglementaire.

Comment valoriser la souscription à ces types de contrats :&#x20;

* Ces contrats peuvent être mis en avant via les émissions évitées qu’ils permettent. En effet, souscrire à ces contrats permet de développer de nouvelles capacités de production et ainsi de réduire le facteur d’émission du réseau (et donc de l’ensemble des utilisateurs).&#x20;

Attention aux fournisseurs choisis :

* L’ADEME a mis en avant dans un [avis technique](https://presse.ademe.fr/wp-content/uploads/2018/12/Avis-de-lademe_Offres_Vertes_Decembre2018.pdf) la faible additionnalité des offres d’électricité verte, c’est-à-dire que de nombreuses offres ne participent pas au développement de nouvelles capacités de production car nombreux sont les fournisseurs qui achètent des Garanties d’Origine (GO) renouvelables de manière séparée (auprès d’installations ENR déjà amorties notamment). Il convient donc de vous tourner vers les fournisseurs identifiés dans l’avis technique en vente directe d'électricité (PPA - Power Purchase Agreement ou vers le label [Vert Volt](https://agirpourlatransition.ademe.fr/particuliers/vertvolt) très engagé) : les fournisseurs achètent au même producteur l'électricité et les GO.&#x20;
* Une préoccupation identique sur le sujet du biogaz est à considérer. &#x20;
  {% endhint %}

{% hint style="info" %}
Dans le cas d'une production d'électricité renouvelable sur le site (par exemple panneaux solaires sur le toit), on considère que l'additionnalité est suffisante. On applique alors le FE de l'énergie produite sur le site.&#x20;

On veillera bien à ne pas double compter les émissions liées à l'achat et l'installation de cette source d'énergie (les retirer des charges ou des amortissements).&#x20;
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Par usage

Cette section détaille plusieurs façons d'évaluer les émissions liées aux consommations d'énergie en fonction de l'usage de cette énergie


# Chauffage

| Catégorie PCG                               | Méthode                             | Incertitude                                          |
| ------------------------------------------- | ----------------------------------- | ---------------------------------------------------- |
| locaux > exploitation > energie > Chauffage | Quantité d'énergie (kWh ou L ou m3) | <mark style="background-color:green;">low</mark>     |
| locaux > exploitation > energie > Chauffage | kgCO2eq/m2 - DPE                    | <mark style="background-color:orange;">medium</mark> |
| locaux > exploitation > energie > Chauffage | kWh/m2 - standard                   | <mark style="background-color:red;">high</mark>      |

{% tabs %}
{% tab title="Quantité d'énergie" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées au chauffage à partir des quantités d'énergie consommées.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation ciblée a accès à l'ensemble de ses factures d'énergie pour le site considéré et/ou qu’elle connait les quantités d’énergie réellement consommées (relevé de ses compteurs d’électricité, de gaz, etc.).

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

On distingue deux cas :

* L'énergie utilisée ne sert que pour le chauffage (le chauffage n'est pas électrique), dans ce cas les factures ou consommations donneront directement la donnée d'activité recherchée.&#x20;
* Le chauffage est électrique : en l'absence de données plus précises on attribue alors par convention 66% de la consommation électrique au chauffage (source: [Eau et énergie : comment réduire la facture ? 50 trucs et astuces - ADEME](https://librairie.ademe.fr/cadic/6804/guide-eau-energie-economies-50-trucs-astuces.pdf)). Le reste de la consommation électrique est ensuite attribuée aux autres usages (éclairage, équipements, etc).

On applique ensuite le facteur d'émission correspondant à l'énergie utilisée, ainsi qu'à l'unité renseignée. Si ce facteur d'émission est disponible **par usage** (pour l'électricité par exemple), on veillera à choisir l'usage adapté, ici le chauffage.

{% hint style="info" %}
Pour le réseau de chaleur, le facteur d'émission est très variable en fonction du réseau utilisé :

* Si le fournisseur communique directement son facteur d'émission, ou si celui-ci est présent sur la Base Empreinte® ou peut être déduit de l'arrêté du 16 mars 2023 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments ou parties de bâtiment autres que d'habitation existants proposés à la vente en France métropolitaine, on utilise ce facteur d'émission
* Sinon, on utilise le facteur d'émission du réseau de chaleur le plus proche géographiquement du site considéré, que l'on détermine grâce à [la cartographie des réseaux de chaleur et de froid](https://viaseva.org/comment-se-raccorder/)
  {% endhint %}

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

Base Empreinte® de l'ADEME
{% endtab %}

{% tab title="kgCO2eq/m² - DPE" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées au chauffage à partir du Diagnostic de Performance Energétique (DPE) du bâtiment.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation ciblée n'a pas accès à ses factures d'énergie annuelles pour le bâtiment considéré mais a accès à un DPE qui vérifie les deux conditions ci-dessous :&#x20;

* Le DPE ne doit pas être trop ancien (durée de validité de 10 ans - [site ](https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/F16096#:~:text=Quelle%20est%20la%20dur%C3%A9e%20de,jusqu'au%2031%20d%C3%A9cembre%202022.)du service public)
* Des travaux de rénovation énergétique n'ont pas eu lieu depuis le diagnostic, auquel cas, il n'est plus pertinent

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Si ces deux conditions sont validées, on peut utiliser l'étiquette climat qui donne des émissions annuelles du bâtiment par m², pour le chauffage et l'eau chaude sanitaire.

Une valeur moyenne (kgCO2eq/m²) par classe climat (entre A et E) est alors appliquée à la surface en m².

<figure><img src="/files/1rMaaiZiAUpyjwOuJq6d" alt=""><figcaption><p>Exemple pour les <a href="https://rt-re-batiment.developpement-durable.gouv.fr/dpe-tertiaire-r378.html">bâtiments tertiaires de type bureaux</a></p></figcaption></figure>

Si le score n'est pas disponible, la moyenne du score associé à la note climat sera appliquée.&#x20;

À cette intensité est ensuite appliquée la surface du site ainsi que le taux de présence sur le site.

Si le bâtiment est chauffé à l'électricité, une répartition des émissions est nécessaire (pour l'extraction BEGES réglementaire uniquement) :&#x20;

* 80% des émissions sont attribuées au poste 2.1 : "émissions indirectes liées à la consommation d’électricité"&#x20;
* 20% des émissions sont attribuées au poste 4.1 : "achats de biens". Ce sont notamment les émissions "amont", liées à la chaine de production de l'énergie finale (extraction et transport des combustibles, construction de la centrale, pertes des réseaux, ...)

Alternativement, si l'étude thermique préalable à l'établissement du DPE est disponible, il est possible de repartir des estimations de consommation d'énergie faites sur la durée de vie du bâtiment pour obtenir les émissions. Ces études thermiques préalable sont généralement plus précises que le simple DPE.&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="kWh/m² - standard" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées au chauffage à partir d'intensité moyenne de consommation d'énergie par surface de bâtiment.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque votre organisation n'a accès ni à ses factures d'énergie annuelles ni à un DPE remplissant les conditions nécessaires.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Dans ce cas, on demande des informations qualitatives sur l'isolation du bâtiment.

Les baromètres de l'OID (Observatoire de l'Immobilier Durable) donnent un ensemble de statistique sur la performance énergétique des bureaux en France.

Nous utilisons l'indicateur de distribution des bureaux par consommation énergétique pour disposer de 3 indices d'intensité en kWh/m² (hors électricité bureautique & éclairage) selon si le bureau est très bien (69 kWh/m²), moyennement bien (112kWh/m²), ou mal isolé (169 kWh/m²) (OID, [2020](https://resources.taloen.fr/resources/documents/1584_BPE_DEF_3.pdf)).&#x20;

Si vous n'avez pas cette information, on applique par défaut la moyenne de consommation énergétique au m² des bureaux (112 kWh/m²).

On multiplie ensuite cette intensité par la surface du site pondéré par le taux de présence moyen au bureau sur l'année.&#x20;

Enfin, on convertit les kWh obtenus en CO2e en appliquant le FE de l'énergie utilisé pour le chauffage.&#x20;

Si l'énergie de chauffage n'est pas connue, on applique par défaut un chauffage au gaz (source : [statistiques DD.gouv)](https://www.statistiques.developpement-durable.gouv.fr/consommation-denergie-par-usage-du-tertiaire), ce qui augmente l'incertitude. D’autres données statistiques peuvent être utilisées pour connaître plus localement l’énergie de chauffage majoritairement utilisée. Par exemple, les diagnostics des PCAET (Plans Climat Air Energie Territoriaux) peuvent fournir à l’échelle d’une intercommunalité le % de bâtiments chauffés au gaz/fioul/électricité/etc. par secteur d’activité.
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
Pour les offres “électricité verte” et ou “biogaz", deux manières différentes d’évaluer les émissions de GES existent : &#x20;

* L'approche location-based qui se conforme à la réalité physique du réseau de distribution, réseau unique et partagé par tous dans lequel il n’est pas possible de faire la différence entre : \
  \- un électron issu d’énergie renouvelable et un électron issu d'une centrale thermique ou nucléaire\
  \- une molécule de méthane issu de gaz naturel (i.e. fossile) ou de méthanisation (biogaz)\
  Il faut donc dans ces deux cas utiliser le FE du réseau (pour le gaz il s’agit du FE “gaz naturel” de la Base Empreinte® qui contient en réalité une proportion très faible de biogaz). Cette approche est la seule utilisée par la méthode Bilan Carbone® et pour la réalisation de BEGES réglementaire.&#x20;
* L’approche market-based qui se conforme aux offres de contrats et permet donc d’appliquer le facteur d’émission spécifique au fournisseur (différent de celui du réseau). Cette approche est à proscrire lors de la réalisation d’un Bilan Carbone® ou d’un BEGES réglementaire.

Comment valoriser la souscription à ces types de contrats :&#x20;

* Ces contrats peuvent être mis en avant via les émissions évitées qu’ils permettent. En effet, souscrire à ces contrats permet de développer de nouvelles capacités de production et ainsi de réduire le facteur d’émission du réseau (et donc de l’ensemble des utilisateurs).&#x20;

Attention aux fournisseurs choisis :

* L’ADEME a mis en avant dans un [avis technique](https://presse.ademe.fr/wp-content/uploads/2018/12/Avis-de-lademe_Offres_Vertes_Decembre2018.pdf) la faible additionnalité des offres d’électricité verte, c’est-à-dire que de nombreuses offres ne participent pas au développement de nouvelles capacités de production car nombreux sont les fournisseurs qui achètent des Garanties d’Origine (GO) renouvelables de manière séparée (auprès d’installations ENR déjà amorties notamment). Il convient donc de vous tourner vers les fournisseurs identifiés dans l’avis technique en vente directe d'électricité (PPA - Power Purchase Agreement ou vers le label [Vert Volt](https://agirpourlatransition.ademe.fr/particuliers/vertvolt) très engagé) : les fournisseurs achètent au même producteur l'électricité et les GO.&#x20;
* Une préoccupation identique sur le sujet du biogaz est à considérer. &#x20;
  {% endhint %}

{% hint style="info" %}
Dans le cas d'une connexion directe à une installation possédée, se référer à la rubrique [électricité spécifique](/perimetre-collaborateurs/locaux/exploitation/energie/par-usage/electricite-specifique).
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Electricité spécifique

L'électricité spécifique correspond à l'électricité utilisée pour les services qui ne peuvent être rendus que par l'électricité (i.e hors chauffage, ECS et cuisson).

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>locaux > exploitation > energie > électricité - hors chauffage</td><td>kWh</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>locaux > exploitation > energie > électricité - hors chauffage</td><td>kWh / m² - extrapolation</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr><tr><td>locaux > exploitation > energie > électricité - hors chauffage</td><td>kWh / m² - standard </td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr></tbody></table>

{% tabs %}
{% tab title="kWh" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées à l'électricité spécifique à partir des consommations d'énergie réelles du bâtiment.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation a accès à ses factures d'électricité.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

On trouve deux cas différents :&#x20;

* Le chauffage n'est pas électrique : la facture d'électricité recouvre alors uniquement l'énergie pour l'exploitation du site (machines & équipements, éclairage, climatisation)
* Le chauffage est électrique : le client ne dispose alors pas de la répartition entre l'électricité associée au chauffage et à la consommation hors chauffage. On applique alors un ratio moyen de 33% pour l'électricité hors chauffage (source: [Eau et énergie : comment réduire la facture ? 50 trucs et astuces - ADEME](https://librairie.ademe.fr/cadic/6804/guide-eau-energie-economies-50-trucs-astuces.pdf)).

La donnée de consommation en kWh est ensuite convertie en CO2e grâce au FE qui donne l'intensité carbone moyenne du mix électrique du pays du site, à l'année de référence.
{% endtab %}

{% tab title="kWh /m² - extrapolation" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées à l'électricité spécifique en extrapolant à partir des données de consommation d'électricité des autres sites.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation n'a pas accès à ses factures d'électricité.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Il peut arriver que vous n'ayez accès à la consommation d'électricité que d'une partie de vos sites seulement.

Si les sites ont la même fonction, la consommation d'électricité est extrapolée d'un site à l'autre.
{% endtab %}

{% tab title="kWh /m² - standard" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées à l'électricité spécifique à partir de données moyennes de consommations d'électricité par surface de bâtiment.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation n'a accès à aucune de ses factures d'électricité.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Dans le cas de sites de bureaux, si les consommations d'électricité n'ont pu être trouvées, il est possible de recourir à des données standards de consommation d'électricité moyenne au m² (hors chauffage), issues de scénarios moyen de consommation électrique de l'éclairage et de la bureautique. Nous recommandons ici les chiffres de l'OID de 2023, soit 134 kWh/m².an. L'OID donne également des chiffres moyens d'énergie finale consommée en fonction de l'ancienneté des bureaux, que vous pouvez consulter [ici](https://resources.taloen.fr/resources/documents/8605_BPE_2023_VDEF_17_01_24.pdf#page=13).

Si le local est climatisé, l'organisation doit ajouter une consommation d'électricité moyenne, issue du différentiel de consommation d'énergie finale entre un bureau climatisé ou non climatisé (30kWh/m²) ([OID](https://resources.taloen.fr/resources/documents/1584_BPE_DEF_3.pdf), 2020).

L'organisation multiplie ensuite cette consommation annuelle par la surface du bureau, pondéré par le taux de présence moyen au bureau.

{% hint style="danger" %}
Ces ratios ne peuvent pas fonctionner dès lors que le site n'est pas un bureau (activité industrielle, entrepôt...). Il faut dans ce cas au maximum fournir des données de consommation exactes. Plus la consommation d'énergie représente une part importante du bilan, plus il devient capital d'obtenir des données spécifiques.
{% endhint %}
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
Les Facteurs d'émissions de l'électricité par pays sont disponibles sur la Base Empreinte® de l'ADEME (Facteurs d'émissions de la production d'électricité par pays en 2011, issus d'une publication de l'Agence Internationale de l'Énergie - AIE - en 2013). \
\
Par ailleurs, des publications plus récentes de l'AIE sont disponibles (publications payantes) et peuvent être privilégiées, tout comme celle de [l'AIB](https://www.aib-net.org/sites/default/files/assets/facts/residual-mix/2021/AIB_2021_Residual_Mix_Results_1_1.pdf) (*Total Supplier Mixes,* également accessibles via [Climatiq](https://www.climatiq.io/explorer?source=AIB)). Ces données pour les pays européens hors France sont en effet plus récentes que celles issues de la Base Empreinte® de l'ADEME.
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
Pour les offres “électricité verte” et ou “biogaz", deux manières différentes d’évaluer les émissions de GES existent : &#x20;

* L'approche location-based qui se conforme à la réalité physique du réseau de distribution, réseau unique et partagé par tous dans lequel il n’est pas possible de faire la différence entre : \
  \- un électron issu d’énergie renouvelable et un électron issu d'une centrale thermique ou nucléaire\
  \- une molécule de méthane issu de gaz naturel (i.e. fossile) ou de méthanisation (biogaz)\
  Il faut donc dans ces deux cas utiliser le FE du réseau (pour le gaz il s’agit du FE “gaz naturel” de la Base Empreinte® qui contient en réalité une proportion très faible de biogaz). Cette approche est la seule utilisée par la méthode Bilan Carbone® et pour la réalisation de BEGES réglementaire.&#x20;
* L’approche market-based qui se conforme aux offres de contrats et permet donc d’appliquer le facteur d’émission spécifique au fournisseur (différent de celui du réseau). Cette approche est à proscrire lors de la réalisation d’un Bilan Carbone® ou d’un BEGES réglementaire.

Comment valoriser la souscription à ces types de contrats :&#x20;

* Ces contrats peuvent être mis en avant via les émissions évitées qu’ils permettent. En effet, souscrire à ces contrats permet de développer de nouvelles capacités de production et ainsi de réduire le facteur d’émission du réseau (et donc de l’ensemble des utilisateurs).&#x20;

Attention aux fournisseurs choisis :

* L’ADEME a mis en avant dans un [avis technique](https://presse.ademe.fr/wp-content/uploads/2018/12/Avis-de-lademe_Offres_Vertes_Decembre2018.pdf) la faible additionnalité des offres d’électricité verte, c’est-à-dire que de nombreuses offres ne participent pas au développement de nouvelles capacités de production car nombreux sont les fournisseurs qui achètent des Garanties d’Origine (GO) renouvelables de manière séparée (auprès d’installations ENR déjà amorties notamment). Il convient donc de vous tourner vers les fournisseurs identifiés dans l’avis technique en vente directe d'électricité (PPA - Power Purchase Agreement ou vers le label [Vert Volt](https://agirpourlatransition.ademe.fr/particuliers/vertvolt) très engagé) : les fournisseurs achètent au même producteur l'électricité et les GO.&#x20;
* Une préoccupation identique sur le sujet du biogaz est à considérer. &#x20;
  {% endhint %}

{% hint style="info" %}
Dans le cas d'une production d'électricité renouvelable sur le site (par exemple panneaux solaires sur le toit), on considère que l'additionnalité est suffisante. On applique alors le FE de l'énergie produite sur le site.&#x20;

On veillera bien à ne pas double compter les émissions liées à l'achat et l'installation de cette source d'énergie (les retirer des charges ou des amortissements).&#x20;
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Autres consommations d'énergie

| Catégorie PCG                                   | Méthode                                  | Incertitude                                      |
| ----------------------------------------------- | ---------------------------------------- | ------------------------------------------------ |
| locaux > exploitation > energie > Autre énergie | Quantité d'énergie (kWh ou litres ou m3) | <mark style="background-color:green;">low</mark> |

{% tabs %}
{% tab title="Quantités d'énergie" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées aux autres consommations d'énergie liées aux locaux, hors chauffage et hors électricité, à partir des consommations d'énergie réelles.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Sont ici concernées les consommations d'énergie rattachées à un site, hors chauffage et hors électricité. Ces consommations sont en général liées aux différentes machines & équipements utilisés. Dans le cadre da la réglementation BEGES, ces machines et équipements sont considérés comme étant des sources "fixes" par opposition aux sources "mobiles" (véhicules utilisés dans le cadre de déplacements ou de fret).

La consommation d'un groupe électrogène destiné à faire tourner un procédé, d'un four à gaz destiné à la cuisson, d'une tondeuse à gazon sont des exemples courants de machine ou équipements concernés.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

On utilise ici uniquement des données primaires de consommation énergétique, auxquelles on applique le FE correspondant à l'énergie utilisée, ainsi qu'à l'unité renseignée. Si ce facteur d'émission est disponible **par usage** (pour l'électricité par exemple), on veillera à choisir l'usage adapté.
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Fluides climatisation

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>locaux > exploitation > fluides climatisation</td><td>kg de fluide remplacé</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>locaux > exploitation > fluides climatisation</td><td>kg de fluide / kW frigo</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr><tr><td>locaux > exploitation > fluides climatisation</td><td>kg CO2e/m² climatisé - standard </td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr></tbody></table>

#### Cas d'application

{% tabs %}
{% tab title="kg de fluide remplacé" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées aux fuites de fluide frigorigène à partir des quantités de fluide remplacés en moyenne chaque année. A chaque opération de maintenance, s'il y a une différence entre le fluide retiré et le fluide rajouté dans le système : ce delta représente donc la quantité de fuite.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation a accès à ses factures d'entretien de climatisation, sur lesquelles doivent figurer le poids de fluide remplacés.

Ces « *Fiches d'intervention pour les opérations nécessitant une manipulation de fluides frigorigènes effectuées sur un équipement* » doivent obligatoirement être complétées selon le [Cerfa n° 15497\*03](https://entreprendre.service-public.fr/vosdroits/R43122) par l’agent d’entretien. Toute organisation doit donc pouvoir avoir accès à ces documents et ces informations.

&#x20;<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

On prend le poids total de fluide remplacé sur l'année de référence (ou une moyenne annuelle si le remplacement a lieu de manière moins récurrente). On calcule le poids de fluide « manquant » dans l’installation : c’est-à-dire la différence entre la quantité de fluide récupérée et la quantité de fluide chargée. Ce delta représente la quantité de fluide ayant fui, entre la dernière recharge et celle effectuée.

<figure><img src="/files/DKv2SmKwsdgREGV3CtF3" alt=""><figcaption><p>Extraction des cases du CERFA à utiliser pour calculer les fuites de fluides frigorigène</p></figcaption></figure>

Le fluide récupéré est destiné au traitement : on ne considère pas d’émissions de GES associées, car (si la manipulation est correctement effectuée), ce fluide retraité est remis sur le marché ou bien détruit en substances stables pour l’atmosphère.

On associe ensuite à cette masse le PRG (Pouvoir de Réchauffement Global) du fluide concerné, afin de convertir la masse en CO2e.

Si le poids de fluide remplacé n'est pas connu, on prend la charge totale de fluide contenue dans le climatiseur, à laquelle on applique le taux de fuite moyen annuel donné par l'ADEME pour la climatisation à air dans le secteur tertiaire (10% par an).
{% endtab %}

{% tab title="kg de fluide / kW frigo" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées aux fuites de fluide frigorigène à partir de la puissance frigorifique des climatiseurs.&#x20;

&#x20;<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation n'a pas accès à ses factures d'entretien de climatisation, mais peut trouver les caractéristiques techniques de ses climatiseurs.&#x20;

&#x20;<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

L'ADEME donne un facteur de conversion qui permet d'estimer le volume de fluide frigorigène contenu dans un climatiseur en fonction de sa puissance frigorifique (0,3 kg de fluide par kW frigorifique pour une climatisation à air).&#x20;

On connaît donc la charge frigorigène de la climatisation, à laquelle on associe un taux de fuite moyen pour une climatisation du secteur tertiaire (10% par an).

On multiplie enfin cette masse avec le PRG (Pouvoir de Réchauffement Global) du fluide concerné, afin de la convertir en CO2e.&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="kg CO2e/m² climatisé - standard " %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées aux fuites de fluide frigorigène à partir de données standard pour la climatisation de bureaux.&#x20;

&#x20;<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation n'a pas accès aux informations techniques sur sa climatisation.&#x20;

&#x20;<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

On demande au client la surface de bureaux climatisée, à laquelle on associe une donnée moyenne de kW frigorifiques par m² climatisé (0,1 kW frigorifique/m²). On multiplie ensuite cette donnée par le taux de fuite moyen de climatisation du tertiaire (10%), et par le PRG du fluide frigorigène.&#x20;

Si le type de fluide frigorigène n'est pas connu, on prend par défaut le R410a, qui est aujourd'hui le plus utilisé dans les bâtiments de bureau ([ADEME](https://www.actu-environnement.com/media/pdf/news-37991-ademe-etude-climatisation-france-2020.pdf)).
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
Pour d’autres types d'installations de climatisation ou de production de froid spécifiques (froid industriel, froid tertiaire, froid commercial, transport frigorifique), d’autres valeurs (kg de fluide par kW, taux de fuite, etc.) sont données dans l’utilitaire "Clim Froid" du Bilan Carbone® et peuvent servir pour les trois cas d'applications donnés ici. Il est toutefois préférable d'utiliser le Cerfa évoqué plus haut, qui devrait être disponible si des productions de froid spécifiques sont utilisées.&#x20;
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
Les fluides frigorigènes sont des gaz fluorés : créés par l'homme, ils ont un impact très important sur le réchauffement climatique une fois relâchés dans l'atmosphère (lors d'une fuite).

Leur impact est mesuré en PRG (Pouvoir de Réchauffement Global), qui compare leur pouvoir de réchauffement à celui du CO2 (GES majoritaire).&#x20;

À titre d'exemple, le R410a, aujourd'hui encore majoritairement utilisé dans nos climatisations, a un PRG de 1920 (GIEC, 2015). 1kg de R410a relâché dans l'atmosphère équivaut donc à 1920 kg de CO2 en terme d'impact sur le réchauffement climatique.&#x20;
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Déchets

Cette section détaille la façon dont sont comptées les émissions liées aux déchets générés sur vos sites : déchets de bureau et industriels.


# Déchets de bureau

### &#x20;Déchets de bureau

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>locaux > exploitation > déchets > de bureau</td><td>kg de déchets</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>locaux > exploitation > déchets > de bureau</td><td>kg déchet moyen / employé de bureau</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr><tr><td>locaux > exploitation > déchets > de bureau</td><td>kg de déchets - extrapolation</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr></tbody></table>

#### Cas d'application

{% tabs %}
{% tab title="kg de déchets" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées à la collecte, transport et traitement des déchets de bureau, à partir des données massiques de production de déchet sur l'année de référence. &#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation suit sa production de déchets de bureau, et dispose de la masse de déchets produite annuellement par typologie de déchet.

&#x20;<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

On prend le poids total de déchets produit par catégorie, auquel on applique un FE en fonction du type de déchet (déchets ménagers, papier, verre, biodéchets etc.) et de son mode de traitement (incinération, recyclage, mise en décharge etc.).&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="kg déchet moyen / employé de bureau" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées à la collecte, transport et traitement des déchets de bureau, à partir de données moyennes.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque  l'organisation ne suit pas sa production de déchets.

&#x20;<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

On prend des données moyennes de production de déchets, par an par employé de bureau (issues notamment de [Zero Waste](https://www.zerowastefrance.org/wp-content/uploads/2018/07/zd-au-bureau-zwf.pdf)). Les moyennes sont de 77 kg de déchets papiers par employés par an, et 55 kg de d'ordures ménagères.&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="kg de déchets - extrapolation" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées à la collecte, transport et traitement des déchets de bureau, à partir d'une extrapolation des données massiques de production de déchet sur l'année de référence à partir de la « fréquence de collecte ».&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation suit sa production de déchets de bureau en « fréquence de collecte », et souhaite extrapoler la masse de déchets produite annuellement par typologie de déchet.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

On pèse avec une balance le bac de collecte de chaque catégorie de déchets.&#x20;

Cette production « moyenne unitaire » de déchets est donc multipliée par la fréquence de collecte du déchet en question. L’organisation peut donc suivre la fréquence et le nombre de relevé annuel, et en déduire une masse.&#x20;

A laquelle on applique un FE en fonction du type de déchet (déchets ménagers, papier, verre, biodéchets...) et de son mode de traitement (incinération, recyclage, mise en décharge...).&#x20;
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
En ce qui concerne le "mode de traitement par recyclage", il existe une disparité de raisonnement selon les méthodes :

* La norme ISO 14064/14069 et la [réglementation BEGES](http://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/methodo_BEGES_decli_07.pdf) attribuent effectivement l’impact de ce recyclage à l'émetteur du déchet, au même titre que les autres modes de traitement. L'organisation doit alors utiliser les facteurs d'émission associés au recyclage.&#x20;
* La méthode Bilan Carbone® propose (sauf cas spécifique) un raisonnement différent. Les FE "Déchets - recyclage" sont en moyenne plus élevés que les FE liés aux autres traitements, ce qui est logique d'un point de vue physique car une étape supplémentaire liée à la régénération du déchet et au process industriel utilisé est appliquée. Il ne faut cependant pas conclure que le recyclage augmente le résultat d'un Bilan Carbone®, car la matière première recyclée sera bien utilisée ailleurs **à la place** d'une matière première neuve. De plus, en règle générale, ce n'est pas la personne qui génère le déchet qui peut décider si celui-ci est recyclable/sera recyclé et à quelle hauteur. Il est donc considéré que c'est plutôt à l'organisation qui organise ce recyclage, ainsi qu'aux organisations qui consomment de la matière recyclée d'utiliser ces FE. Le bénéfice y sera ici apparent, car de manière générale les FE d'intrants recyclés sont plus faibles que les FE d'intrants neufs. L'organisation doit alors simplement utiliser le facteur d'émission correspondant à la collecte, au transport des déchets, et à l'exploitation du stockage des déchets (excluant donc la régénération de la matière) qui est de 41 kgCO₂e/t. Cette valeur est celle qui est associée au stockage des métaux sur la Base Empreinte®, ce qui ne correspond bien qu'à ces trois étapes. Cette approximation n'est pas satisfaisante, et dès lors que des FE décomposés par étape de traitement seront accessibles, ceux-ci devront être utilisés.
* Au sein du GHG Protocol, la manière de procéder dépend de la catégorie dans laquelle les émissions sont reportés. Il est conseillé de se référer à [ce document](https://ghgprotocol.org/sites/default/files/standards_supporting/Ch5_GHGP_Tech.pdf) pour plus de détails.
  {% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Déchets spécifiques

### Déchets industriels

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>locaux > exploitation > déchets</td><td>kg de déchets</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>locaux > exploitation > déchets industriels</td><td>€ dépensés</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr></tbody></table>

#### Cas d'application

{% tabs %}
{% tab title="kg de déchets" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées à la collecte, transport et traitement des déchets industriels, à partir des données de production.&#x20;

Les déchets spécifiques désignent ici tout type de déchets liés au cœur d'activité du client, hors activité de bureau.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation dispose de la masse de déchets industriels annuels .

&#x20;<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Ce poste concerne les déchets liés au cœur d'activité du client (hors activité de bureau).

Il a normalement accès à la masse de déchets produite, en particulier lorsqu'il s'agit de déchets nécessitant une prise en charge particulière (bordereau à compléter par le prestataire).&#x20;

On applique un FE en fonction du type de déchet (déchets organiques, déchets biologiques, chutes de matières premières, emballages et conditionnement utilisés lors du fret...) et de son mode de traitement (incinération, recyclage, mise en décharge, reprise par le fournisseur...).
{% endtab %}

{% tab title="€ dépensés" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées à la collecte, transport et traitement des déchets industriels, à partir des dépenses de l'entreprise pour le traitement de ces déchets.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée lorsque l'organisation ne suit pas sa production de déchets industrielles.

&#x20;<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

On prend le montant total dépensé pour les prestataires de reprise et traitement des déchets industriels, que l'on multiplie par un ratio monétaire (maintenance multi technique).&#x20;
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
En ce qui concerne le "mode de traitement par recyclage", il existe une disparité de raisonnement selon les méthodes :

* La norme ISO 14064/14069 et la [réglementation BEGES](http://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/methodo_BEGES_decli_07.pdf) attribuent effectivement l’impact de ce recyclage à l'émetteur du déchet, au même titre que les autres modes de traitement. L'organisation doit alors utiliser les facteurs d'émission associés au recyclage.&#x20;
* La méthode Bilan Carbone® propose (sauf cas spécifique) un raisonnement différent. Les FE "Déchets - recyclage" sont en moyenne plus élevés que les FE liés aux autres traitements, ce qui est logique d'un point de vue physique car une étape supplémentaire liée à la régénération du déchet et au process industriel utilisé est appliquée. Il ne faut cependant pas conclure que le recyclage augmente le résultat d'un Bilan Carbone®, car la matière première recyclée sera bien utilisée ailleurs **à la place** d'une matière première neuve. De plus, en règle générale, ce n'est pas la personne qui génère le déchet qui peut décider si celui-ci est recyclable/sera recyclé et à quelle hauteur. Il est donc considéré que c'est plutôt à l'organisation qui organise ce recyclage, ainsi qu'aux organisations qui consomment de la matière recyclée d'utiliser ces FE. Le bénéfice y sera ici apparent, car de manière générale les FE d'intrants recyclés sont plus faibles que les FE d'intrants neufs. L'organisation doit alors simplement utiliser le facteur d'émission correspondant à la collecte, au transport des déchets, et à l'exploitation du stockage des déchets (excluant donc la régénération de la matière) qui est de 41 kgCO₂e/t. Cette valeur est celle qui est associée au stockage des métaux sur la Base Empreinte®, ce qui ne correspond bien qu'à ces trois étapes. Cette approximation n'est pas satisfaisante, et dès lors que des FE décomposés par étape de traitement seront accessibles, ceux-ci devront être utilisés.
* Au sein du GHG Protocol, la manière de procéder dépend de la catégorie dans laquelle les émissions sont reportés. Il est conseillé de se référer à [ce document](https://ghgprotocol.org/sites/default/files/standards_supporting/Ch5_GHGP_Tech.pdf) pour plus de détails.

{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Maintenance & nettoyage

Cette section détaille la façon dont sont comptées les émissions liées aux activités de maintenance et nettoyage de vos locaux.


# Maintenance

### Maintenance

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>locaux > exploitation > Maintenance</td><td>€ dépensés</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr><tr><td>locaux > exploitation > Maintenance</td><td>€dépensés /m² standard</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr></tbody></table>

{% hint style="info" %}
Cette section se rapporte également à la rubrique « [Achats de services – entreprises prestataires de services ](https://www.plancarbonegeneral.com/headquarter/achats-de-services/entreprises-prestataires-de-services)» (en l’occurrence ici prestataire de maintenance). Il est conseillé de suivre la méthodologie qui y est détaillée avant de l’appliquer ici – notamment en ce qui concerne les données à privilégier (Bilan Carbone® du fournisseur) et les précautions d’usage sur les FEC et ratios monétaires.
{% endhint %}

{% tabs %}
{% tab title="€ dépensés" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées à la maintenance des différents locaux  (maintenance technique, sécurité…) à partir du montant dépensé.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

On utilise cette méthode si  l'organisation supporte directement les coûts de maintenance des locaux utilisés (notamment si vous êtes propriétaires).&#x20;

&#x20;<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

On extrait du FEC le montant dépensé en maintenance des locaux, et on lui associe le FE "maintenance multi technique" (sources : « [Achats de services – entreprises prestataires de services ](https://www.plancarbonegeneral.com/headquarter/achats-de-services/entreprises-prestataires-de-services)»).
{% endtab %}

{% tab title="€ dépensés /m² standard" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées à la maintenance des différents locaux  (maintenance technique, sécurité...) à partir de données standards.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

On utilise cette méthode si  l'organisation ne supporte pas directement les coûts de maintenance des locaux utilisés (paiement d'un forfait au propriétaire qui comprend la maintenance, l'espace de coworking...).&#x20;

&#x20;<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

On prend une valeur standard de dépenses de maintenance en fonction de la surface des locaux, issu de cette [étude de l'OID](https://resources.taloen.fr/resources/documents/8595_191209_OID_Les_emissions_de_GES_liees_a_lexploitation.pdf) (40€ par m² par an). &#x20;

On lui associe le FE "maintenance multi technique" (sources : « [Achats de services – entreprises prestataires de services ](https://www.plancarbonegeneral.com/headquarter/achats-de-services/entreprises-prestataires-de-services)»). Par exemple si c'est la valeur « Base empreinte » qui est utilisée, cela donne une valeur de 11 kgCO2eq/m².

{% hint style="warning" %}
Cette donnée standard ne s'applique que pour les bureaux et non pour les boutiques ou sites&#x20;
{% endhint %}
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Nettoyage

### Nettoyage

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>locaux > exploitation > Nettoyage</td><td>€ dépensés</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr><tr><td>locaux > exploitation > Nettoyage</td><td>€dépensés /m² standard</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr></tbody></table>

{% hint style="info" %}
Cette section se rapporte également à la rubrique « [Achats de services – entreprises prestataires de services ](https://www.plancarbonegeneral.com/headquarter/achats-de-services/entreprises-prestataires-de-services)» (en l’occurrence ici prestataire de maintenance). Il est conseillé de suivre la méthodologie qui y est détaillée avant de l’appliquer ici – notamment en ce qui concerne les données à privilégier (Bilan Carbone® du fournisseur) et les précautions d’usage sur les FEC et ratios monétaires.
{% endhint %}

#### Cas d'application

{% tabs %}
{% tab title="€ dépensés" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées au nettoyage des différents locaux (hors traitement des déchets) à partir du montant dépensé.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

On utilise cette méthode si l'organisation supporte directement les coûts de nettoyage des locaux utilisés.&#x20;

&#x20;<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

On extrait du FEC le montant dépensé en nettoyage des locaux, et on lui associe le FE "maintenance multi technique" (sources : « [Achats de services – entreprises prestataires de services ](https://www.plancarbonegeneral.com/headquarter/achats-de-services/entreprises-prestataires-de-services)»).
{% endtab %}

{% tab title="€ dépensés /m² standard" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Cette méthode consiste à évaluer les émissions liées au nettoyage des différents locaux (hors traitement des déchets) à partir de données standards.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

On utilise cette méthode si l'organisation ne supporte pas directement les coûts de nettoyage des locaux utilisés (paiement d'un forfait au propriétaire qui comprend le nettoyage de l'espace de coworking...).&#x20;

&#x20;<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

On prend une valeur standard de dépenses de nettoyage en fonction de la surface des locaux, issue de cette [étude de l'OID](https://resources.taloen.fr/resources/documents/8595_191209_OID_Les_emissions_de_GES_liees_a_lexploitation.pdf) (17€ par m² par an). &#x20;

On lui associe le FE "maintenance multi technique" (sources : « [Achats de services – entreprises prestataires de services ](https://www.plancarbonegeneral.com/headquarter/achats-de-services/entreprises-prestataires-de-services)»). Par exemple, si c'est la valeur « Base empreinte » qui est utilisée, cela donne une valeur de 2,9 kgCO2eq/m².

{% hint style="warning" %}
Cette donnée standard ne s'applique que pour les bureaux et non pour les boutiques ou sites&#x20;
{% endhint %}

{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Déplacements

Cette section vise à expliquer la façon dont sont calculées les émissions liées aux déplacements des salariés de l'organisation ou de personnes extérieures à l'organisation (clients, visiteurs, ...)

{% hint style="info" %}
Les émissions relatives à l'ensemble des **déplacements en transport électrique** (ou pour partie électrique, e.g une voiture hybride rechargeable) sont **modulées en fonction du pays** où est réalisé le trajet.

Cela permet de **prendre en compte les différences d'intensité carbone** des mix électriques des pays (kgCO2eq/kWh).

La liste des transports dont les émissions sont ajustées en fonction du pays est la suivante :&#x20;

* Voiture hybride rechargeable
* Voiture électrique
* Moto électrique
* Tramway
* Vélo à Assistance Electrique (VAE)
* Métro
* Train type TER
* Train type RER/Transilien TGV
* Trottinette électrique

Les facteurs d'émissions (gCO2eq/km ou passager.km) de l'ensemble de ces modes de transport sont calculés en additionnant :&#x20;

* les émissions liées à la **fabrication** (source Base carbone de l'ADEME ou [The Shift Project](https://theshiftproject.org/wp-content/uploads/2020/02/2020-02-04_%C3%89tude-de-limpact-carbone-de-loffre-de-v%C3%A9hicules_V1.pdf))
* les émissions liées à la **consommation de carburant** (uniquement pour les hybrides rechargeables, source [DEFRA](https://www.gov.uk/government/publications/greenhouse-gas-reporting-conversion-factors-2021))
* les émissions liées à la **consommation d'électricité** -combustion, amont et pertes liées à la distribution et transmission d'électricité (source [DEFRA](https://www.gov.uk/government/publications/greenhouse-gas-reporting-conversion-factors-2021) et [The Shift Project](https://theshiftproject.org/wp-content/uploads/2020/02/2020-02-04_%C3%89tude-de-limpact-carbone-de-loffre-de-v%C3%A9hicules_V1.pdf))

La colonne « Scope 2 – kWh » du tableau ci-dessous est donc à multiplier par le FE "mix électrique moyen" du pays où est réalisé le trajet pour ajuster les FE.
{% endhint %}

![Tableau récapitulatif des émissions ou consommation d'énergie par étape du cycle de vie d'un véhicule](/files/E3Lr1Uz7qbQ5LprLu3Sf)

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Déplacements des visiteurs et clients

Cette section explique les méthodes de calcul des émissions relatives aux déplacements de personnes externes à l'organisation, nécessaires ou engendrées par son activité (visiteurs, clients, etc.).

| Catégorie PCG                       | Méthode                 | Incertitude                                          |
| ----------------------------------- | ----------------------- | ---------------------------------------------------- |
| déplacements > visiteurs et clients | Questionnaire visiteurs | <mark style="background-color:orange;">medium</mark> |

{% tabs %}
{% tab title="Questionnaire visiteurs" %} <mark style="color:green;">**`Description :`**</mark>

Les émissions liées aux déplacements de personnes extérieures (clients, visiteurs, utilisateurs, touristes, formateurs, etc.) sont évaluées à partir des données de déplacements -distance et mode de transport- des visiteurs et clients, par exemple obtenues à partir de réponses à un questionnaire.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation:`**</mark>&#x20;

Cette méthode est utilisée dans le cas où un nombre représentatif de visiteurs a répondu au questionnaire (renseignements demandés à l’accueil, à l’arrivée ou lors de l’inscription). Les extrapolations sont fréquentes.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Les données collectées sont les suivantes :

* Le lieu de provenance (et/ou la distance A/R)
* La ventilation par mode de transport

Les facteurs d'émissions utilisés sont ceux de la Base Empreinte de l'ADEME par catégorie de mode de transport, et prennent en compte les émissions sur le cycle de vie par mode de transport en kgCO2eq/km (fabrication, utilisation, amont de l'énergie, fin de vie).

Les résultats sont extrapolés à l'ensemble de la fréquentation annuelle.

{% hint style="info" %}
La règlementation française précise que : *« Cependant, une spécificité associée à ce poste concerne l’allocation du trajet. En effet, dans certains cas, la visite d’un client ou d’un fournisseur ne s’effectue pas directement entre l’origine et la destination. Par exemple, il est probable qu’un représentant commercial qui visite la Personne Morale organise une « tournée de visite » dans sa journée. Pareillement, un usager d’un service public peut avoir eu, lors de son trajet vers la Personne Morale, des activités personnelles. Il serait alors inexact d’affecter la totalité des émissions à ce poste. Il est donc conseillé, si ce poste est significatif pour la Personne Morale, de procéder à des allocations (clés de répartitions) pour attribuer à ce poste une quote-part des émissions de l’ensemble du trajet. » (*[Méthode version 5 page 75](https://www.ecologie.gouv.fr/sites/default/files/methodo_BEGES_decli_07.pdf))

Prenons l’exemple du bilan carbone d’un musée ou restaurant à Paris, comment compter les émissions liées aux déplacements des visiteurs, et notamment ceux en provenance de l’étranger (ou mêmes d’autres villes) ?

On alloue à l'organisation 100% des émissions du visiteur du trajet : résidence principale (potentiellement pays étranger) -> pays/lieu visité (logique de dépendance au carbone).&#x20;

**Si on arrive à identifier clairement que le voyage n’a pas eu lieu exclusivement / spécifiquement pour cette visite, il est possible d’utiliser une règle d’allocation**. Dans ce cas, on alloue X% des émissions du trajet à l'organisation, où X% serait calculé par exemple sur la base du temps de séjour dans la ville où la visite est réalisée (nombre de jours / 365) ou du nombre de lieux visités.
{% endhint %}
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
En ce qui concerne les déplacements des visiteurs, il existe une disparité de raisonnement selon les méthodes :

* Dans le cadre du GHG Protocol, les émissions liées aux déplacements des visiteurs ne sont pas prises en compte.
* Toutes les autres méthodes (ISO, BEGESr, Bilan Carbone®, etc.) comptabilisent 100% de ces trajets
  {% endhint %}


# Domicile-Travail

Cette section vise à expliquer les différentes méthodes de calcul des émissions relatives aux déplacements domicile-travail des salariés de l'organisation.

| Catégorie PCG                   | Méthode                      | Incertitude                                          |
| ------------------------------- | ---------------------------- | ---------------------------------------------------- |
| déplacements > domicile-travail | Questionnaire collaborateurs | <mark style="background-color:orange;">medium</mark> |
| déplacements > domicile-travail | Enquête mobilité             | <mark style="background-color:orange;">medium</mark> |
| déplacements > domicile-travail | Benchmark                    | <mark style="background-color:red;">High</mark>      |

{% tabs %}
{% tab title="Questionnaire collaborateurs" %} <mark style="color:green;">**`Description :`**</mark>

Les émissions liées aux déplacements domicile-travail sont évaluées à partir des réponses au questionnaire collaborateurs.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation :`**</mark>&#x20;

Cette méthode est utilisée dans le cas où un nombre suffisant et représentatif de collaborateurs a répondu au questionnaire. Le taux représentatif est atteint lorsque les nouvelles réponses reçues ne font plus varier les résultats de manière significative. On estime, par défaut, qu'un taux de réponse de 40% est une valeur minimale à atteindre, mais cette valeur dépend du nombre de collaborateurs. Plus le nombre de collaborateurs est élevé, plus le taux à atteindre est faible (15 ou 20% peuvent suffire pour une grosse ETI ou une GE).

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Les données collectées sont les suivantes :&#x20;

* le nombre d'allers-retours par jour
* les distances moyennes parcourues par jour et la ventilation par mode de transport
* le nombre de jours de travail au bureau

Les facteurs d'émissions utilisés sont ceux de la Base Empreinte de l'ADEME par catégorie de mode de transport, et prennent en compte les **émissions sur le cycle de vie par mode de transport** en kgCO2eq/km (fabrication, utilisation, amont de l'énergie, fin de vie).

Les résultats sont **extrapolés à l'ensemble des collaborateurs n'ayant pas répondu** (le taux moyen de réponses constaté a minima supérieur à 40%, ce qui justifie la représentativité de l'échantillon de réponses).

$$
Emissions\_{DT}=Emissions\_{DT\ Repondants}\*Nb\_{ETP}/Nb\_{ETP \ Repondants}
$$
{% endtab %}

{% tab title="Enquête mobilité" %} <mark style="color:green;">**`Description :`**</mark>

Les émissions liées aux déplacements domicile-travail sont évaluées à partir des données de déplacements des collaborateurs recueillies dans une enquête interne effectuée au préalable.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation :`**</mark>&#x20;

Cette méthode est très similaire à celle du 'Questionnaire collaborateurs' mais diffère dans son mode opératoire.

Certaines organisations ont déjà réalisé des enquêtes en interne sur les habitudes de déplacement (domicile travail et professionnels) de leurs collaborateurs, par exemple dans le cadre de travaux sur leur Plan de Mobilité.

Si c'est le cas de l'organisation, il peut être préférable de capitaliser sur les données déjà collectées plutôt que solliciter une nouvelle fois leurs collaborateurs via le questionnaire.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Les données récupérées peuvent varier mais sont généralement les mêmes que celles du questionnaire collaborateurs, à savoir :&#x20;

* le nombre d'allers-retours par jour
* les distances moyennes parcourues par jour et la ventilation par mode de transport
* le nombre de jours de travail au bureau

Les facteurs d'émissions utilisés sont ceux de la Base Carbone de l'ADEME par catégorie de mode de transport, et prennent en compte les **émissions sur le cycle de vie par mode de transport** en kgCO2eq/km (fabrication, utilisation, amont de l'énergie, fin de vie).

Les résultats sont **extrapolés à l'ensemble des collaborateurs n'ayant pas répondu** (le taux moyen de réponses constaté a minima supérieur à 40%, ce qui justifie la représentativité de l'échantillon de réponses).

$$
Emissions\_{DT}=Emissions\_{DT\ Repondants}\*Nb\_{ETP}/Nb\_{Repondants}
$$
{% endtab %}

{% tab title="Statistiques moyennes" %} <mark style="color:green;">**`Description :`**</mark>

Les émissions liées aux déplacements domicile-travail sont évaluées à partir de données moyennes d'émissions par collaborateur, ou à partir de statistiques nationales sur les trajet domicile-travail.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation :`**</mark>&#x20;

Cette méthode est utilisée dans le cas où le questionnaire collaborateurs n'a pu être partagé ou si les réponses sont insuffisamment nombreuses. Attention, cette méthode ne permet pas la mise en action sur le volet déplacements par la suite, car aucune information concrète n'est récoltée au sein de l'organisation.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Lorsque le questionnaire collaborateurs n'a pas pu être transmis aux collaborateurs, et qu'aucune des autres méthodes n'est envisageable, alors les émissions liées aux déplacements domicile-travail seront estimées en **multipliant le nombre d'ETP** de l'année de reporting **par une intensité carbone moyenne** (kgCO2eq/ETP).

Cette intensité carbone doit être issue, dans l'idéal, d'un échantillon d'entreprises suffisamment large au **profil similaire à votre organisation** (localisation, secteur d'activité, etc.), sur l'année de reporting (pour prendre en compte les différences pouvant être marquées entre années, par exemple 2019 et 2020).&#x20;

$$
EmissionsDT=NbETP\*IntensiteCarboneMoyenneDT(kgCO2eq/ETP)
$$

Alternativement, il est possible de se baser sur une répartition moyenne par mode de transport pour les déplacements domicile-travail, issue soit de [statistiques nationales](https://www.insee.fr/fr/statistiques/5013868#:~:text=100%2C0-,Lecture%20%3A%20pour%20les%20distances%20domicile%2Dtravail%20de%20plus%20d',prennent%20les%20transports%20en%20commun), soit de statistiques locales, ou obtenues auprès d'un échantillon d'organisations similaire à celle étudiée. Il suffit ensuite d'associer à cette répartition modale une distance moyenne obtenue en fonction de la localisation des sites de l'organisation et du domicile des collaborateurs, et les facteurs d'émission adaptés en fonction du mode de transport.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emission`**</mark>

ADEME, Base Empreinte®
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Professionnels

Cette section vise à expliquer les différentes méthodes de calcul des émissions relatives aux déplacements professionnels des salariés de l'entreprise.

| Catégorie PCG                 | Méthode                      | Incertitude                                           |
| ----------------------------- | ---------------------------- | ----------------------------------------------------- |
| déplacements > professionnels | Achats de carburant          | <mark style="background-color:green;">very low</mark> |
| déplacements > professionnels | Données véhicules            | <mark style="background-color:green;">low</mark>      |
| déplacements > professionnels | Questionnaire collaborateurs | <mark style="background-color:orange;">medium</mark>  |
| déplacements > professionnels | Enquête mobilité             | <mark style="background-color:orange;">medium</mark>  |
| déplacements > professionnels | Benchmark                    | <mark style="background-color:red;">High</mark>       |

{% tabs %}
{% tab title="Achats de carburant" %} <mark style="color:green;">**`Description :`**</mark>

Les émissions liées aux déplacements professionnels sont évaluées de manière hybride à partir des achats de carburant recensés par votre organisation et en complément via les réponses au questionnaire collaborateurs.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation :`**</mark>&#x20;

Cette méthode est utilisée dans le cas où votre organisation possède ou loue un parc de véhicules de fonction ou service, et recense les volumes de carburant achetés durant l'année de reporting.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Les données de volumes de carburant achetés (en L) au cours de l'année de reporting sont converties en émissions à l'aide des FE de la Base Empreinte de l'ADEME (diesel, essence, etc.), ce qui permet d'estimer les émissions liées à l'amont de l'énergie et à la combustion du carburant.

Pour estimer les émissions relatives à la fabrication du véhicule (immobilisation), il convient de se référer au poids des véhicules (en tonnes) qui est ensuite converti en émissions sur la base du FE de la Base Empreinte de l'ADEME (5 500 kgCO2eq/tonne de véhicule) et qu'il faut amortir sur une durée d'utilisation (voir rubrique dédiée sur les méthodes d'amortissement).

Les émissions des salariés ne bénéficiant pas de véhicule de fonction ou de service sont évaluées de manière privilégiée via l'approche "Questionnaire collaborateurs".
{% endtab %}

{% tab title="Données véhicules" %} <mark style="color:green;">**`Description :`**</mark>

Les émissions liées aux déplacements professionnels sont évaluées de manière hybride à partir des données véhicules (distances parcourues) des véhicules possédés ou loués l'organisation et en complément via les réponses au questionnaire collaborateurs.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation :`**</mark>&#x20;

Cette méthode est utilisée dans le cas où votre organisation possède ou loue un parc de **véhicules de fonction ou service**, et recense les distances parcourues par vos véhicules durant l'année de reporting.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Les distances cumulées réalisées (km) par type de véhicule au cours de l'année de reporting sont collectées (relevé de compteurs en début et fin d'année) puis converties en émissions :&#x20;

* À l'aide des **intensités carbone spécifiques aux véhicules exploités** (norme WLTP en gCO2eq/km, corrigée de [14,1%](https://theicct.org/publication/real-world-CO2-emission-values-vehicles-Europe-jan24/) pour se rapprocher des émissions réelles), si celles-ci sont connues (e.g 150 gCO2eq/km pour tel modèle de voiture de telle marque), complétées des composantes amont, fabrication et fin de vie du véhicule (non comprises dans la norme WLTP par exemple) et généralement issues de données génériques par type de voiture (en gCO2eq/km).

  Il est également possible de récupérer l'intensité carbone spécifique à votre modèle de voiture en se rapprochant de la [base de données européennes d'émissions des véhicules](https://www.eea.europa.eu/data-and-maps/data/co2-cars-emission-20)
* À l'aide des **intensités carbone** (gCO2eq/km) **par catégorie de véhicule** (e.g moyenne voiture thermique diesel). Ces intensités carbone sont légèrement moins précises que les données par modèle de véhicule.

Le périmètre considéré porte sur l'ensemble du cycle de vie des véhicules (amont de l'énergie, combustion, fabrication du véhicule).

Les émissions des collaborateurs ne bénéficiant pas de véhicule de fonction ou de service sont évaluées de manière privilégiée via l'approche "Questionnaire collaborateurs".

Les émissions des modes de transport électriques sont discriminées en fonction du pays où le déplacement est réalisé (voir [cette rubrique](/perimetre-collaborateurs/deplacements)). Pour les évaluer, on peut utiliser les données semi-spécifiques suivantes (source: [DEFRA ](https://www.gov.uk/government/publications/greenhouse-gas-reporting-conversion-factors-2022)pour les Scopes 1, 2 & 3 (WTT) & ADEME pour la Fabrication), combinées aux facteurs d'émissions des mix électrique par pays  (que l'on peut retrouver dans la Base Empreinte®️ mais aussi dans les bases de données de l'AIE ou de [l'AIB](https://www.climatiq.io/explorer?source=AIB)).

<figure><img src="/files/99bFlN4jytsU87GRlSnV" alt=""><figcaption><p>Tableau récapitulatif des émissions ou consommation d'énergie par étape du cycle de vie d'un véhicule</p></figcaption></figure>
{% endtab %}

{% tab title="Questionnaire collaborateurs" %} <mark style="color:green;">**`Description :`**</mark>

Les émissions liées aux déplacements professionnels sont évaluées à partir des réponses à un questionnaire envoyé aux collaborateurs.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation :`**</mark>&#x20;

Cette méthode est utilisée dans le cas où un nombre suffisant de collaborateur a répondu au questionnaire (on estime qu'un taux de réponse de 40% est une valeur minimale à atteindre).

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Les données collectées sont les distances totales parcourues par an et par collaborateur dans le cadre de leur fonction (trajets professionnels), ainsi que la ventilation par mode de transport.

Seules les données des collaborateurs ne bénéficiant pas de véhicule de fonction ou de service sont converties en émissions (car les émissions de ceux qui en bénéficient sont a priori évaluées via l'approche par véhicules ou achats de carburant).

Les facteurs d'émissions utilisés sont ceux de la Base Empreinte de l'ADEME par catégorie de mode de transport, et prennent en compte les **émissions sur le cycle de vie par mode de transport** en kgCO2eq/km (fabrication, utilisation, amont de l'énergie, fin de vie).

$$
Emissions\_{Repondants}=Distance(km)\*FE(kgCO2eq/km)
$$

Les résultats sont **extrapolés à l'ensemble des collaborateurs n'ayant pas répondu** (le taux moyen de réponses constaté a minima supérieur à 40%, ce qui justifie la représentativité de l'échantillon de réponses).

$$
Emissions\_{Pro}=Emissions\_{Repondants}\*Nb\_{ETP}/Nb\_{Repondants}
$$
{% endtab %}

{% tab title="Enquête mobilité " %} <mark style="color:green;">**`Description :`**</mark>

Les émissions liées aux déplacements professionnels sont évaluées à partir des données de déplacements des collaborateurs recueillies dans une enquête interne effectuée au préalable.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation :`**</mark>&#x20;

Cette méthode est très similaire à celle du "Questionnaire collaborateurs" mais diffère dans son mode opératoire. Certaines organisations ont déjà réalisé des enquêtes en interne sur les habitudes de déplacement (domicile travail et professionnels) de leurs collaborateurs, par exemple dans le cadre de travaux sur leur Plan de Mobilité.

Si c'est le cas de l'organisation, il peut être préférable de capitaliser sur les données déjà collectées plutôt que solliciter une nouvelle fois leurs collaborateurs via le questionnaire.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Les données récupérées peuvent varier mais sont généralement les mêmes que celles du questionnaire collaborateurs, à savoir :&#x20;

* les distances moyennes parcourues par an dans le cadre de déplacements professionnels et la ventilation par mode de transport

Les facteurs d'émissions utilisés sont ceux de la Base Empreinte de l'ADEME par catégorie de mode de transport, et prennent en compte les **émissions sur le cycle de vie par mode de transport** en kgCO2eq/km (fabrication, utilisation, amont de l'énergie, fin de vie).

$$
Emissions\_{Repondants}=Distance(km)\*FE(kgCO2eq/km)
$$

Les résultats sont **extrapolés à l'ensemble des collaborateurs n'ayant pas répondu** (le taux moyen de réponses constaté a minima supérieur à 40%, ce qui justifie la représentativité de l'échantillon de réponses).

$$
Emissions\_{Pro}=Emissions\_{Repondants}\*Nb\_{ETP}/Nb\_{Repondants}
$$
{% endtab %}

{% tab title="Benchmark" %} <mark style="color:green;">**`Description :`**</mark>

Les émissions liées aux déplacements professionnels sont évaluées à partir de données moyennes d'émissions par collaborateur.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation :`**</mark>&#x20;

Cette méthode est utilisée par défaut dans le cas où aucune autre méthode alternative n'est envisageable.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Lorsque le questionnaire collaborateurs n'a pas pu être transmis à ces derniers, et qu'aucune des autres méthodes n'est envisageable, alors les émissions liées aux déplacements professionnels seront estimées en **multipliant le nombre d'ETP** de l'année de reporting **par l'intensité carbone moyenne** du benchmark (kgCO2eq/ETP).

L'intensité carbone doit être issue d'une **régression linéaire** réalisée sur un échantillon d'entreprises suffisamment large au **profil similaire à celui de l'entreprise étudiée** (localisation, secteur d'activité, etc.), sur l'année de reporting (pour prendre en compte les différences pouvant être marquées entre années, par exemple 2019 et 2020).

$$
EmissionsPro=NbETP\*IntensiteBenchmarkPro(kgCO2eq/ETP)
$$

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

Benchmark PCG
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
Les émissions liées aux trajets en avion incluent les émissions relatives aux traînées de condensation des avions. Cela est recommandé pour la réglementation BEGES (des FE étant disponibles dans la Base Empreinte ADEME), et obligatoire pour la méthode Bilan Carbone®.&#x20;
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
Le périmètre d'émissions considéré pour l'ensemble des modes de transport intègre la fabrication et la fin de vie du mode de transport, ainsi que l'amont et la combustion de l'énergie.

Une quote-part liée à l'utilisation des infrastructures (e.g ferroviaire ou routière) n'est à ce stade pas prise en compte.
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Numérique

## Introduction

Cette section *Numérique* a été revue par un groupe de travail des associations Boavizta et ABC pour guider les non spécialistes du numérique. Notre objectif : faciliter la collecte des informations (où mettre le focus ?) et maximiser la réduction de l'impact du numérique.&#x20;

L'empreinte carbone du numérique peut sembler faible à première vue, mais le numérique est tellement vital aux organisations qu'il nous semble important de mettre en place les bons indicateurs pour suivre précisément son impact.&#x20;

Comme sur le reste du Plan Carbone Général, les pages dédiées au Numérique listeront plusieurs méthodes pour calculer l'empreinte de l'activité considérée. Ces méthodes ne sont pas toutes équivalentes, car toutes font appel à des données d'activité et des facteurs d'émission différents et plus ou moins incertains. Vous trouverez en haut de chacune des pages une mention sur l'incertitude liée aux méthodes de calcul décrites. Ces incertitudes sont uniquement qualitatives, n'ont rien à voir avec les incertitudes demandées au sein des différentes méthodologies de comptabilité carbone (Bilan GES Réglementaire, Bilan Carbone®, GHG Protocol, etc) et visent simplement à vous informer sur la précision de telle ou telle méthode de calcul. Les méthodes de calcul sont systématiquement présentées de la moins incertaine à la plus incertaine.

{% hint style="info" %}
78% de l'impact du numérique est lié à la phase de fabrication. Au-delà de l'empreinte carbone, d'autres impacts sont à considérer (cf. [étude ADEME-ARCEP](https://www.arcep.fr/la-regulation/grands-dossiers-thematiques-transverses/lempreinte-environnementale-du-numerique/etude-ademe-arcep-empreinte-environnemental-numerique-2020-2030-2050.html)) :&#x20;

* Les ressources utilisées (consommation d'eau, biomasse, déplacements de terre)
* La consommation d'énergie finale
* La consommation de métaux et matériaux
  {% endhint %}

L'empreinte carbone du numérique de votre organisation se calcule en additionnant l'impact à la fois des « usages numériques » et des « équipements numériques » sur trois différentes catégories :&#x20;

* **Hébergement du service numérique** (serveurs - traitement et stockage des données)
* **Transport des données** sur les réseaux fixes et mobiles
* **Consultation** sur les terminaux, des usagers internes (salariés) et externes (visiteurs, clients, etc.)
  * Fabrication, distribution, installation, utilisation et fin de vie des terminaux des usagers internes et externes.

L'empreinte carbone du numérique porte sur les émissions directes & indirectes, mais également sur les émissions évitées : comment démontrer que le numérique permet de diminuer les émissions d'activités connexes ?

Plusieurs initiatives en cours visent à préciser les méthodologies d'évaluation du numérique (Mars 2023) :&#x20;

* [ITU L.1480 (Information Technology Union - UN Agency)](https://www.itu.int/rec/T-REC-L.1480-202212-I) : *Enabling the Net Zero transition: Assessing how the use of information and communication technology solutions impact greenhouse gas emissions of other sectors*
* [Net Zero Initiative for IT](https://www.carbone4.com/charte-engagements-nzi-it) (Carbone4)
* [European Green Digital Coalition](https://www.greendigitalcoalition.eu/) (Industriels européens)
* Etude ADEME “[Evaluation environnementale des effets directs et indirects du numérique pour des cas d'usage](https://librairie.ademe.fr/economie-circulaire-et-dechets/7785-evaluation-environnementale-des-effets-directs-et-indirects-du-numerique-pour-des-cas-d-usage.html)”


# Référentiels et guides sectoriels

Plusieurs guides listés ci-dessous peuvent permettre d'affiner l'analyse de l'empreinte carbone de vos assets numériques :&#x20;

* Bilan GES ADEME - CIGREF : [Guide pour le bilan des émissions de Gaz à Effet de Serre des organisations du secteur des TNIC (2012)](https://bilans-ges.ademe.fr/docutheque/Guide-Sectoriel-TNIC.ext)
* GHG Protocol - GeSI : [ICT Sector Guidance (2017)](https://ghgprotocol.org/sites/default/files/ghgp/GHGP-ICTSG%20-%20ALL%20Chapters.pdf)
* ADEME - Impact CO2 : [Sensibiliser à l'impact des usages numériques sur le climat](https://impactco2.fr/usagenumerique) et [Sensibiliser à l'impact du numérique sur le climat](https://impactco2.fr/numerique)
* ADEME - Base Empreinte : [Données BASE EMPREINTE relatives au projet NegaOctet](https://base-empreinte.ademe.fr/documentation/base-impact?idDocument=167)
* ILCD Handbook : [General Guide for Life Cycle Assessment (2010)](https://eplca.jrc.ec.europa.eu/uploads/ILCD-Handbook-General-guide-for-LCA-DETAILED-GUIDANCE-12March2010-ISBN-fin-v1.0-EN.pdf)
* Rapport de la commission européenne sur la consommation d'énergie du secteur du numérique (services et actions) et de ses impacts environnementaux : <https://op.europa.eu/fr/publication-detail/-/publication/d3b6c0a1-1171-11ee-b12e-01aa75ed71a1>

{% hint style="success" %}
[**Bonne pratique :**](#user-content-fn-1)[^1]

Afin de déterminer si le numérique représente une part importante du Bilan Carbone ou profil GES de l'organisation étudiée et ainsi de sélectionner la méthode de calcul adéquate en fonction du niveau d'ambition ou du degré d'incertitude, nous recommandons de faire une analyse  préliminaire de comptabilité carbone basée sur des ratios monétaires.&#x20;

Une première analyse du Fichier des Ecritures Comptables (FEC) et des comptes de classes 6 (achats) et 2 (immobilisations) avec les ratios monétaires de l'ADEME (source : <https://prod-basecarbonesolo.ademe-dri.fr/documentation/UPLOAD_DOC_FR/index.htm?ratio-monetaires.htm>) \
permet d'obtenir rapidement des ordres de grandeur et comprendre où vont les dépenses et les investissements d'une organisation afin d'identifier les postes qu'il conviendra de détailler ou comptabiliser en flux physiques (dépenses > 5% des dépenses totales).&#x20;
{% endhint %}

[^1]:


# Affectation aux postes d'émissions

En fonction des contextes (achat/location, propriétaire du datacenter ou utilisateur des services Cloud ... etc.), nous n'affectons pas les émissions aux mêmes postes (selon les catégorisations réglementaires/normatives).&#x20;

Voici nos conseils d'affectation pour le BEGES, le GHG Protocol et l'ISO 14069 pour les catégories d'émissions les plus classiques.&#x20;

{% hint style="info" %}
N'hésitez pas à nous soumettre d'autres cas pratiques qui ne seraient pas considérés dans les classifications suivantes, nous enrichirons cette liste en conséquence.
{% endhint %}

### BEGES

**Matériel utilisateurs** (pour les émissions liées à la fabrication et la fin de vie)

* Achat : 4.2 - Immobilisations de biens
* Location simple (moins d'un an - prise en compte d'un tantième de la fabrication) : 4.5 - Achats de services
* Crédit bail ou location (plus d'un an - prise en compte d'un tantième de la fabrication) :&#x20;
  * Si contrôle opérationnel : 4.2 : Immobilisations de biens
  * Si contrôle financier : 4.4 : Actifs en leasing amont
* Déchets DEEE (matériels en sortie du parc durant l'année) : 4.3 - Gestion des déchets

**Matériel utilisateurs** (pour les émissions liées à l'usage - électricité)

* Sur site : 2.1 - Emissions indirectes liées à la consommation d'électricité
* En télétravail : 2.1 - Emissions indirectes liées à la consommation d'électricité

**Matériel infrastructure** (pour les émissions liées à la fabrication et la fin de vie)

* Achat : 4.2 : Immobilisations de biens
* Leasing : 4.4 : Actifs en leasing amont
* Déchets DEEE (matériels en sortie du parc durant l'année) : 4.3 - Gestion des déchets
* Utilisation dans le cadre d'un datacenter (non propriétaire , non opéré) : 4.5 - Achats de services
* Utilisation dans le cadre d'un datacenter (non propriétaire , opéré) : 4.2 - Immobilisations de biens

**Matériel infrastructure / Consomation électricité infra IT**  (pour les émissions liées à l'usage - électricité)

* Utilisation sur site (propriétaire du matériel) : 2.1 - Emissions indirectes liées à la consommation d'électricité
* Installation dans un datacenter partagé (propriétaire du matériel) : 2.1 - Emissions indirectes liées à la consommation d'électricité
* Installation dans un datacenter partagé (non propriétaire du matériel mais opéré) : 2.1 - Emissions indirectes liées à la consommation d'électricité
* Pour le propriétaire du datacenter : 2.1 - Emissions indirectes liées à la consommation d'électricité
* Pour le propriétaire du datacenter - uniquement pour les serveurs détenus par ses clients : 5.1 - Utilisation des produits vendus

**Achat de matériel pour réparation (ex : brokeur)** pour la fabrication et fin de vie

* En vue d'une vente : 4.1 - Achats de biens (considéré comme de la matière première donc comptage de toutes les émissions l'année d'achat)
* En vue d'un crédit-bail : 5.2 - Leasing aval (part des émissions sur l'année)
* En vue d'une location : 4.2 - Immobilisations de biens (part des émissions sur l'année)

**Service Cloud** (en tant que client/usager du service, comprend aussi les clients d'un datacenter de services managés)

* SaaS, PaaS ou IaaS : 4.5 - Achats de services

**Utilisation par les clients des logiciels édités** (pour éditeur de logiciel)

* Part de l'usage de leurs terminaux sur le temps d'utilisation du logiciel : 5.1 - Utilisation des produits vendus
* Part de la fabrication/fin de vie de leurs terminaux sur le temps d'utilisation du logiciel : 5.1 - Utilisation des produits vendus
* Emissions liées à l'utilisation et part de la fabrication/fin de vie des équipements réseau (données transférées via l'utilisation globale du logiciel édité)  : 5.1 - Utilisation des produits vendus

**Utilisation par les clients des matériels fabriqués** (pour fabricant de matériel)

* Toutes émissions : 5.1 - Utilisation des produits vendus

**Consommation électrique hors infra IT** (pertes, connexion au réseau ...)

* Pour le client d'un datacenter partagé ou de services managés (non propriétaire du contrat élec) : 4.5 - Achat de services
* Pour le propriétaire du datacenter : 2.1 - Emissions indirectes liées à la consommation d'électricité

**Emissions (hors électricité) liées à la consommation de climatisation du datacenter**

* Pour le propriétaire du datacenter : 1.3 - Emissions directes des procédés hors énergie&#x20;
* Pour l'utilisateur du datacenter : 4.5 - Achat de services
* Pour le fabricant de la climatisation : 5.1 - Utilisation des produits vendus

**Consommation électrique liée à la consommation de climatisation du datacenter**

* Pour le propriétaire du datacenter : 5.1 - Utilisation des produits vendus
* Pour l'utilisateur du datacenter : 4.5 - Achat de services

### GHG Protocol

{% hint style="danger" %}
WIP
{% endhint %}

### ISO 14069

{% hint style="danger" %}
WIP
{% endhint %}


# Equipement collaborateur

L'objectif de cette section est d'évaluer les émissions cradle-to-gate (i.e hors utilisation, fin de vie) du matériel informatique possédé ou loué par l'organisation durant l'année de reporting.

​

<table><thead><tr><th>Catégorie PCG</th><th width="294">Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>numérique> matériel IT</td><td>Collecteur Equipements</td><td><mark style="background-color:$success;">low</mark></td></tr><tr><td>numérique> matériel IT</td><td>€ FEC - Benchmark</td><td><mark style="background-color:$danger;">high</mark></td></tr><tr><td>numérique> matériel IT</td><td>€ FEC - Ratio ADEME</td><td><mark style="background-color:purple;">very high</mark></td></tr><tr><td>numérique> matériel IT</td><td>Cas particulier du reconditionné</td><td><mark style="background-color:$danger;">high</mark></td></tr></tbody></table>

{% tabs %}
{% tab title="Collecteur Equipements" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

L'organisation renseigne précisément les **données physiques relatives au matériel informatique** [**possédé ou loué**](#user-content-fn-1)[^1] durant l'année de reporting, en fournissant les quantités et caractéristiques techniques de chaque équipement (modèle, marque, etc.).

Si les données d'impact carbone de ces équipements spécifiques sont publiées par les fabricants (e.g ordinateur portable modèle X de la marque Y), alors elles sont utilisées pour évaluer les émissions.

A défaut, des données d'impact génériques par catégorie d'équipement (e.g ordinateur portable) sont utilisées pour évaluer les émissions des équipements.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique lorsque les **types d'équipement** (e.g écrans, ordinateurs, imprimantes, etc.) et **quantités d'équipements** sont collectés de manière centralisée par votre organisation.

* Type équipement (desktop/laptop/ ...)
* Quantité (nombre d'unités)
* Marque équipement
* Modèle équipement&#x20;
* Identifiant unique de l'équipement&#x20;
* Date d'acquisition par l'organisation
* Etat en entrée (neuf / reconditionné)
* Propriété : achat / location courte durée / location longue durée ou leasing&#x20;
* Date de sortie du parc
* Date de sortie sur le marché du matériel et/ou date de 1ère acquisition (dans le cas d'un reconditionné) et/ou&#x20;
* Type de traitement en sortie du parc (don, reprise broker, ...)
* Durée de vie de l'équipement si pas de date de sortie connue\
  (données à titre indicatif issues du rapport de l'ADME : <https://librairie.ademe.fr/ged/6700/impact-environnemental-numerique-rapport2.pdf>)
* Durée amortissement comptable généralement constatée (la durée la plus courte est privilégiée dans ce tableau) les équipement en cours d'amortissements sont présents dans le Fichier des Ecritures Comptables en compte **2183** (*Matériel de bureau et matériel informatique*)&#x20;

<table><thead><tr><th width="177">Type d’équipements</th><th width="143">Durée de vie moyenne</th><th width="158.4000244140625">Amortissement comptable</th><th>Commentaire</th></tr></thead><tbody><tr><td>Ecran </td><td>6 ans</td><td>3 ans</td><td></td></tr><tr><td>Imprimante </td><td>5 ans</td><td>3 ans</td><td></td></tr><tr><td>Ordinateur fixe </td><td>6 ans</td><td>3 ans</td><td></td></tr><tr><td>Ordinateur portable</td><td>5 ans</td><td>3 ans</td><td></td></tr><tr><td>Photocopieur</td><td>10 ans</td><td>5 ans</td><td></td></tr><tr><td>Vidéoprojecteur</td><td>5 ans</td><td>3 ans</td><td></td></tr><tr><td>Smartphone</td><td>2.5 ans</td><td>2 ans</td><td></td></tr><tr><td>Téléphone fixe</td><td>8 ans</td><td>3 ans</td><td></td></tr><tr><td>Station d’accueil</td><td>5 ans</td><td>3 ans</td><td></td></tr><tr><td>Tablette</td><td>3 ans</td><td>2 ans</td><td></td></tr><tr><td>Consommable / petite fourniture de bureau (clavier, souris, etc.)</td><td>5 ans</td><td>1 an</td><td></td></tr><tr><td>Mobilier de bureau </td><td>15 ans</td><td>10 ans</td><td><p>*</p><p>normalement déjà comptabilisé dans les amortissements du siège</p></td></tr><tr><td>Chaise de bureau</td><td>8 ans</td><td>5 ans</td><td>*<br>normalement déjà comptabilisé dans les amortissements du siège</td></tr></tbody></table>

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Les émissions par équipement sont obtenues en faisant le ratio de :&#x20;

* **du facteur d'émissions d'un équipement** (émissions cradle-to-gate d'un équipement -matières premières, fabrication, etc; hors utilisation), qui peut provenir :
  * des données d'impact carbone spécifiques à l'équipement, si les caractéristiques techniques (modèle, marque, puissance, etc.) de l'équipement sont renseignées, et si l'impact carbone de ce-dit équipement sont accessibles publiquement (par exemple via des BDD par produit consolidés, comme [Boavizta](https://github.com/Boavizta/environmental-footprint-data) ou [Negaoctet](https://negaoctet.org/#Donnees)).&#x20;
  * ou par défaut de la Base Carbone de l'ADEME

Il s'agit en effet d'immobilisations qui doivent être **amorties en priorité sur la durée de vie de l'équipement**.

Les émissions sont calculées de la même manière que l'équipement soit loué ou possédé par l'organisation.

Les dépenses et dotations aux amortissements de matériel informatique ne doivent alors pas être comptabilisées dans le FEC (pour éviter un double compte de ces émissions).

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

&#x20;[Boavizta](https://github.com/Boavizta/environmental-footprint-data), [Negaoctet](https://negaoctet.org/#Donnees), [Base  de l'ADEME](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/basecarbone/donnees-consulter/liste-element?recherche=informatique)
{% endtab %}

{% tab title="€ FEC - Benchmark" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les dotations aux amortissement et dépenses en matériel informatique (non immobilisé, par exemple le matériel loué) sont identifiées dans le Fichier des Ecritures Comptables (FEC) et converties en émissions via le ratio monétaire spécifique à chaque fournisseur identifié (e.g Lenovo, Apple, etc.).

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Le parc informatique n'a pas été renseigné dans le collecteur Equipements, mais les fournisseurs (fabricants de matériel informatique) peuvent être identifiés dans le FEC (pour tout ou partie des dépenses) et ces fournisseurs ont publié de manière transparente et fiable leurs émissions de GES (en absolu et intensité).

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Les dépenses et dotations aux amortissements de matériel IT identifiées dans le FEC sont ventilées par fournisseur.

Si le fournisseur a publié de manière transparente et fiable ses émissions de GES (en absolu et intensité) -via le CDP, sur base de bilans en ligne de l'ADEME, etc.-, alors il est possible de se **baser sur l'intensité carbone** (kgCO2eq/€) spécifique à ce fournisseur et la **multiplier par le montant total des dépenses** réalisées via ce fournisseur et identifiées dans le FEC.

Les intensités carbone par entreprise ayant reporté ses émissions de GES sont à retrouver dans le fichier benchmark de Sami, qui consolide les bases de données de bilans d'émissions CDP, ADEME, et entreprises clientes accompagnées par Sami.

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

[CDP](https://www.cdp.net/fr), [Bilans en ligne ADEME](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/bilanenligne/bilans/index/siGras/0)
{% endtab %}

{% tab title="€ FEC - Ratio ADEME" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les dotations aux amortissement et dépenses en matériel informatique (non immobilisé, par exemple le matériel loué) sont identifiées dans le Fichier des Ecritures Comptables (FEC) et converties en émissions via le ratio monétaire relatif aux produits informatiques de la base carbone de l'ADEME.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Le parc informatique n'a pas été renseigné dans le collecteur Equipements, et vos fournisseurs (fabricants de matériel informatique) ne peuvent pas être identifiés dans le FEC (ou alors peuvent l'être mais n'ont pas publié les émissions de leurs produits).&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Les **dépenses de matériel IT** (k€) identifiées dans le FEC (hors comptes 68) et dotations aux amortissements relatives au matériel informatique (comptes 68) sont multipliées par le [ratio monétaire de l'ADEME](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/basecarbone/donnees-consulter/liste-element?recherche=ratio+mon%C3%A9taire) pour les 'Produits informatiques, électroniques et optiques' (**400 kgCO2eq/k€**).

Le fait de se baser sur les dotations aux amortissements permet de ne retenir que la valeur amortie de l'équipement immobilisé (sur la durée comptable), conformément à la méthodologie Bilan Carbone(R).

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

[Base  de l'ADEME](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/basecarbone/donnees-consulter/liste-element?recherche=produits+informatiques)
{% endtab %}

{% tab title="Reconditionné" %}

> Cette rubrique a pour objectif d'éclairer les équipes sur la prise en compte des émissions liées aux achats d'équipements reconditionnés

## Synthèse des règles du Référentiel par Catégorie de Produit (RCP) des Systèmes d'Information (PCR SI) à appliquer aux achats reconditionnés

{% hint style="info" %}
On ne prend ici que le point de vue *"acheteur d’équipements"* – le PCR SI traite aussi des règles pour les professionnels du reconditionnement
{% endhint %}

Les émissions sont amorties sur la durée de vie totale de l’équipement afin de répartir l’impact du matériel sur toutes les années d’utilisation - première vie + vie(s) reconditionnée(s). Cela incite à allonger la durée de vie des équipements

### Durée de vie des équipements : sur quelle base s'appuyer ?

Concernant la durée de vie totale des équipements, L’ADEME fournit quelques orientations dans l’étude « [*L’évaluation de l’impact environnemental d’un ensemble de produits reconditionnés*](https://librairie.ademe.fr/dechets-economie-circulaire/5241-evaluation-de-l-impact-environnemental-d-un-ensemble-de-produits-reconditionnes.html) » : les durées de vie standard des équipements sont reprises dans le tableau de la rubrique [Equipements collaborateurs](broken://pages/MBTCs0tQk7qhtIXhJMew)

### Cas 1 : Durée de première vie connue

{% hint style="success" %}
**Si vous connaissez la durée de première vie de l’équipement reconditionné : appliquez la formule du PCR SI :** *Durée de vie = durée d’usage interne + durée d’usage amont \* pourcentage d’achats reconditionnés*

Exemple : 250 ordinateurs portables dans le parc, dont 50 achetés reconditionnés, après une première vie de 3 ans. Durée de vie = durée d’usage interne + 3 ans \* 50/250
{% endhint %}

### Cas 2 : Durée de première vie inconnue

S’il n’existe pas de preuve de première vie, le PCR SI recommande de ne considérer aucune première vie et d’amortir les émissions comme un équivalent neuf (cette posture vise à encourager les reconditionneurs à récupérer la durée de première vie)

La règle du PCR ne permet donc pas de diminuer l'empreinte carbone de la flotte d’équipements tenant compte de l’achat d'équipements reconditionnés. Suivre cette règle pourrait donc avoir un effet négatif si l'objectif initial était de diminuer le bilan carbone des équipements via le sourcing d'équipements reconditionnés.

{% hint style="success" %}
**Préconisation en l'absence de durée de première vie**

[Nous préconisons de comptabiliser dans le bilan carbone de l’acheteur 2/3 de la durée de vie totale à amortir (1/3 de l'amortissement de la durée de vie totale étant considéré au titre de la première vie de l'équipement, et n'étant pas considérée pour le second acheteur)](#user-content-fn-2)[^2]
{% endhint %}

### &#x20;Bonnes pratiques générales

* S’appuyer sur les règles du PCR SI même si elles restent à améliorer (plus elles seront utilisées, plus elles seront affinées)
* S'appuyer sur les ressources ADEME pour définir la durée de vie totale des équipements
* [Dans les cas d’un achat neuf qui est mis en circuit de reconditionnement quelques mois après l’achat, une durée de vie d’un an pourrait être considérée](#user-content-fn-2)[^2]
* La mise en circuit de reconditionnement d’un équipement permet de réduire les émissions : on comptabilise 0 dans les déchets
* Le reconditionnement permet aussi de réduire les émissions de tiers mais ces émissions émissions évitées ne sont pas à comptabiliser dans le Bilan Carbone - elles doivent être quantifiées séparément. Il existe une méthodologie de comptabilisation des émissions évitées > se référer à l’approche [NZI for IT](https://www.carbone4.com/charte-engagements-nzi-it).
  {% endtab %}
  {% endtabs %}

{% hint style="info" %}
Dans le cas de matériel informatique **reconditionné**, on retient **20%** des émissions cradle-to-gate d'équipements neufs.

Il s'agit d'un ordre a priori cohérent avec les résultats d'une [étude de l'ADEME ](https://librairie.ademe.fr/dechets-economie-circulaire/5241-evaluation-de-l-impact-environnemental-d-un-ensemble-de-produits-reconditionnes.html)sur les bénéfices environnementaux de smartphones reconditionnés.
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
Dans le cas de matériel informatique à usage mixte professionnel et personnel (par exemple du *Bring Your Own Device* -BYOD ou *Corporate-Owned Personally Enabled* -COPE), alors une règle d'allocation des émissions du matériel à l'entreprise est faite, sur la base du pourcentage d'utilisation dans le cadre professionnel.
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
La durée d'amortissement du matériel informatique est généralement égale à **3 ans**. Une entreprise qui indiquerait posséder du matériel informatique depuis plus de 3 ans ne se verrait ainsi allouer aucune émission liée à ce matériel (alors considéré comme amorti).

Cette règle de comptabilisation permet ainsi de valoriser des actions d'augmentation de la durée de vie du matériel informatique.
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

[^1]: "Il est envisageable de faire une différenciation entre les équipements possédés/loués pour le reporting BEGES, la donnée sera alors comptabilisée de manière distincte"

[^2]: <mark style="background-color:yellow;">Cette préconisation doit etre validée avec l'ABC afin de ne pas entrer en conflit avec les recommandations de l'ADEME</mark>


# Marketing & Communication digitales

Ces sections peuvent également concerner les communications non digitales


# Site web


# Hébergement

Calcul des émissions liées à l'hébergement

| Catégorie PCG                               | Méthode                                                                | Incertitude                                                                                                |
| ------------------------------------------- | ---------------------------------------------------------------------- | ---------------------------------------------------------------------------------------------------------- |
| numérique>consultations externe>Hébergement | Hébergement interne                                                    | Selon méthode                                                                                              |
| numérique>consultations externe>Hébergement | <p>Hébergement externe > données serveurs<br></p>                      | <mark style="background-color:green;">low</mark>                                                           |
| numérique>consultations externe>Hébergement | Hébergement externe > données environnementales fournisseurs           | <mark style="background-color:yellow;">medium</mark> to <mark style="background-color:orange;">high</mark> |
| numérique>consultations externe>Hébergement | Hébergement externe > données d'activité (SSD / HDD/ trafic / vCPU...) | <mark style="background-color:yellow;">medium</mark>                                                       |
| numérique>consultations externe>Hébergement | Hébergement externe > Approche monétaire spécifique                    | <mark style="background-color:orange;">high</mark>                                                         |
| numérique>consultations externe>Hébergement | Hébergement externe > Approche monétaire générique                     | <mark style="background-color:red;">very high</mark>                                                       |

{% tabs %}
{% tab title="Hébergement interne" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Dans le cas où l'hébergement se fait sur des **serveurs opérés par l'organisation** (*on premise ou site en français*), l'hébergement sera a priori déjà comptabilisé dans le Bilan Carbone de l'entreprise :&#x20;

* Dans les immobilisations (impact du cycle de vie hors utilisation des serveurs possédés)
* Dans les consommations d'énergie (part liée à la consommation d'énergie des serveurs internes)

Si ces éléments ont déjà été comptabilisés, il n'est ainsi pas nécessaire d'effectuer de calcul supplémentaire sous peine d'effectuer un double compte.&#x20;

Il est néanmoins possible d'effectuer un zoom sur l'hébergement en isolant les équipements (ou machines virtuelles) affectés au service étudié, ou en allouant l'empreinte des serveurs internes par rapport à un ratio pertinent (ex: stockage lié à l'hébergement du site / stockage total sur les serveurs internes). .
{% endtab %}

{% tab title="Ext./Données serveurs" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Dans le cas d'un hébergement sur des **serveurs externalisés**, selon les contextes il est possible d'obtenir des données précises sur :&#x20;

* Inventaire des équipements de l'infrastructure attribués à l'entreprise&#x20;
* Données de consommation d'électricité de ces mêmes équipements (consommation allouée à l'entreprise)&#x20;

Les émissions associées (allouées à l'entreprise) doivent alors être comptabilisées et remplacer la ligne concernée dans le poste Achats, s'agissant d'une prestation externalisée. Ces impacts ne figurent en revanche pas dans les postes Energie et Immobilisations de l'entreprise.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique lorsque vous avez pu récupérer et renseigner l'inventaire et la consommation d'électricité des serveurs externalisés (i.e non opérés).

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

**Consommation d'énergie des serveurs externalisés :**&#x20;

La consommation d'électricité des serveurs externalisés est alors traduite en émissions de GES via l'une des 2 [approches de comptabilité des émissions liées à l'électricité](https://ghgprotocol.org/scope_2_guidance) :&#x20;

* Approche location-based (méthode par défaut pour le Bilan Carbone) : pour obtenir les émissions, il suffit de multiplier cette consommation par l'intensité carbone moyenne du mix électrique (kgCO2eq/kWh) de la zone géographique dans laquelle est implantée le serveur.

$$
EmissionsEnergieServeursExtLB = Consommation Elec (kWh) \* IntensitéMixPa ys(kgCO2eq/kWh)
$$

Les intensités carbone des mix par pays sont issues idéalement des dernières données de l'AIE (base payante), ou à défaut des données les plus à jour de [DEFRA ](https://www.gov.uk/government/collections/government-conversion-factors-for-company-reporting)ou [l'ADEME ](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/basecarbone/donnees-consulter/liste-element?recherche=Electricit%C3%A9+hors+France)(bases publiques).

* Approche market-based (possible uniquement en GHG protocol) : dans le cas de certificats d'énergies renouvelables, pour obtenir les émissions il est possible de multiplier cette consommation par l'intensité carbone du fournisseur d'électricité (kgCO2eq/kWh) - à condition que le contrat en question respecte les critères du Scope 2 Quality Criteria. Cette méthode permet par exemple de prendre en compte un approvisionnement en énergie renouvelable (offre verte premium) avec un fadteur d'émissions en général plus faible. En contrepartie, les consommations d'énergie non couvertes par des certificats d'énergie renouvelable doivent faire appel aux facteurs d'émissions résiduels de l'électricité (disponibles dans les bases [AIB](https://www.aib-net.org/facts/european-residual-mix) / [EEX](https://www.eex.com/en/)).&#x20;

$$
EmissionsEnergieServeursExtMB = Consommation Elec Renouvelable (kWh) \* IntensitéFou rnisseur (kgCO2eq/kWh) + Consommation Elec Non Renouvelable (kWh) \* IntensitéMixRésiduelPays(kgCO2eq/kWh)
$$

**Impact du cycle de vie hors utilisation (consommation d'énergie) des serveurs externalisés :**&#x20;

Voir la page [Broken mention](broken://pages/qvTNOh1MlUowqD3jDtYV) décrivant les méthodes

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

**Consommation d'énergie - Approche location-based** : AIE, [DEFRA](https://www.gov.uk/government/publications/greenhouse-gas-reporting-conversion-factors-2021), [ADEME](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/basecarbone/donnees-consulter/liste-element?recherche=Electricit%C3%A9)

**Consommation d'énergie - Approche market-based** : Données fournisseur, AIB, EEX

**Fabrication des serveurs** : se référer à la page [Broken mention](broken://pages/qvTNOh1MlUowqD3jDtYV)
{% endtab %}

{% tab title="Ext./Données env. fournisseurs" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux serveurs externalisés (cloud) à destination d'usages externes sont calculées et directement transmises par le fournisseur.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique lorsque l'organisation a pu directement récupérer les données d'émissions du cloud transmises auprès du fournisseur.

De plus en plus de fournisseurs (services Cloud notamment) développent des **applications de calcul de la consommation d'électricité et des émissions liées au stockage des données** **des utilisateurs sur les serveurs externalisés** (c'est le cas des principaux fournisseurs : [Google Cloud](https://cloud.google.com/carbon-footprint), AWS, [Microsoft Azure](https://azure.microsoft.com/fr-fr/blog/microsoft-sustainability-calculator-helps-enterprises-analyze-the-carbon-emissions-of-their-it-infrastructure/), OVHcloud, etc.).

Ces données spécifiques, lorsqu'elles sont accessibles, peuvent là aussi être renseignées sur l'application et sont considérées comme ayant une incertitude faible.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Il n'y a pas de calcul à réaliser puisque les émissions sont évaluées par le fournisseur.

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

**Données fournisseurs**&#x20;

L'association Boavizta a fait un [état des lieux ](https://boavizta.org/blog/calculettes-carbone-clouds-providers)(à date de fin Avril 2023) des différentes données carbone produites et partagées par les principaux cloud providers (GCP, AWS et AZURE).\
Il ressort que les **périmètres évalués diffèrent d'un provider à l'autre** et ne permettent pas pour le moment de couvrir l'entièreté des scopes 1 à 3 des providers.\
Les clés d'allocation sont également différentes d'un fournisseur à l'autre (clé financière, physique sur base du CPU, etc.).\
Les données carbone de fournisseurs cloud sont donc à utiliser avec précaution.

<figure><img src="/files/amutIkgIEefwWd3jJSNv" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

En complément, OVHcloud a publié [sa méthodologie de façon assez détaillée](https://corporate.ovhcloud.com/sites/default/files/2023-11/methodo_carboncalc-en.pdf).
{% endtab %}

{% tab title="Ext./Données d'activité" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les caractéristiques techniques des serveurs (stockage SSD/HDD, vCPU, etc.) permettent d'obtenir une estimation de la consommation d'électricité des serveurs, puis connaissant la localisation de ces serveurs, d'évaluer les émissions liées au stockage des données.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique dans le cas où ni les informations précises de l'infrastructure à disposition ne sont accessible (par exemple si partagée) ni les informations environnementales ne sont communiquées par les fournisseurs (ou que vous souhaitez les challenger avec une autre approche), mais dans le cas où vous pouvez accéder aux caractéristiques techniques des serveurs externalisés à usages externes.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Les émissions du serveur sont évaluées avec les ratios du modèle [Cloud Carbon Footprint](https://www.cloudcarbonfootprint.org/docs/methodology), mais vous pouvez également implémenter le modèle pour des résultats plus précis.&#x20;

Les données suivantes sont alors collectées :

* *PUE (Power Usage Effectiveness*) de l'infrastructure
  * Une valeur par défaut de 1.59 est choisie ([données Statista](https://www.statista.com/statistics/1229367/data-center-average-annual-pue-worldwide/)).
* Nombre de vCPU (versions virtualisées de processeurs physiques) : cela sert à évaluer l'impact des **calculs** (*compute*)
* Stockage SSD et HDD (Go)  : cela sert à évaluer l'impact du **stockage** (*storage*)

**Consommation d'énergie**

La consommation d'électricité utile (i.e hors dépenses d'énergie annexes du serveur, type rafraîchissement) est estimée à partir des facteurs de conversion suivants :&#x20;

**1/ Calcul ('compute') - virtual Central Processing Unit** **(vCPU)** :&#x20;

Pour une estimation rapide, le ratio de [Cloud Jewels](https://www.etsy.com/codeascraft/cloud-jewels-estimating-kwh-in-the-cloud/) 2.10 Wh/vCPUh peut être utilisé

Pour une estimation plus précise, la consommation associé au calcul ('compute') peut être calculée avec la formule suivante :&#x20;

$$
Compute Wh = Average Watts \* vCPUh
$$

où la moyenne de puissance est calculée avec :

$$
AverageWatts = Min Watts + Avg vCPUutilization \* (Max Watts - Min Watts)
$$

Les valeurs par défaut suivantes peuvent être utilisées en l'absence de données précises dans les reportings:&#x20;

* Avg vCPU Utilization: 50% (Source: CCF, refering to  [2016 U.S. Data Center Energy Usage Report](https://eta.lbl.gov/publications/united-states-data-center-energy))&#x20;
* Max Watts / Min Watts selon le fournisseurs:
  * AWS: Average Min Watts: 0.74 / Average Max Watts: 3.5
  * GCP: Median Min Watts: 0.71 / Median Max Watts: 4.26
  * Azure: Average Min Watts: 0.78 / Average Max Watts: 3.76

**2/ Graphic Processing Units (GPUs)**

A ce jour, très peu de données sont disponibles sur le sujet. C'est pourquoi il est recommandé d'utiliser les mêmes formules de calcul ci-dessus avec les vGPUh à la place des vCPUh. &#x20;

**3/ Stockage**

Les ratios suivants peuvent être utilisés:&#x20;

* HDD : 0.65 Wh/TBh
* SSD : 1.2 Wh/TBh

Nota: Ces valeurs sont notamment plus actualisées que les ratios [Cloud Jewels](https://www.etsy.com/codeascraft/cloud-jewels-estimating-kwh-in-the-cloud/) (resp. 0.89 et  1.52)

**4/ Agrégation**

La formule de calcul de la consommation utile est alors la suivante :&#x20;

$$
ConsommationUtile = (vCPU \* Wh/vCPUh + (SSD +HDD)\*Wh/TBh) \* 8760 (h)
$$

La consommation d'électricité totale est obtenue à l'aide de la formule suivante :&#x20;

$$
Consommation Totale = ConsommationUtile \* PUE
$$

Cette consommation est alors traduite en émissions de GES via l'**approche location-based** : pour obtenir les émissions, il suffit de multiplier cette consommation par l'intensité carbone moyenne du mix électrique (kgCO2eq/kWh) de la zone géographique dans laquelle est implantée le serveur.

$$
Emisions Cloud = Consommation Elec (kWh) \* IntensitéMixPa ys(kgCO2eq/kWh)
$$

Les intensités carbone des mix par pays sont issues idéalement des dernières données de l'AIE (base payante), ou à défaut des données les plus à jour de [DEFRA ](https://www.gov.uk/government/collections/government-conversion-factors-for-company-reporting)ou [l'ADEME ](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/basecarbone/donnees-consulter/liste-element?recherche=Electricit%C3%A9+hors+France)(bases publiques).

**Emissions hors utilisation des équipements ("Embodied emissions', soit l'amortissement amont/aval)**

La formule est la suivante (Cloud Carbon Footprint / [Software Carbon Intensity (SCI)](https://github.com/Green-Software-Foundation/software_carbon_intensity)) :&#x20;

$$
EmbodiedEmissions = TotalEmbodiedEmissions \* (TimeReserved/EstimatedLifespan) \* (ResourcesReserved/TotalResources)
$$

Où:

* `TE = Total Embodied Emissions`, sont les émissions totales associées au hardware, qui peuvent être déterminées à partir de la [liste suivante](https://docs.google.com/spreadsheets/d/1k-6JtneEu4E9pXQ9QMCXAfyntNJl8MnV2YzO4aKHh-0/edit?gid=0#gid=0)&#x20;
* `TR = Time Reserved,` la durée pendant laquelle le matériel est réservé à l'utilisation étudiée, càd la durée d'exécution d'une instance de calcul donnée.
* `EL = Expected Lifespan`, durée de vie totale du matériel. Une hypothèse de 4 à 5 ans est raisonnable selon les fournisseurs.&#x20;
* `RR = Resources Reserved`, soit le nombre de vCPUs réservés pour l'instance
* `TR = Total Resources`, les vCPUs de l'instance la plus importante pour la famille donnée. Dans le cas des familles burstable (AWS) ou Shared-Core (AWS),  la plus grande instance de la famille la plus proche est retenue, ce qui est plus précis que d'utiliser la plus grande instance des familles burstable/Shared-Core..

L'allocation de ces émissions se fait ainsi à 2 niveaux : ratio entre durée d'utilisation et durée de vie totale, ainsi que ratio du nombre de vCPUs utilisés sur le total disponible de la machine.

**Approche alternative au Cloud Carbon Footprint via le trafic en sortie de serveurs**

Bien que l'approche via les données d'infrastructure soit à privilégier, une autre méthode peut consister à estimer l'impact de l'infrastructure via le trafic en sortie de serveurs. \
C'est notamment pertinent dans le cadre des services audiovisuels, délivrés principalement par des CDN (Content Delivery Network), pour lequel des chiffres ont été communiqués dans [cette étude de l'ADEME ](https://librairie.ademe.fr/economie-circulaire-et-dechets/7667-etude-de-l-impact-environnemental-des-usages-audiovisuels-en-france.html)datant de 2024.

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

**Approche location-based** : AIE, [DEFRA](https://www.gov.uk/government/publications/greenhouse-gas-reporting-conversion-factors-2021), [ADEME](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/basecarbone/donnees-consulter/liste-element?recherche=Electricit%C3%A9)

**Emissions du matériel :** CloudCarbonFootprint
{% endtab %}

{% tab title="Ext./Monétaire spécifique" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées à l'hébergement sont évaluées à partir d'une approche monétaire spécifique au fournisseur.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est appliquée lorsque le fournisseur (OVH, Infomaniak, GoDaddy,etc.) a évalué de manière complète et exhaustive ses émissions scopes 1 à 3 amont (kgCO2eq/k€).

Les dépenses (€) par campagne et fournisseurs peuvent être identifiées à partir du FEC (Fichier des Ecritures Comptables).

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

Pour que cette donnée soit utilisable, il faut cependant veiller à la complétude du bilan carbone (bilan carbone sur les 3 scopes, sans exclusion de postes d'émissions).&#x20;

Les émissions retenues portent sur le scope 1 à l'amont du scope 3, afin d'éviter d'éventuels doubles comptes (en effet, le scope 3 aval du fournisseur peut se retrouver dans le scope 1, 2 ou l'amont du scope 3 de l'entreprise).

La donnée utilisée pour le calcul est l'**intensité carbone du fournisseur, par euro de chiffre d'affaires** (émissions scope 1 à scope 3 amont / CA total de la même année).

Cette donnée représente en effet le ratio monétaire spécifique à cette entreprise.&#x20;

{% hint style="info" %}
Pour certains sociétés complexes, que sont en général les fournisseurs de cloud, il sera néanmoins néanmoins nécessaire de garder à l'esprit que ces données seront moyennées sur l'ensemble des activités de l'entreprise (qui ne sont pas que du cloud). Cette approche possède donc une certaine limite.
{% endhint %}

On multiplie ensuite le montant dépensé dans cette entreprise par cette intensité carbone.

Les dépenses cumulées pour un fournisseur donné peuvent être évaluées à partir du Fichier des Ecritures Comptables (FEC), en faisant un rapprochement entre les dépenses des comptes de classe 6 et les comptes de classe 4 (qui renseignent sur le nom des fournisseurs pour chaque écriture comptable). &#x20;

{% hint style="danger" %}
En dernier recours, pour estimer les émissions liées au scope 3 amont (hors amont de l'énergie) d'un hébergeur de données, il est recommandé d'utiliser un ratio monétaire additionnel de **130 kgCO2eq/k€** (cette valeur est issue d'un travail d'analyse de différentes données publiques d'acteurs du Cloud -OVH, Microsoft, etc.).

En multipliant la dépense constatée auprès de cet hébergeur par cette valeur, on peut ainsi allouer une quote-part des émissions du scope 3 de l'hébergeur à l'entreprise.
{% endhint %}
{% endtab %}

{% tab title="Ext./Monétaire générique" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées à l'hébergement sont évaluées à partir d'une approche monétaire semi-spécifique (fonction du pays) ou générique.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est appliquée lorsque l'on ne connaît pas l'intensité carbone scopes 1 à 3 amont (kgCO2eq/k€) du fournisseur.

Les dépenses (€) par campagne peuvent être identifiées à partir du FEC.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Les émissions sont évaluées en multipliant la dépense réalisée par le facteur d'émissions le plus approprié.

<mark style="color:green;">**`Source des facteurs d'émissions`**</mark>

Les FE `Data processing/hosting and related services` `Computer and related services` d'EXIOBASE semblent être  appropriés. Ou par défaut le ratio `Télécommunications` de l'ADEME.

{% hint style="info" %}
Les ratios monétaires (kgCO2eq/k€) peuvent provenir de différentes bases de données, notamment en fonction de la localisation du fournisseur : [ADEME ](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/basecarbone/donnees-consulter/liste-element?recherche=ratio+mon%C3%A9taire)(36 ratios évalués en 2016, valables pour la France : ces ratios peuvent également être ajustés pour prendre en compte l’inflation, le taux de change et PPA pour d’autres pays), EXIOBASE (plus de 7000 ratios pour environ 30 géographies), EPA (394 ratios pour les US), [DEFRA ](https://www.gov.uk/government/statistics/uks-carbon-footprint)(313 ratios pour les UK), [Climatiq](https://www.climatiq.io/explorer).
{% endhint %}
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="danger" %}
Dans la mesure du possible, il est nécessaire de s'assurer que les approches physiques décrites permettent d'évaluer les émissions liées à la consommation d'électricité des data centers (scope 2) mais également celles liées à la fabrication des équipements et de l'infrastructure (scope 3).

S'il est préférable d'utiliser des données spécifiques plutôt que génériques ou monétaires pour évaluer les scopes 1 & 2 d'un hébergeur de données, il demeure problématique d'omettre le scope 3 amont de ce même hébergeur (qui inclut notamment la partie hardware, les émissions liées au fonctionnement de l'entreprise, etc.).
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la transition Bas Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}


# Trafic web

Calcul des émissions liées au transfert sur les réseaux des données consommées par les usagers externes.

| Catégorie PCG                              | Méthode                   | Incertitude                                          |
| ------------------------------------------ | ------------------------- | ---------------------------------------------------- |
| numérique>consultations externe>trafic web | Trafic - Mo               | <mark style="background-color:yellow;">medium</mark> |
| numérique>consultations externe>trafic web | Requête de navigation web | <mark style="background-color:orange;">high</mark>   |

{% tabs %}
{% tab title="Trafic - Mo" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées au transfert des données sont estimées à partir du trafic total (Mo) constaté sur le site Web

<mark style="color:green;">**`Contexte`**</mark>&#x20;

Cette méthode est appliquée systématiquement.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

La 1ère étape consiste à **estimer la consommation d'électricité du réseau qui permet de transférer les données consommées par les usagers externes**  à partir du volume total de données transférées.

Le volume total de données transférées est évalué à partir du 'nombre moyen de visites par mois' (donnée facilement accessible par l'entreprise) et du 'volume moyen de données transférées par visite'.

Le volume moyen de données transférées par visite peut être transmis par l’entreprise ou être estimé à l’aide de la fonction Inspecter du navigateur. Pour cela, il faut ouvrir l’inspecteur (clic droit > Inspecter ou F12), et se rendre dans l’onglet Réseau. En bas à gauche de la fenêtre, le volume de données transférées et la taille de la page sont disponibles.&#x20;

{% hint style="danger" %}
Dans le cadre d'un site, il faut bien utiliser le volume de données transférées et non pas la taille de la page :

<img src="/files/0pz5moMmwVbAW2pLzBGp" alt="" data-size="line">
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
Il faut bien avoir l’inspecteur ouvert lorsque la page se charge ou que de nouvelles requêtes sont faites car uniquement les requêtes faites lorsque l’inspecteur est ouvert vont être enregistrées et mesurées. De plus, le log des requêtes est réinitialisé lorsqu’une nouvelle page se charge. Ceci peut-être contourné en activant la fonctionnalité “*Preserve log*” ou “*Persist log*” dans l'onglet Réseau de l'inspecteur (une fois activée, le log des requêtes ne sera plus réinitialisé au chargement d'une nouvelle page).
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
Pour être représentatif de la visite d’un utilisateur, il est conseillé de réaliser le parcours d’un utilisateur type avant de récupérer la valeur du volume de données transférées. En effet, toutes les requêtes ne se font pas à l’ouverture d’une page web, c’est pourquoi il est conseillé de, par exemple, parcourir la page en entier, lire les vidéos, etc… avant de récupérer la valeur pour être le plus représentatif d'une visite type d'un utilisateur.
{% endhint %}

$$
VolumeTotal (Mo)  = NbVisitesParMois \* VolumeParVisite (Mo) \*12
$$

Cette consommation est estimée sur la base d'un facteur de conversion moyen (kWh/Mo) - voir sources ci-dessous.

$$
ConsommationElec(kWh)= VolumeTotal (Mo)\*EfficacitéEnergétiqueRéseau(kWh/Mo)
$$

Cette consommation est alors traduite en émissions de GES en considérant l'intensité carbone :&#x20;

* Du **mix électrique européen** si les serveurs et usagers externes sont situés dans deux pays européens différents
* Du **mix électrique français** si les serveurs et usagers externes sont tous deux situés en France

$$
EmisionsTransfert = Consommation Elec (kWh) \* IntensitéMixZone(kgCO2eq/kWh
$$

<mark style="color:green;">**`Source des facteurs d'émissions`**</mark>

Les émissions liées aux étapes du cycle de vie des infrastructures de réseau peuvent être estimées à l'aide des données de la base Impacts, sur la base de données issues de Negaoctet (ici v1.5 de 2024):&#x20;

* Réseaux fixes :&#x20;
  * Utilisation : 6,87E-02 kWh/Go.
  * Emissions hors utilisation : 4,43E-03 kgCO2e/Go.
* Réseaux mobiles :&#x20;
  * Utilisation : 2,36E-01 kWh/Go.
  * Emissions hors utilisation : 7,97E-03 kgCO2e/Go.
    {% endtab %}

{% tab title="Requête de navigation web" %} <mark style="color:$success;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées au transfert des données sont estimées à partir du nombre de visites.

<mark style="color:$success;">**`Contexte`**</mark>

Cette méthode est appliquée lorsque l'entreprise ne dispose pas des informations relatives au trafic.

<mark style="color:$success;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

La 1ère étape consiste à **estimer le nombre de visites sur l'ensemble des pages web et d'appliquer le facteur d'émission de la base Empreinte :** une [requête de navigation web](https://base-empreinte.ademe.fr/donnees/jeu-donnees/a24a7706-da84-3a21-a735-947174d17a72/false/502b25b1-5786-419d-ac14-1daa2ea76b00) (1.01e-3 kg éq. CO2/unité) soit 1.01 grammes éq. CO2/unité&#x20;

$$
EmissionsTraficWeb  = NbVisitesParMois \* 1.01e-3 (kg CO2e) \*12
$$

Selon le calculateur [Website Carbon](https://www.websitecarbon.com/#new-test), une page web moyenne produit environ 0.8 gramme de CO2eq par vue, cela représenterait 102kg de CO2eq par an pour un site web comptant 10 000 pages web consultées par mois

$$
EmisionsTransfert = Consommation Elec (kWh) \* IntensitéMixZone(kgCO2eq/kWh)
$$
{% endtab %}
{% endtabs %}


# Campagnes publicitaires digitales

Cette section détaille les possibilités méthodologiques de comptabilité carbone des émissions des publicités en ligne achetées par une entreprise.

| Catégorie PCG                                        | Méthode                                  | Incertitude                                          |
| ---------------------------------------------------- | ---------------------------------------- | ---------------------------------------------------- |
| numérique>consultations externes>publicités en ligne | Approche physique (nombre d'impressions) | <mark style="background-color:yellow;">medium</mark> |
| numérique>consultations externes>publicités en ligne | Approche monétaire spécifique            | <mark style="background-color:orange;">high</mark>   |
| numérique>consultations externes>publicités en ligne | Approche monétaire générique             | <mark style="background-color:red;">very high</mark> |

{% tabs %}
{% tab title="Approche physique (nombre d'impressions)" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux campagnes digitales sont évaluées à partir d'une approche physique reposant sur le nombre d'impressions (L'impression est l'affichage d'un contenu publicitaire à un utilisateur) par type de format (texte, images, vidéos).

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique lorsque l'organisation a pu directement récupérer les **nombres d'impressions par campagne et format**.&#x20;

Additionnellement, des données peuvent permettre de préciser les calculs selon le concept des niveaux de données. &#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Le SRI et l'Alliance digitale ont développé un socle méthodologique et une base de données pour mesurer l'impact carbone de publicités et campagnes en ligne. Cette méthodologie a été mise à jour en 2023 pour prendre en compte plus d'éléments.&#x20;

Les émissions liées à l'allocation de l'espace publicitaire (notamment les échanges liés au programmatique) et à la distribution de la campagne (consultation des contenus sur les terminaux utilisateurs) sont évaluées. L'impact de la fabrication des contenus (images, vidéos), couverts par le [référentiel Ecoprod](https://www.ecoprod.com/fr/le-label-ecoprod/referentiel.html), ainsi que les produits et services vendus notamment, ne sont pas inclus. Ces travaux doivent être vus comme complémentaires aux autres travaux de la filière Communication française (écoproduction, diffusion TV, diffusion presse... cf. ressources).

Des **facteurs d'émissions moyens par impression sont disponibles** dans la base de données Excel ou dans le module Python développé (cf. ressources ci-dessous). Différents niveaux de données sont indiqués, et peuvent permettre de prioriser les données à collecter pour préciser le calcul dans le cas où ces émissions seraient significatives ou liées au métier de l'organisation étudiée.&#x20;

<figure><img src="/files/xWGqN4Fc5xPfCHpRFoNv" alt=""><figcaption><p>Périmètre des modélisations du socle commun SRI x Alliance Digitale</p></figcaption></figure>

Ressources :&#x20;

* Les éléments méthodologiques (guide explicatif et excel de données) de la V2 du SRI/Alliance Digitale sont disponibles [à ce lien](https://www.sri-france.org/wp-content/uploads/2023/05/V2-Ref-Calcul-de-lempreinte-carbone-dif-campagnes-digitales-SRI-x-AD_VF2205.pdf).&#x20;
* Additionnellement, une version codée (module Python DigitalCarbonFramework) est développée et maintenue par la communauté SRI/AllianceDigitale et est [disponible en open-source](https://github.com/DigitalCarbonFramework/DigitalCarbonFramework) sur Github. Ce module permet :&#x20;
  * d'intégrer directement les formules et la base de données dans les solutions de mesure d'empreinte carbone,
  * d'identifier des améliorations par exemple : une clarification, une amélioration de la méthodologie, une nouvelle fonctionnalité, etc,
  * de proposer des modifications, en soumettant une “pull request” sur GitHub, avec une description détaillée de vos modifications et leurs justifications,
  * de participer aux discussions et partager des idées et suggestions pour améliorer le cadre,
  * de rester à jour, en suivant le projet, les mises à jour GitHub et les discussions.
* Sami et Shine ont également un outil de calcul open-source est accessible [ici](https://docs.google.com/spreadsheets/d/1nMxPvAO5m7AUimdBkNSAQkes2pjrm4xeKz_xMC3nN3E/edit?usp=share_link) (❗ Attention : a priori cet excel n'est pas aligné sur la dernière version du socle SRI / AllianceDigitale)
* Plus largement, l'ensemble des initiatives des interprofessions des médias français incluant notamment les médias digitaux (digital, TV, presse, OOH...) sont regroupées dans le guide méthodologique [Oneframe](https://uniondesmarques.fr/impact/oneframe) de l'Union des Marques.&#x20;
* Au niveau international, le GARM (Global Alliance for Responsible Media) et Ad Net Zero ont également publié en 2024 un "[global framework to measure media's carbon emissions](https://wfanet.org/knowledge/item/2024/06/17/garm-ad-net-zero-announce-global-framework-to-measure-media-s-carbon-emissions)", très proche des travaux de la filière française. Ce référentiel couvre néanmoins de façon plus globale.

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

SRI/AllianceDigitale, ADEME/ARCEP, Green IT, AIE
{% endtab %}

{% tab title="Approche monétaire spécifique" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux campagnes digitales sont évaluées à partir d'une approche monétaire spécifique au fournisseur.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est appliquée lorsque le fournisseur (Google Ads, Facebook Ads, etc.) a évalué de manière complète et exhaustive ses émissions scopes 1 à 3 amont (kgCO2eq/k€).

Les dépenses (€) par campagne et fournisseurs peuvent être identifiées à partir du FEC.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

Pour que cette donnée soit utilisable, il faut cependant veiller à la complétude du bilan carbone (bilan carbone sur les 3 scopes, sans exclusion de postes d'émissions).&#x20;

Les émissions retenues portent sur le scope 1 à l'amont du scope 3, afin d'éviter d'éventuels doubles comptes (en effet, le scope 3 aval du fournisseur peut se retrouver dans le scope 1, 2 ou l'amont du scope 3 de l'entreprise).

La donnée utilisée pour le calcul est l'**intensité carbone du fournisseur, par euro de chiffre d'affaires** (émissions scope 1 à scope 3 amont / CA total de la même année).

Cette donnée représente en effet le ratio monétaire spécifique à cette entreprise.&#x20;

On multiplie ensuite le montant dépensé dans cette entreprise par cette intensité carbone.

Les dépenses cumulées pour un fournisseur donné peuvent être évaluées à partir du Fichier des Ecritures Comptables (FEC), en faisant un rapprochement entre les dépenses des comptes de classe 6 et les comptes de classe 4 (qui renseignent sur le nom des fournisseurs pour chaque écriture comptable).  &#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Approche monétaire générique" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux campagnes digitales sont évaluées à partir d'une approche monétaire semi-spécifique (fonction du pays) ou générique.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est appliquée lorsque l'on ne connaît pas l'intensité carbone scopes 1 à 3 amont (kgCO2eq/k€) du fournisseur (Google Ads, Facebook Ads, etc.).

Les dépenses (€) par campagne peuvent être identifiées à partir du FEC.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Les émissions sont évaluées en multipliant la dépense réalisée par campagne digitale (éventuellement par géographie) par le facteur d'émissions le plus approprié.

Les FE [`Printed matter and recorded media`](https://www.climatiq.io/explorer?search=Printed+matter+and+recorded+media) ou `Computer and related services` d'EXIOBASE semblent être les plus appropriés.

{% hint style="info" %}
Les ratios monétaires (kgCO2eq/k€) peuvent provenir de différentes bases de données, notamment en fonction de la localisation du fournisseur : [ADEME ](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/basecarbone/donnees-consulter/liste-element?recherche=ratio+mon%C3%A9taire)(36 ratios évalués en 2016, valables pour la France : ces ratios peuvent également être ajustés pour prendre en compte l’inflation, le taux de change et PPA pour d’autres pays), EXIOBASE (plus de 7000 ratios pour environ 30 géographies), EPA (394 ratios pour les US), [DEFRA ](https://www.gov.uk/government/statistics/uks-carbon-footprint)(313 ratios pour les UK), [Climatiq](https://www.climatiq.io/explorer)
{% endhint %}
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="danger" %}
La phase de fabrication des serveurs et réseaux est à présente prise en compte **dans l'approche physique par nombre d'impressions** (depuis la V2 SRI/Alliance Digitale).

En revanche, ce module ne tient pas compte des émissions liées :&#x20;

* à la production des contenus (images/vidéos),
* au média permettant la diffusion des publicités (ex: site web où est affiché la publicité),&#x20;
* au fonctionnement des acteurs publicitaires (déplacements, achats de services, etc.),
* à l'impact des produits et services mis en avant.

Ces différents aspects peuvent être modélisés à part lorsque pertinents, mais cette approche permet d'éviter les doubles comptes dans le cas de l'analyse d'une société du monde des médias par exemple.&#x20;

Il est à noter que les approches internationales poussent pour inclure les émissions de fonctionnement associables aux campagnes de communication, néanmoins à ce stade il est difficile de ventiler les émissions "corporate" pour éviter les doubles comptes au niveau du service.&#x20;

Ainsi, si l'approche physique permet de gagner en précision sur la mesure des émissions liées à la diffusion des contenus, de nombreuses questions de périmètre se posent.&#x20;
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}


# Réseaux sociaux

L'objectif de cette section est de détailler la méthodologie de calcul des émissions liées aux réseaux sociaux : stockage des données, transfert des données, et utilisation des terminaux.

{% hint style="info" %}
Pour calculer l'utilisation des terminaux utilisateurs, se référer la la section [Terminaux utilisateurs](broken://pages/76FondmNDcXzvZtAOkQm)
{% endhint %}

<table><thead><tr><th width="252.33333333333331">Catégorie PCG</th><th width="361.98445595854923">Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>numérique>consultations externe>réseaux sociaux</td><td>Nombre de vues par publication</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr></tbody></table>

> On distingue les publications vidéo vs les publications non-vidéo (texte, article ou image)

{% tabs %}
{% tab title="📺 Vidéo / Stockage" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées au stockage des données des publications vidéos sont estimées à partir du nombre cumulé de vues de l'ensemble des publications vidéos.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique systématiquement.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Il est supposé que la consommation d'énergie liée au stockage est de 0,006 kWh/&#x68;**, soit 1\*e-4 kWh/min** pour le visionnage de vidéos (calculs PCG d'après [AIE](https://www.iea.org/commentaries/the-carbon-footprint-of-streaming-video-fact-checking-the-headlines)).&#x20;

La consommation d'électricité des serveurs est alors estimée sur la base du temps cumulé de visionnage des publications :&#x20;

$$
ConsommationElec(kWh)= TempsCumuléVisionnage(min)\*1e-4(kWh/min)
$$

Cette consommation est alors traduite en émissions de GES **en considérant l'intensité carbone moyenne du mix électrique européen** (kgCO2eq/kWh) (les données stockées le sont dans des zones géographiques très diverses, d'où le choix de considérer un mix moyen).

$$
EmissionsStockage= Consommation Elec (kWh) \* 0.42 (kgCO2eq/kWh)
$$

Les intensités carbone des mix par pays sont issues idéalement des dernières données de l'AIE (base payante), ou à défaut des données les plus à jour de [DEFRA ](https://www.gov.uk/government/collections/government-conversion-factors-for-company-reporting)ou [l'ADEME ](https://base-empreinte.ademe.fr/donnees/jeu-donnees/6330b2d1-6f7e-3a47-82c6-7c546d59d060/0/false/null)(bases publiques).
{% endtab %}

{% tab title="📺 Vidéo / Transferts" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées au transfert des données des publications vidéos sont estimées à partir du nombre cumulé de vues de l'ensemble des publications vidéos.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique systématiquement.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

[Carbon Brief ](https://www.carbonbrief.org/factcheck-what-is-the-carbon-footprint-of-streaming-video-on-netflix?utm_campaign=Carbon%20Brief%20Weekly%20Briefing\&utm_content=20201127\&utm_medium=email\&utm_source=Revue%20newsletter)fournit une estimation de la **consommation d'électricité liée au transfert** des données lors du visionnage d'une publication à forte consommation de donnée type vidéo : 0.018 kWh/h, soit 3\*e-4 kWh/min de visionnage.

&#x20;Le temps cumulé de visionnage est évalué à partir du 'temps moyen d'une vidéo'.

La consommation d'électricité totale liée au transfert des données peut être estimée à l'aide de la formule suivante :&#x20;

$$
ConsommationElec(kWh)= TempsCumuléVisionnage(min)*3*e-4(kWh/min)
$$

Cette consommation est alors traduite en émissions de GES **en considérant l'intensité carbone moyenne du mix électrique européen** (kgCO2eq/kWh) (les données stockées le sont dans des zones géographiques très diverses, d'où le choix de considérer un mix moyen).

$$
EmissionsTransfert= Consommation Elec (kWh) \* 0.42 (kgCO2eq/kWh)
$$

Les intensités carbone des mix par pays sont issues idéalement des dernières données de l'AIE (base payante), ou à défaut des données les plus à jour de [DEFRA ](https://www.gov.uk/government/collections/government-conversion-factors-for-company-reporting)ou [l'ADEME ](https://base-empreinte.ademe.fr/donnees/jeu-donnees/6330b2d1-6f7e-3a47-82c6-7c546d59d060/0/false/null)(bases publiques).
{% endtab %}

{% tab title="Non Vidéo / Stockage" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées au stockage des données des publications non vidéos sont estimées à partir du nombre cumulé de vues de l'ensemble des publications non vidéos.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique systématiquement.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

On suppose le volume de données consommé lors de la consultation d'une telle publication à **0,5 Mo** (hypothèse PCG faite en utilisant la fonction Inspecter de Google Chrome sur un échantillon de publications non vidéo, sans navigation privée).

Le volume total de données transférées est évalué à partir du 'nombre moyen de vues par publication' (donnée facilement accessible par l'entreprise) et du 'nombre moyen de publications par mois' renseignés sur l'application :&#x20;

$$
VolumeTotal (Mo)  = NbP ublicationsParMois *NbVuesParPublication* 0,5 (Mo) \*12
$$

La consommation d'électricité des serveurs est alors estimée sur la base d'un facteur de conversion moyen de consommation d'énergie dans un serveur par donnée transférée (5,7\*e-5 kWh/Mo; Sources [International Energy Agency based on studies by Masanet et al, 2018; Shehabi et al, 2016 and Cisco data (2015, 2018, 2019)](https://iea.blob.core.windows.net/assets/dd7c2387-2f60-4b60-8c5f-6563b6aa1e4c/EnergyandAI.pdf)).&#x20;

$$
ConsommationElec(kWh)= VolumeTotal (Mo)*5,7*e-5(kWh/Mo)
$$

Soit après simplification, on obtient la formule de calcul suivante :&#x20;

$$
ConsommationElec(kWh)= NbPublicationsParMois*3,42*e-4(kWh/publication)
$$

Cette consommation est alors traduite en émissions de GES **en considérant l'intensité carbone moyenne du mix électrique européen** (kgCO2eq/kWh) (les données stockées le sont dans des zones géographiques très diverses, d'où le choix de considérer un mix moyen).

$$
EmissionsStockage= Consommation Elec (kWh) \* 0.42 (kgCO2eq/kWh)
$$

Les intensités carbone des mix par pays sont issues idéalement des dernières données de l'AIE (base payante), ou à défaut des données les plus à jour de [DEFRA ](https://www.gov.uk/government/collections/government-conversion-factors-for-company-reporting)ou [l'ADEME ](https://base-empreinte.ademe.fr/donnees/jeu-donnees/6330b2d1-6f7e-3a47-82c6-7c546d59d060/0/false/null)(bases publiques).

Les émissions liées aux étapes du cycle de vie des serveurs (hors utilisation / consommation d'électricité, i.e fabrication, fret et fin de vie des serveurs) peuvent être estimées à l'aide des données secondaires construites par le Syndicat des Régies Internet (SRI) dans le cadre du [socle commun V2.1 ](https://docs.google.com/spreadsheets/d/1iVSFEsGELwJ6jns6VpdgrmWeG8-9rmRe/edit?usp=share_link\&ouid=108484478066774335651\&rtpof=true\&sd=true)sur l'impact des publicités en ligne, et sur la base de données issues de Negaoctet : **1.86E-10 kgCO2e/ko**.📰
{% endtab %}

{% tab title="Non Vidéo / Transferts" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées au transfert des données des publications non vidéos sont estimées à partir du nombre cumulé de vues de l'ensemble des publications non vidéos.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique systématiquement.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

On suppose le volume de données consommé lors de la consultation d'une telle publication à **0,5 Mo** (hypothèse PCG faite en utilisant la fonction Inspecter de Google Chrome sur un échantillon de publications non vidéo, sans navigation privée).

La consommation d'électricité liée au transfert des données sur le réseau est alors estimée en supposant que 53% des publications sont visionnées via une connexion Wifi et 47% via une connexion 4G ([données Médiamétrie 2020](https://www.mediametrie.fr/fr/lannee-internet-2020)).

Ainsi, en supposant les facteurs de conversion suivants par type de connexion (Wifi : 5,21\*e-5 kWh/Mo, 4G : 3,3\*e-4 kWh/Mo; Sources [International Energy Agency based on studies by Masanet et al, 2018; Shehabi et al, 2016 and Cisco data-(2015, 2018, 2019)](https://iea.blob.core.windows.net/assets/dd7c2387-2f60-4b60-8c5f-6563b6aa1e4c/EnergyandAI.pdf)), on obtient la formule suivante pour la consommation d'électricité liée au transfert de données.&#x20;

$$
ConsommationElec(kWh)= NbVuesCumulé\*e-3(kWh/vue)
$$

Cette consommation est alors traduite en émissions de GES **en considérant l'intensité carbone moyenne du mix électrique européen** (kgCO2eq/kWh) (les données stockées le sont dans des zones géographiques très diverses, d'où le choix de considérer un mix moyen).

$$
EmissionsStockage= Consommation Elec (kWh) \* 0.42 (kgCO2eq/kWh)
$$

Les intensités carbone des mix par pays sont issues idéalement des dernières données de l'AIE (base payante), ou à défaut des données les plus à jour de [DEFRA ](https://www.gov.uk/government/collections/government-conversion-factors-for-company-reporting)ou [l'ADEME ](https://base-empreinte.ademe.fr/donnees/jeu-donnees/6330b2d1-6f7e-3a47-82c6-7c546d59d060/0/false/null)(bases publiques).

Les émissions liées aux étapes du cycle de vie des infrastructures de réseau (hors utilisation / consommation d'électricité, i.e fabrication, fret et fin de vie des réseaux) peuvent être estimées à l'aide des données secondaires construites par le Syndicat des Régies Internet (SRI) dans le cadre du [socle commun V2.1 ](https://docs.google.com/spreadsheets/d/1iVSFEsGELwJ6jns6VpdgrmWeG8-9rmRe/edit?usp=share_link\&ouid=108484478066774335651\&rtpof=true\&sd=true)sur l'impact des publicités en ligne, et sur la base de données issues de Negaoctet : **4.78E-09 kgCO2e/ko**.
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}


# Webinaire

L'objectif de cette section est de détailler la méthodologie de calcul des émissions liées aux visioconférences réalisées avec des personnes externes à l'entreprise.

Les émissions liées au stockage et transfert des données, ainsi qu'à l'utilisation des terminaux sont calculées simultanément à partir des mêmes données.

<table><thead><tr><th width="252.33333333333331">Catégorie PCG</th><th width="361.98445595854923">Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>numérique>consultations externe>webinaires</td><td>Nombre d'heures de webinaires - Negaoctet</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr><tr><td>numérique>consultations externe>webinaires</td><td>Nombre d'heures de webinaires - Greenspector</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr></tbody></table>

{% tabs %}
{% tab title="Negaoctet" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions sont estimées à partir du temps cumulé passé par l'ensemble des parties prenantes externes en webinaires réalisés par  l'organisation, couplées à un facteur d'émission Negaoctet.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique systématiquement. Il vous suffit de récupérer le nombre d'heures de visioconférences réalisées via votre fournisseur. Par exemple, Microsoft fournit les informations de durées de visioconférence au sein de son [admin center](https://learn.microsoft.com/en-us/microsoftteams/teams-analytics-and-reports/teams-reporting-reference).

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>&#x20;

Il existe en sein de la base empreinte plusieurs facteurs d'émission permettant de transformer une heure de visioconférence en kgCO2e. Nous vous conseillons d'utiliser ces facteurs, selon si vous êtes connectés depuis un ordinateur ou depuis un téléphone mobile :

<table><thead><tr><th width="408">Nom du FE (Negaoctet)</th><th>Valeur du FE (kgCO2e/heure)</th></tr></thead><tbody><tr><td>Réaliser une webconférence d'une heure entre 2 emplacements équipés chacun d'une connexion mobile</td><td>9,99E-02</td></tr><tr><td>Réaliser une webconférence d'une heure entre 2 emplacements équipés chacun d'une connexion fixe</td><td>5,29E-02</td></tr></tbody></table>

Il suffit alors de multiplier ce facteur d'émission par la durée totale pour obtenir une estimation des émissions associées.
{% endtab %}

{% tab title="Greenspector" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions sont estimées à partir du temps cumulé passé par l'ensemble des parties prenantes externes en webinaires réalisés par  l'organisation.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique systématiquement.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

[Greenspector ](https://greenspector.com/fr/quelle-application-mobile-de-visioconference-pour-reduire-votre-impact-edition-2021/#methodologie)estime à 0.155 gCO2eq/min de visioconférence (audio) ou 0.403 gCO2eq/min de visioconférence (vidéo).

Ces valeurs couvrent les phases de stockage et transfert des données, ainsi que l'utilisation des terminaux.

![](/files/Vx4aV7zP9NcDufIJLMv7)

Le **temps cumulé passé par des personnes externes** à l'entreprise en visioconférence est estimé à partir :&#x20;

* du nombre de webinaire organisés durant l'année de reporting,&#x20;
* de la durée moyenne de ces webinaires (en minutes),
* du nombre de personnes présentes aux webinaires (en moyenne),
* du nombre de personnes de l'entreprise présentes au webinaire (en moyenne),
* de la proportion de participants avec la caméra allumée
  {% endtab %}
  {% endtabs %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}


# Infrastructures

**Mesure** : Les méthodes dans l’ordre (de la plus précise à la moins précise) pour mesurer l’empreinte carbone des équipements

1. Analyse de cycle de vie spécifique de l’équipement considéré et de sa configuration
2. Formule permettant de calculer l’empreinte carbone associée à la configuration de l’équipement considéré (par exemple <https://dataviz.boavizta.org/>)
3. Fiche du constructeur du modèle considéré (avec configurations standard)
4. Facteur d'émission générique par type d’équipement (Base Negaoctet, Base empreinte, ...)
5. Ratio monétaire spécifique basé sur le Bilan Carbone du fournisseur (kg CO2e/€ CA)
6. Ratio ADEME “Machines et équipements” ou “Produits informatiques, électroniques et optiques” selon la taille et le poids de l’équipement considéré

**Amortissement** :&#x20;

1. Utiliser la durée de vie moyenne réelle des équipements sur la base des équipements similaires déjà utilisés par l'entreprise

Les émissions associées à ces équipements doivent être comptabilisés dans le poste "immobilisations" du bilan carbone.

| **Type d’équipements - Description** | **Durée de vie moyenne** | **Amortissement comptable** | **Commentaire** |
| ------------------------------------ | ------------------------ | --------------------------- | --------------- |
| Serveurs du Data Center              | 5 ans                    | 3 ans                       | ​               |
| Baie de stockage - Disque durs       | 5 ans                    | 3 ans                       | ​               |
| Racks / Baies                        | 10 ans                   | 5 ans                       | ​               |
| Bandothèques                         | 10 ans                   | 5 ans                       | ​               |
| Switchs, Routeurs, Firewalls         | 5 ans                    | 3 ans                       | ​               |
| Bornes Wifi                          | 5 ans                    | 3 ans                       | ​               |

Il s'agit ici de la durée amortissement comptable généralement constatée (la durée la plus courte est privilégiée dans ce tableau) les équipement en cours d'amortissements sont présents dans le Fichier des Ecritures Comptables en compte **2183** (*Matériel de bureau et matériel informatique*)

2. Utiliser une durée de vie "standard" de 3 ans

| Catégorie PCG                       | Méthode                | Incertitude                                             |
| ----------------------------------- | ---------------------- | ------------------------------------------------------- |
| numérique> infrastructures internes | Collecteur Equipements | <mark style="background-color:green;">low</mark>        |
| numérique> infrastructures internes | € FEC - Benchmark      | <mark style="background-color:red;">high</mark>         |
| numérique> infrastructures internes | € FEC - Ratio ADEME    | <mark style="background-color:purple;">very high</mark> |

{% tabs %}
{% tab title="Collecteur Equipements" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

L'organisation renseigne précisément les **données physiques relatives aux infrastructures internes possédées ou louées** durant l'année de reporting, en fournissant les quantités et caractéristiques techniques de chaque équipement (modèle, marque, etc.).

Si les données d'impact carbone de ces équipements spécifiques sont publiées par les fabricants, alors elles sont utilisées pour évaluer les émissions.

A défaut, des données d'impact génériques par catégorie d'équipement (e.g serveurs) sont utilisées pour évaluer les émissions des équipements.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique lorsque les **types d'équipement** (e.g serveurs) et **quantités d'équipements** sont intégralement renseignés de manière centralisée par votre organisation dans le collecteur Equipements:&#x20;

* type équipement
* nom équipement&#x20;
* nombre
* état :&#x20;
  * neuf / reconditionné
  * acheté / loué
* date d'acquisition&#x20;
* durée de vie de l'équipement&#x20;

  &#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Les émissions par équipement sont obtenues en faisant le ratio de :&#x20;

* **du facteur d'émissions d'un équipement** (émissions cradle-to-gate d'un équipement -matières premières, fabrication, etc; hors utilisation), qui peut provenir :
  * des données d'impact carbone spécifiques à l'équipement, si les caractéristiques techniques (modèle, marque, puissance, etc.) de l'équipement sont renseignées, et si l'impact carbone de ce-dit équipement sont accessibles publiquement (par exemple via des BDD par produit consolidés, comme [Boavizta](https://github.com/Boavizta/environmental-footprint-data) ou [Negaoctet](https://negaoctet.org/#Donnees)).&#x20;
  * ou par défaut de la Base Carbone de l'ADEME

Il s'agit en effet d'immobilisations qui doivent être **amorties sur la durée de vie de l'équipement**.

Les émissions sont calculées de la même manière que l'équipement soit loué ou possédé par l'organisation.

Les dépenses et dotations aux amortissements de matériel informatique ne doivent alors pas être comptabilisées dans le FEC (pour éviter un double compte de ces émissions).

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

&#x20;[Boavizta](https://github.com/Boavizta/environmental-footprint-data), [Negaoctet](https://negaoctet.org/#Donnees), [Base de l'ADEME](https://base-empreinte.ademe.fr/donnees/jeu-donnees)
{% endtab %}

{% tab title="€ FEC - Benchmark" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les dotations aux amortissement et dépenses en matériel informatique (non immobilisé, par exemple le matériel loué) sont identifiées dans le Fichier des Ecritures Comptables (FEC) et converties en émissions via le ratio monétaire spécifique à chaque fournisseur identifié.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Le parc informatique n'a pas été renseigné dans le collecteur Equipements, mais les fournisseurs (fabricants de matériel informatique) peuvent être identifiés dans le FEC (pour tout ou partie des dépenses) et ces fournisseurs ont publié de manière transparente et fiable leurs émissions de GES (en absolu et intensité).

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Les dépenses et dotations aux amortissements de matériel IT identifiées dans le FEC sont ventilées par fournisseur.

Si le fournisseur a publié de manière transparente et fiable ses émissions de GES (en absolu et intensité) -via le CDP, sur base de bilans en ligne de l'ADEME, etc.-, alors il est possible de se **baser sur l'intensité carbone** (kgCO2eq/€) spécifique à ce fournisseur et la **multiplier par le montant total des dépenses** réalisées via ce fournisseur et identifiées dans le FEC.

Les intensités carbone par entreprise ayant reporté ses émissions de GES sont à retrouver dans le fichier benchmark de Sami, qui consolide les bases de données de bilans d'émissions CDP, ADEME, et entreprises clientes accompagnées par Sami.

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

[CDP](https://www.cdp.net/fr), [Bilans en ligne ADEME](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/bilanenligne/bilans/index/siGras/0), [Benchmark Sami](https://www.plancarbonegeneral.com/benchmarks/intensite-carbone-monetaire)
{% endtab %}

{% tab title="€ FEC - Ratio ADEME" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les dotations aux amortissement et dépenses en matériel informatique (non immobilisé, par exemple le matériel loué) sont identifiées dans le Fichier des Ecritures Comptables (FEC) et converties en émissions via le ratio monétaire relatif aux produits informatiques de la base carbone de l'ADEME.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Le parc informatique n'a pas été renseigné dans le collecteur Equipements, et vos fournisseurs (fabricants de matériel informatique) ne peuvent pas être identifiés dans le FEC (ou alors peuvent l'être mais n'ont pas publié les émissions de leurs produits).&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Les **dépenses de matériel IT** (k€) identifiées dans le FEC (hors comptes 68) et dotations aux amortissements relatives au matériel informatique (comptes 68) sont multipliées par le [ratio monétaire de l'ADEME](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/basecarbone/donnees-consulter/liste-element?recherche=ratio+mon%C3%A9taire) pour les 'Produits informatiques, électroniques et optiques' (**400 kgCO2eq/k€**).

Le fait de se baser sur les dotations aux amortissements permet de ne retenir que la valeur amortie de l'équipement immobilisé (sur la durée comptable), conformément à la méthodologie Bilan Carbone(R).

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

[Base de l'ADEME](https://base-empreinte.ademe.fr/donnees/jeu-donnees)
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
Dans le cas de matériel informatique **reconditionné**, on retient **20%** des émissions cradle-to-gate d'équipements neufs.

Il s'agit d'un ordre a priori cohérent avec les résultats d'une [étude de l'ADEME ](https://librairie.ademe.fr/dechets-economie-circulaire/5241-evaluation-de-l-impact-environnemental-d-un-ensemble-de-produits-reconditionnes.html)sur les bénéfices environnementaux de smartphones reconditionnés.
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
La durée d'amortissement du matériel informatique est de à **3 ans à 5 ans**. Une entreprise qui indiquerait posséder du matériel informatique depuis plus de 5 ans ne se verrait ainsi allouer aucune émission liée à ce matériel (alors considéré comme amorti).

Cette règle de comptabilisation permet ainsi de valoriser des actions d'augmentation de la durée de vie du matériel informatique.
{% endhint %}


# Cloud & infogérance

Cette page détaille les différentes méthodes de calcul des émissions liées à l'utilisation de services cloud ou infogérance en dehors de l'organisation (services externalisés).

| Catégorie PCG                                  | Méthode                         | Incertitude                                             |
| ---------------------------------------------- | ------------------------------- | ------------------------------------------------------- |
| numérique> infrastructures >Cloud\&infogérance | Données fournisseurs            | <mark style="background-color:green;">low</mark>        |
| numérique> infrastructures >Cloud\&infogérance | Calculateur externe             | <mark style="background-color:green;">low</mark>        |
| numérique> infrastructures >Cloud\&infogérance | Energie kWh serveurs            | <mark style="background-color:orange;">medium</mark>    |
| numérique> infrastructures >Cloud\&infogérance | Stockage (SSD/HDD)              | <mark style="background-color:orange;">medium</mark>    |
| numérique> infrastructures >Cloud\&infogérance | € FEC - Benchmark               | <mark style="background-color:$danger;">high</mark>     |
| numérique> infrastructures >Cloud\&infogérance | € FEC - Ratios monétaires ADEME | <mark style="background-color:purple;">very high</mark> |

{% tabs %}
{% tab title="Données fournisseurs" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux serveurs externalisés (cloud) sont calculées et directement transmises par le fournisseur.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique lorsque l'organisation a pu récupérer les données d'émissions liées à son usage du cloud, transmises par son fournisseur.

De plus en plus de fournisseurs (services Cloud notamment) développent des **applications de calcul de la consommation d'électricité et des émissions liées au stockage des données** **des utilisateurs sur les serveurs externalisés** (c'est le cas des principaux fournisseurs : [Google Cloud](https://cloud.google.com/carbon-footprint), AWS, [Microsoft Azure](https://azure.microsoft.com/fr-fr/blog/microsoft-sustainability-calculator-helps-enterprises-analyze-the-carbon-emissions-of-their-it-infrastructure/), etc.).

Ces données spécifiques, lorsqu'elles sont accessibles, peuvent là aussi être renseignées sur l'application et sont considérées comme ayant une incertitude faible.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Il n'y a pas de calcul à réaliser puisque les émissions sont évaluées par le fournisseur.

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

Données fournisseurs&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Calculateur externe" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Lorsque les données des cloud providers ne sont pas disponibles ou incomplètes, il est recommandé d'utiliser un calculateur qui permet de calculer l'empreinte carbone associée à ces services.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique lorsque les données des clouds providers ne sont pas accessible ou jugées incomplètes.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Il existe deux calculateurs externes pouvant être utilisés pour obtenir l'empreinte carbone de vos services cloud. En ce qui concerne Amazon Web Services (AWS), il est recommandé d'utiliser le [calculateur opensource](https://datavizta.boavizta.org/cloudimpact) mis à disposition par le groupe de travail Boavizta.

Pour pouvoir utiliser ce calculateur, vous aurez besoin des informations suivantes sur votre infrastructure :<br>

Le second calculateur a votre disposition est celui développé par [Cloud Carbon Footprint](https://www.cloudcarbonfootprint.org/).

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

Les facteurs d'émissions utilisés sont nombreux, le détail des calculs est directement accessible depuis chaque calculateur.
{% endtab %}

{% tab title="Energie kWh serveurs" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les données de consommation d'électricité des serveurs externalisés (consommation allouée à l'entreprise) sont récupérées et converties en émissions en appliquant le facteur d'émissions du mix électrique approprié.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique lorsque vous avez pu récupérer et renseigner la consommation d'électricité des serveurs externalisés (i.e non opérés) à usages internes.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Nous pouvons distinguer deux cas suivant le type de serveur :&#x20;

* s'il s'agit d'un **serveur opéré par l'organisation** (*on premise ou sur site en français*), alors les émissions associées à la consommation d'électricité sont déjà comptabilisées car cette consommation figure dans le collecteur Locaux de l'entreprise. Elles ne doivent donc pas être comptées une seconde fois.
* s'il s'agit d'un **serveur externalisé (*****cloud*****)**, alors les émissions associées à la consommation d'électricité (allouée à l'entreprise) doivent être comptabilisées, car cette consommation ne figure pas dans la valeur renseignée dans le collecteur Locaux de l'entreprise.

La consommation d'électricité des serveurs externalisés est alors traduite en émissions de GES via l'une des 2 [approches de comptabilité des émissions liées à l'électricité](https://ghgprotocol.org/scope_2_guidance) :&#x20;

* Approche location-based : pour obtenir les émissions, il suffit de multiplier cette consommation par l'intensité carbone moyenne du mix électrique (kgCO2eq/kWh) de la zone géographique dans laquelle est implantée le serveur.

$$
Emisions Cloud = Consommation Elec (kWh) \* IntensitéMixPa ys(kgCO2eq/kWh)
$$

Les intensités carbone des mix par pays sont issues idéalement des dernières données de l'AIE (base payante), ou à défaut des données les plus à jour de [DEFRA ](https://www.gov.uk/government/collections/government-conversion-factors-for-company-reporting)ou [l'ADEME ](https://base-empreinte.ademe.fr/donnees/jeu-donnees)(bases publiques).

* Approche market-based : pour obtenir les émissions, il suffit de multiplier cette consommation par l'intensité carbone du fournisseur d'électricité (kgCO2eq/kWh) - ce qui permet par exemple de prendre en compte un approvisionnement en énergie renouvelable (offre verte premium).

$$
Emisions Cloud = Consommation Elec (kWh) \* IntensitéFou rnisseur (kgCO2eq/kWh)
$$

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

**Approche market-based** : Données fournisseur

**Approche location-based** : AIE, [DEFRA](https://www.gov.uk/government/publications/greenhouse-gas-reporting-conversion-factors-2021), [ADEME](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/basecarbone/donnees-consulter/liste-element?recherche=Electricit%C3%A9)
{% endtab %}

{% tab title="Stockage (SSD/HDD)" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les caractéristiques techniques des serveurs (stockage SSD/HDD, vCPU, etc.) permettent d'obtenir une estimation de la consommation d'électricité des serveurs, puis connaissant la localisation de ces serveurs, d'évaluer les émissions liées au stockage des données.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique dans le cas où ni la consommation d'électricité du serveur ni le trafic (Mo) ne sont directement renseignés.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Les émissions du serveur sont évaluées avec la méthode [Cloud Jewels](https://codeascraft.com/2020/04/23/cloud-jewels-estimating-kwh-in-the-cloud/).

Les données suivantes sont alors collectées :

* PUE (*Power Usage Effectiveness)* du serveur
* Nombre de vCPU (Le vCPU désigne une quote part d'un CPU physique affectée à une machine virtuelle) : cela sert à évaluer l'impact des **calculs** (*compute*)
* Stockage SSD ou HDD (Go)  : cela sert à évaluer l'impact du **stockage** (*storage*)

La consommation d'électricité utile (i.e hors dépenses d'énergie annexes du serveur, type rafraîchissement) est estimée à partir des facteurs de conversion suivants :&#x20;

* **Calcul** : 2.10 Wh/vCPUh
* **Stockage**

  * HDD : 0.89 Wh/TBh&#x20;
  * SSD : 1.52 Wh/TBh

La formule de calcul de la consommation utile est alors la suivante :&#x20;

$$
ConsommationUtile = (vCPU \* Wh/vCPUh + (SSD +HDD)\*Wh/TBh) \* 8760 (h)
$$

La consommation d'électricité totale est obtenue à l'aide de la formule suivante :&#x20;

$$
Consommation Totale = ConsommationUtile \* PUE
$$

Cette consommation est alors traduite en émissions de GES via l'**approche location-based** : pour obtenir les émissions, il suffit de multiplier cette consommation par l'intensité carbone moyenne du mix électrique (kgCO2eq/kWh) de la zone géographique dans laquelle est implantée le serveur.

$$
Emisions Cloud = Consommation Elec (kWh) \* IntensitéMixPa ys(kgCO2eq/kWh)
$$

Les intensités carbone des mix par pays sont issues idéalement des dernières données de l'AIE (base payante), ou à défaut des données les plus à jour de [DEFRA ](https://www.gov.uk/government/collections/government-conversion-factors-for-company-reporting)ou [l'ADEME ](https://base-empreinte.ademe.fr/donnees/jeu-donnees)(bases publiques).

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

**Approche location-based** : AIE, [DEFRA](https://www.gov.uk/government/publications/greenhouse-gas-reporting-conversion-factors-2021), [ADEME](https://base-empreinte.ademe.fr/donnees/jeu-donnees)
{% endtab %}

{% tab title="€ FEC - Benchmark" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les dépenses associées au stockage des données sont identifiées dans le FEC (catégorie 'Cloud & Hébergement') et converties en émissions à l'aide d'un ratio monétaire spécifique au fournisseur.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique dans le cas où aucune donnée n'a été renseignée ni dans le collecteur Serveurs ni dans le collecteur Usage interne des données.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Si le fournisseur a publié de manière transparente et fiable ses émissions de GES (en absolu et intensité) - via le CDP, sur base de bilans en ligne de l'ADEME, etc. - alors nous pouvons **nous baser sur l'intensité carbone** (kgCO2eq/€) spécifique à ce fournisseur et la **multiplier par le montant total des dépenses** réalisées via ce fournisseur et identifiées dans le FEC.

L'intensité carbone retenue pour un fournisseur porte sur les **scopes 1, 2 et 3 amont** (postes 1 à 15) : ce choix méthodologique permet de ne pas double compter les émissions liées à l'utilisation des services numériques qui pourraient être incluses dans le scope 3 aval des fournisseurs de services numériques (ces émissions liées à l'utilisation - e.g consommation d'électricité des terminaux - sont en effet comptabilisées par ailleurs dans le bilan carbone de l'entreprise - scope 2 consommation d'électricité).

Les intensités carbone par entreprise ayant reporté ses émissions de GES sont à retrouver dans le fichier benchmark de Sami, qui consolide les bases de données de bilans d'émissions CDP, ADEME, et entreprises clientes accompagnées par Sami.

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

Ratio monétaire fournisseurs (kgCO2eq/k€)
{% endtab %}

{% tab title="€ FEC - Ratios monétaires ADEME" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les dépenses associées au stockage des données sont identifiées dans le FEC (catégorie 'Cloud & Hébergement') et converties en émissions à l'aide d'un ratio monétaire générique pour les services numériques.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique dans le cas où aucune donnée n'a été renseignée ni dans le collecteur Serveurs ni dans le collecteur Usage interne des données.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Dans le cas où le fournisseur n'a pas publié de manière fiable et transparente ses émissions de GES, alors nous nous basons sur le [ratio monétaire de l'ADEME](https://base-empreinte.ademe.fr/donnees/jeu-donnees/b3f67e80-1177-31e5-b9af-9f3bce293e70/0/false/null) de **170 kgCO2eq/k€**.

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

[ADEME](https://base-empreinte.ademe.fr/donnees/jeu-donnees)
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="danger" %}
Attention aux différences méthodologiques entre fournisseurs de services numérique et Cloud : prise en compte partielle du scope 3 (hors fabrication par exemple), approche *market-based*, etc. Carbone 4 détaille dans cette [note](https://www.carbone4.com/analyse-empreinte-carbone-du-cloud) les différents points de vigilance.&#x20;
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
A ce stade, nous n'intégrons pas de quote-part des émissions liées à la fabrication des serveurs.

Nous envisageons de le faire prochainement, par exemple sur la base des [formules de calcul ](https://boavizta.org/blog/empreinte-de-la-fabrication-d-un-serveur)construites par Boavizta.
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}


# Serveurs internes

L'objectif de cette section est d'évaluer les émissions cradle-to-cradle des serveurs possédés ou loués par l'organisation durant l'année de reporting.

<table><thead><tr><th width="269">Catégorie PCG</th><th width="307">Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>numérique> Infrastructures>Equipements internes>Serveurs</td><td>ACV constructeur</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>numérique> Infrastructures>Equipements internes>Serveurs</td><td>Calcul estimatif à partir de la configuration</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>numérique> Infrastructures>Equipements internes>Serveurs</td><td>Fiche constructeur standard ou configuration moyenne</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr><tr><td>numérique> Infrastructures>Equipements internes>Serveurs</td><td>Ratio monétaire fournisseur</td><td><mark style="background-color:purple;">very high</mark></td></tr><tr><td>numérique> Infrastructures>Equipements internes>Serveurs</td><td>Ratio monétaire ADEME</td><td><mark style="background-color:purple;">very high</mark></td></tr></tbody></table>

{% tabs %}
{% tab title="ACV constructeur" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

L'organisation s'appuie sur les informations provenant de ses fournisseurs **relatives aux serveurs** [**possédés**](#user-content-fn-1)[^1] durant l'année de reporting, en récupérant l'analyse de cycle de vie (ACV) de chaque serveur (modèle, marque, etc.).

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique lorsque le **modèle de serveur recherché dispose de sa propre analyse de cycle de vie (ACV)**, comprenant l'ensemble des phases de sa fabrication à sa fin de vie.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Récupération de l'information la plus pertinente directement au sein de l'ACV constructeur. Attention à la **phase d'usage** du serveur, qui ne doit pas être intégrée au bilan carbone car déjà présente dans la consommation énergétique de l'organisation.

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

Les informations proviennent directement du fournisseur ou fabricant.

Exemple d'ACV du DELL R740 : <https://www.delltechnologies.com/asset/en-us/products/servers/technical-support/Full_LCA_Dell_R740.pdf>
{% endtab %}

{% tab title="Calcul estimatif" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

L'organisation renseigne précisément les **données physiques relatives aux serveurs** [**possédés**](#user-content-fn-1)[^1] durant l'année de reporting, en fournissant les quantités et caractéristiques techniques de chaque serveur (modèle, marque, etc.).

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est à privilégier lorsque l'organisation possède une base de données précise de son parc de serveur et des caractéristiques associées. Les informations nécessaires, **pour chaque serveur** sont les suivantes :

* Type de serveur (Rack ou Blade)
* Quantité de CPU et nombre de coeurs par CPU
* Quantité de RAM, capacité unitaire (GB) et fabricant
* Quantité de SSD et capacité unitaire (GB) et fabricant
* Quantité de HDD
* Quantité d'alimentation

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Le calculateur du groupe de travail Boavizta (Datavizta) peut directement être utilisé pour appréhender les émissions associées à chacune des configurations serveur :\
<https://datavizta.boavizta.org/serversimpact>\
Il suffit alors, dans le bilan GES de l'organisation, de n'intégrer **que les émissions associées à la fabrication de l'équipement dans le poste Immobilisations**, avec **sa durée d'amortissement**. (Potentiel de gaz à effet de serre (kgCO2eq) - fabrication)<br>

<figure><img src="/files/QlK7XCyJXJAyu7HPWRrP" alt=""><figcaption><p>Capture d'écran du calculateur Datavizta permettant d'évaluer l'impact d'un serveur à partir de sa configuration</p></figcaption></figure>

La phase d'utilisation de ces serveurs est directement intégrée dans la facture énergétique de l'organisation, il n'est donc pas nécessaire de la récupérer depuis le calculateur.

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

Vous pouvez consulter l'[article dédié](https://boavizta.org/blog/empreinte-de-la-fabrication-d-un-serveur) pour en savoir plus sur les nombreuses sources utilisées pour mettre en place le calculateur
{% endtab %}

{% tab title="Fiche constructeur" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

L'organisation s'appuie sur les informations communiquées par les constructeurs sur les **modèles de serveurs** dont elle dispose, ou sur une configuration moyenne de serveur.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Si l'organisation ne dispose pas d'ACV dédiée ni des configurations précises des serveurs dont elles disposent, mais qu'elle détient tout de même une **base de donnée avec un nombre de serveurs par modèle**, alors cette méthode est à privilégier.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Vous pouvez récupérer les émissions de chaque serveur directement sur la fiche constructeur associée (PCF pour product carbon footprint). Chaque constructeur dispose de sa propre base de données qu'il met à disposition pour utilisation. Quelques exemples :

* [PCF serveurs Lenovo](https://www.lenovo.com/fr/fr/compliance/eco-declaration/?orgRef=https%253A%252F%252Fwww.google.fr%252F), exemple du [Lenovo ThinkSystem SD630 V2](https://p2-ofp.static.pub/ShareResource/compliance/eco-declaration/pdfs/2022/pcf-thinksystem-sd630-v2-5yr.pdf)
* [PCF serveurs Dell](https://corporate.delltechnologies.com/content/dam/digitalassets/active/en/unauth/data-sheets/products/servers/poweredge-r6515.pdf)
* [PCF serveurs HP](https://www.hpe.com/psnow/doc/a50002756fre)

Alternativement, lorsque le modèle de serveur n'est pas disponible, vous pouvez vous référer à un serveur de configuration proche ou à la configuration moyenne générique disponible dans la Base Empreinte de l'ADEME : "Server; use mix; mix of rack and blade, 1U, average configuration: 2,5 CPU, 36 cores, 22,5 RAM 43,3 GB each, 7,2 HDD 6,7 TB each, 11,8 SSD 0,71 TB each, 5 years lifespan" (**732 kgCO2e/an hors phase d'utilisation**, soit 3 660 kgCO2e sur l'ensemble de la durée de vie du serveur).&#x20;

De la même manière que pour le calcul configuration, il s'agit de bien isoler les émissions associées aux différentes phases du cycle de vie des serveurs.&#x20;

* Les émissions de la phase de fabrication est intégrée au poste Immobilisations du Bilan Carbone de l'organisation,
* Les émissions de la phase d'utilisation ne doivent pas être intégrées car comprises dans les factures énergétiques de l'organisation,
* Les émissions associées au transport peuvent être intégrées au poste Fret amont du bilan carbone,
* La fin de vie est intégrée dans le poste fin de vie de l'organisation.

Pour certains constructeurs ainsi que la donnée générique de l'ADEME, il n'est pas possible d'identifier l'ensemble des phases du cycle de vie. Vous devrez alors simplement séparer les émissions de la phase d'utilisation des autres émissions : ces dernières seront toutes intégrées au poste Immobilisations au même titre que la fabrication du serveur.

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

Chaque constructeur déclare les émissions associées à ses produits. Ils se basent usuellement sur une approche proche d'une analyse de cycle de vie mais qui laisse place à une certaine incertitude, la méthodologie n'étant pas transparente d'un constructeur à l'autre : la méthode [PAIA](https://msl.mit.edu/projects/paia/main.html).

La donnée générique est issue de la Base Empreinte (ADEME).
{% endtab %}

{% tab title="Ratio monétaire fournisseur" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les dépenses associées aux achats de serveurs sont identifiées dans le FEC (Fichier des Écritures Comptables) et converties en émissions à l'aide d'un ratio monétaire spécifique au fournisseur.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique dans le cas où aucune donnée physique concernant le parc de serveurs n'est disponible.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Si le fournisseur a publié de manière transparente et fiable ses émissions de GES (en absolu et intensité) - via le CDP, sur base de bilans en ligne de l'ADEME, etc. - alors nous pouvons **nous baser sur l'intensité carbone** (kgCO2eq/€) spécifique à ce fournisseur et la **multiplier par le montant total des dépenses** réalisées via ce fournisseur et identifiées dans le FEC.

L'intensité carbone retenue pour un fournisseur porte sur les **scopes 1, 2 et 3 amont** (postes 1 à 15) : ce choix méthodologique permet de ne pas double compter les émissions liées à l'utilisation des services numériques qui pourraient être incluses dans le scope 3 aval des fournisseurs de services numériques (ces émissions liées à l'utilisation - e.g consommation d'électricité des terminaux - sont en effet comptabilisées par ailleurs dans le bilan carbone de l'entreprise - scope 2 consommation d'électricité).

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

Ratio monétaire fournisseurs (kgCO2eq/k€)
{% endtab %}

{% tab title="Ratio monétaire ADEME" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les dépenses associées aux serveurs sont identifiées dans le FEC (Fichier des Écritures Comptables) et converties en émissions à l'aide d'un ratio monétaire générique pour les machines.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique dans le cas où aucune donnée physique n'est disponible, et où les fournisseurs ne disposent pas d'un bilan carbone de qualité permettant de créer un ratio spécifique.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Dans le cas où le fournisseur n'a pas publié de manière fiable et transparente ses émissions de GES, alors nous nous basons sur les [ratios monétaires de l'ADEME](https://base-empreinte.ademe.fr/donnees/jeu-donnees/b3f67e80-1177-31e5-b9af-9f3bce293e70/0/false/null) \
\- Machines et équipements à **700 kgCO2eq/k€** pour les plus grosses configurations\
\- Service/Produits informatiques, électroniques et optiques à **400 kgCO2eq/k€** pour les configurations standard

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

[ADEME](https://base-empreinte.ademe.fr/donnees/jeu-donnees)
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
Dans le cas de matériel informatique reconditionné, il est nécessaire de considérer additionnellement une référence à la 1ère vie de l'objet, se référer à cette page décrivant le cas particulier du reconditionné : [ici](broken://pages/yNj8mrOxqFLjjmyW9PTp)
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts*
{% endhint %}

[^1]: "Il est envisageable de faire une différenciation entre les équipements possédés/loués pour le reporting BEGES, la donnée sera alors comptabilisée de manière distincte"


# Transfert de données

Cette page détaille les différentes méthodes de calcul des émissions liées au transfert des données internes consommées au sein de l'organisation.

| Catégorie PCG                                  | Méthode                                  | Incertitude                                          |
| ---------------------------------------------- | ---------------------------------------- | ---------------------------------------------------- |
| numérique> usage interne des données>transfert | Données fournisseurs Internet            | <mark style="background-color:green;">low</mark>     |
| numérique> usage interne des données>transfert | Usages internes des données ou volume Mo | <mark style="background-color:orange;">medium</mark> |

{% tabs %}
{% tab title="Données fournisseurs Internet" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées au transfert des données sur les réseaux sont calculées et directement transmises par le fournisseur.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique lorsque votre organisation a pu récupérer les données d'émissions liées aux réseaux et transmises par son fournisseur.

Les fournisseurs Internet ont obligation depuis le 1er Janvier 2022 de **communiquer  sur les factures Internet** [**l'empreinte carbone liée au transfert des données**](https://www.ademe.fr/expertises/consommer-autrement/passer-a-laction/reconnaitre-produit-plus-respectueux-lenvironnement/dossier/laffichage-environnemental/affichage-environnemental-secteur-numerique)**.**

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Le trafic Internet réalisé en dehors des Locaux de l'entreprise ne sera pas capté dans les factures Interne : un facteur de correction (fonction du taux de télétravail moyen de l'entreprise -le taux de télétravail moyen étant récupéré via le questionnaire employés) sera alors appliqué pour estimer les émissions réelles liées au transfert de données consommées par les usagers internes à l'entreprise.

$$
EmissionsTransfert=EmissionsFournisseursInternet\*1/(1-TauxTeletravail)
$$

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

Données fournisseurs&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Usages internes des données ou volume Mo" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées au transfert des données sur les réseaux sont calculées à partir du volume de données consommées en interne (Mo), converti en consommation d'électricité à partir de valeurs par défaut.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique lorsque les fournisseurs de données n'ont pas communiqué les émissions associées au trafic.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

Il vous faut récupérer les **données consommées indiquées sur le (ou les) pares-feux de l'entreprise** de l'entreprise sur une période donnée (de 1 mois à 1 an).

Les **trafics entrant et sortant** doivent être additionnés pour connaître le volume total de données ayant transité.

Ce trafic peut ne pas capter les **données consommées par les salariés lors du télétravail** (fonction notamment du VPN) : si l'entreprise indique que ces données échappent en effet aux trafics sortant et entrant renseignés sur l'application, alors un facteur de correction (fonction du taux de télétravail moyen de l'entreprise) pourra être appliqué pour estimer le trafic réel au sein de l'entreprise.

$$
TraficTotal(Mo)=
$$

$$
(TraficEntrant+TraficSortant)\*12/PeriodePareFeu(Mois)
\*1/(1-TauxTeletravail)
$$

La consommation d'électricité des infrastructures réseaux sollicitées pour le transfert des données consommées par les usagers internes est alors estimée sur la base d'un [**facteur de conversion moyen de consommation d'énergie pour un transfert de données en Wifi**](broken://pages/BnRPaWfI4AQgvDVqv4aK#kwh-electricite-serveurs) ([5,21\*e-5 kWh/Mo](#user-content-fn-1)[^1]).&#x20;

$$
ConsommationElectricite(kWh)= Trafic (Mo)*5,21*e-5(kWh/Mo)
$$

Cette consommation est alors traduite en émissions de GES en considérant l'intensité carbone :&#x20;

* Du **mix électrique européen** si les serveurs et usagers internes sont situés dans deux pays européens différents
* Du **mix électrique français** si les serveurs et usagers internes sont tous deux situés en France

$$
EmisionsTransfert = Consommation Elec (kWh) \* IntensitéMixZone(kgCO2eq/kWh)
$$

Les intensités carbone des mix par zone géographique sont issues idéalement des dernières données de l'AIE (base payante), ou à défaut des données les plus à jour de [DEFRA ](https://www.gov.uk/government/collections/government-conversion-factors-for-company-reporting)ou [l'ADEME ](https://base-empreinte.ademe.fr/donnees/jeu-donnees)(bases publiques).

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

Facteur de conversion : AIE, CISCO, CarbonBrief

AIE, [DEFRA](https://www.gov.uk/government/publications/greenhouse-gas-reporting-conversion-factors-2021), [ADEME](https://base-empreinte.ademe.fr/donnees/jeu-donnees)
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

[^1]: Mettre la source ?


# Terminaux utilisateurs

Calcul des émissions liées à l'utilisation des équipements informatiques des clients (sur leur cycle de vie) par les usagers pour tout type de cas d'usage.

| Catégorie PCG                             | Méthode                                                               | Incertitude                                          |
| ----------------------------------------- | --------------------------------------------------------------------- | ---------------------------------------------------- |
| numérique>consultations externe>terminaux | Temps de consultation                                                 | <mark style="background-color:green;">low</mark>     |
| numérique>consultations externe>terminaux | <p>Nombre de vues par publication <br>(pour les réseaux sociaux) </p> | <mark style="background-color:orange;">medium</mark> |

{% tabs %}
{% tab title="Temps de consultation" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées à l'utilisation des terminaux sont estimées à partir du temps cumulé de consultation sur l'ensemble des terminaux des utilisateurs externes des sites Web, API et SaaS.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte`**</mark>&#x20;

Cette méthode est appliquée systématiquement.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

La 1ère étape consiste à **évaluer le temps cumulé (min)** passé par les utilisateurs externes lors des consultations des contenus de l'entreprise (Sites Web, SaaS, etc.), durant l'année de reporting.&#x20;

&#x20;Ce temps est évalué à partir du "temps moyen de consultation" d'un équipement en minute et du 'nombre moyen de visites par mois'.

$$
TempsCumuléConsultations (min) = 12 \* NbConsultation Mois \* TempsMoyenConsultation(min)
$$

L'idée ensuite est de ventiler les terminaux utilisés par les usagers externes (e.g % Ordinateur, % Téléphone, etc.).&#x20;

Des données secondaires (source ADEME) sont utilisées pour estimer la **consommation d'électricité par terminal** :&#x20;

* Smartphone : 8,22e-05 kWh/min
* Tablette : 4,57e-04 kWh/min
* Ordinateur portable : 5,40e-04 kWh/min

La consommation d'électricité cumulée des terminaux peut donc être estimée en faisant la somme pondérée des consommations unitaires par terminal et du temps cumulé de consultation par terminal.

$$
ConsoElecTerminaux(kWh) = TempsCumuléTerminaux (min)\*kWh  Terminaux/min
$$

Cette consommation est alors traduite en émissions de GES en considérant **l'intensité carbone moyenne des mix électriques des pays où sont situés les utilisateurs**.&#x20;

$$
EmisionsUtilisation = Consommation Elec (kWh) \* IntensitéMixZone(kgCO2eq/kWh)
$$

Les intensités carbone des mix par pays sont issues idéalement des dernières données de l'AIE (base payante), ou à défaut des données les plus à jour de [DEFRA ](https://www.gov.uk/government/collections/government-conversion-factors-for-company-reporting)ou [l'ADEME ](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/basecarbone/donnees-consulter/liste-element?recherche=Electricit%C3%A9+hors+France)(bases publiques).

Le [référentiel méthodologique sur l'affichage environnemental des services numériques](https://ecoresponsable.numerique.gouv.fr/docs/2024/RCP-Systeme-information-2024-FR.pdf) précise qu'il faut également inclure une quote-part des émissions liées aux autres étapes du cycle de vie (i.e hors utilisation : fabrication, transport et fin de vie) des terminaux utilisés par les usagers externes.

Des **données secondaires d'émissions cradle-to-gate** par minute d'utilisation des terminaux peuvent être utilisées, par exemple en se référant aux jeux de données multicritères pour le numérique de la [Base Empreinte](https://base-empreinte.ademe.fr/documentation/base-impact?idDocument=167)&#x20;

Voici les facteurs d'émissions ainsi construits par le Syndicat des Régies Internet (SRI) dans le cadre du [socle commun V2.1 sur l'impact des publicités en ligne](https://docs.google.com/spreadsheets/d/18y964Dx3fp8zGjoe1c0a5IPUmlWPOwTYFpP-c6GQQuQ/edit?usp=share_link).

Impact carbone par seconde d'utilisation et par terminaux (périmètre fabrication, distribution et fin de vie des terminaux) :&#x20;

<table><thead><tr><th width="291">Impact FAC, DIS, FDV terminaux</th><th width="179">Valeur (kgCO2e/s)</th><th width="189">Valeur (kgCO2e/min)</th></tr></thead><tbody><tr><td>Smartphone</td><td>0,0000108</td><td>0,000648</td></tr><tr><td>Ordinateur</td><td>0,00000335</td><td>0,000201</td></tr><tr><td>Tablette</td><td>0,0000249</td><td>0,001494</td></tr><tr><td>TV</td><td>0,00000528</td><td>0,0003168</td></tr><tr><td>Box TV</td><td>0,00000202</td><td>0,0001212</td></tr><tr><td>Box internet</td><td>0,000000095</td><td>0,0000057</td></tr></tbody></table>

$$
EmisionsHorsUtilisation = TempsCumuléTerminaux (min)\*EmissionsCradle2GateTerminaux (kgCO2eq/min)
$$

Le total à prendre en compte est alors la somme des émissions sur le cycle de vie :&#x20;

$$
EmissionsCycleDeVie = EmissionsUtlisation+EmissionsHorsUtilisation
$$

Si la répartition des terminaux n'est pas connue, voici la répartition des terminaux en unités à usage personnel et professionnel issu du [rapport de l'ADEME ARCEP Evaluation de l'impact environnemental du numérique en France et analyse prospective](https://librairie.ademe.fr/consommer-autrement/5226-evaluation-de-l-impact-environnemental-du-numerique-en-france-et-analyse-prospective.html).&#x20;

<table><thead><tr><th>Catégorie d’appareil</th><th>Nombre pour usage personnel</th><th width="122">Répartition en % </th><th width="164">Nombre pour usage professionnel</th><th>Répartition en % </th></tr></thead><tbody><tr><td>Téléphones</td><td>96 199 663</td><td>8%</td><td>23 050 304</td><td>2%</td></tr><tr><td>Smartphones</td><td>59 528 880</td><td>5%</td><td>10 071 120</td><td>1%</td></tr><tr><td>Feature phones</td><td>10 551 120</td><td>1%</td><td>1 785 043</td><td>0%</td></tr><tr><td>Téléphones (ligne fixe)</td><td>26 119 663</td><td>2%</td><td>11 194 141</td><td>1%</td></tr><tr><td>Tablettes</td><td>24 074 512</td><td>2%</td><td>10 953 903</td><td>1%</td></tr><tr><td>Ordinateur portable</td><td>32 120 000</td><td>3%</td><td>26 815 780</td><td>2%</td></tr><tr><td>Ordinateur fixe</td><td>17 520 000</td><td>1%</td><td>19 756 596</td><td>2%</td></tr><tr><td>Station d’accueil</td><td>0</td><td>0%</td><td>26 815 780</td><td>2%</td></tr><tr><td>Projecteurs</td><td>4 157 974</td><td>0%</td><td>461 997</td><td>0%</td></tr><tr><td>Afficheurs  électroniques</td><td>62 088 896</td><td>5%</td><td>44 397 707</td><td>4%</td></tr><tr><td>Ecrans d’ordinateur</td><td>18 288 896</td><td>2%</td><td>19 035 382</td><td>2%</td></tr><tr><td>Ecrans spécifiques</td><td>0</td><td>0%</td><td>6 590 897</td><td>1%</td></tr><tr><td>Télévisions</td><td>43 800 000</td><td>4%</td><td>18 771 429</td><td>2%</td></tr><tr><td>Box TV (décodeurs)</td><td>19 009 283</td><td>2%</td><td>8 146 836</td><td>1%</td></tr><tr><td>Consoles de jeux</td><td>18 496 661</td><td>2%</td><td>0</td><td>0%</td></tr><tr><td>Consoles bureau</td><td>11 746 044</td><td>1%</td><td>0</td><td>0%</td></tr><tr><td>Consoles mobiles</td><td>6 750 617</td><td>1%</td><td>0</td><td>0%</td></tr><tr><td>Imprimantes</td><td>6 205 025</td><td>1%</td><td>16 776 550</td><td>1%</td></tr><tr><td>Disques Externes</td><td>107 181 925</td><td>9%</td><td>3 167 015</td><td>0%</td></tr><tr><td>SSD</td><td>7 634 954</td><td>1%</td><td>225 598</td><td>0%</td></tr><tr><td>HDD</td><td>35 306 971</td><td>3%</td><td>1 043 251</td><td>0%</td></tr><tr><td>Clés USB</td><td>64 240 000</td><td>5%</td><td>1 898 165</td><td>0%</td></tr><tr><td>Enceintes connectées</td><td>2 484 956</td><td>0%</td><td>0</td><td>0%</td></tr><tr><td>Objets connectés IoT</td><td>189 037 432</td><td>16%</td><td>55 482 807</td><td>5%</td></tr><tr><td>Nombre d’équipements – hors IoT</td><td>673 506 040</td><td>58%</td><td>250 957 494</td><td>21%</td></tr><tr><td>Nombre d’équipements – avec IoT</td><td>862 543 472</td><td>74%</td><td>306 440 301</td><td>26%</td></tr><tr><td>Nombre total d’équipements</td><td>1 168 983 773</td><td>100%</td><td></td><td></td></tr></tbody></table>
{% endtab %}

{% tab title="Nombre de vues par publication" %}
Les émissions liées à l'utilisation des terminaux sont calculées indépendamment du fait qu'il s'agisse de publications vidéo ou non vidéo.

<mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées à l'utilisation des terminaux des publications sont estimées à partir du nombre cumulé de vues de l'ensemble des publications.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique systématiquement.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Il est supposé que le **temps moyen passé pour visionner une publication de réseaux sociaux** est de 0,1 minute.

Il est également supposé que 53% des publications sont visionnées via un smartphone, 31% via un ordinateur, et 16% via une tablette ([données Médiamétrie 2020](https://www.mediametrie.fr/fr/lannee-internet-2020)).

Des données secondaires (source ADEME) sont utilisées pour estimer la **consommation d'électricité par terminal** :&#x20;

* Smartphone : 8,22e-05 kWh/min
* Tablette : 4,57e-04 kWh/min
* Ordinateur portable : 5,40e-04 kWh/min

La formule de calcul de la consommation d'électricité cumulée des terminaux est alors la suivante :

$$
ConsoElec(kWh) = 2,84 \* E-5(kWh/Vue)\*NbVuesCumulé
$$

Cette consommation est alors traduite en émissions de GES en considérant **l'intensité carbone moyenne des mix électriques des pays où sont situés les utilisateurs**.&#x20;

$$
EmisionsUtilisation = Consommation Elec (kWh) \* IntensitéMixZone(kgCO2eq/kWh)
$$

Les intensités carbone des mix par pays sont issues idéalement des dernières données de l'AIE (base payante), ou à défaut des données les plus à jour de [DEFRA ](https://www.gov.uk/government/collections/government-conversion-factors-for-company-reporting)ou [l'ADEME ](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/basecarbone/donnees-consulter/liste-element?recherche=Electricit%C3%A9+hors+France)(bases publiques).

Le [référentiel méthodologique sur l'affichage environnemental des services numériques](https://ecoresponsable.numerique.gouv.fr/docs/2024/RCP-Systeme-information-2024-FR.pdf) précise qu'il faut également inclure une quote-part des émissions liées aux autres étapes du cycle de vie (i.e hors utilisation) des terminaux utilisés par les usagers externes.

Des **données secondaires d'émissions cradle-to-gate** par minute d'utilisation des terminaux ont ainsi été construites (Sources Base carbone ADEME, PCG) :&#x20;

* Smartphone : 2 ans de durée de vie, 138 min d'utilisation par jour, **3.3e-4 kgCO2eq/min d'utilisation**
* Tablette : 3 ans de durée de vie, 60 min d'utilisation par jour, **8.4e-4 kgCO2eq/min d'utilisation**
* Ordinateur portable : 4 ans de durée de vie, 120 min d'utilisation par jour, **8.9e-4 kgCO2eq/min d'utilisation**

$$
EmisionsHorsUtilisation = TempsCumuléTerminaux (min)\*EmissionsCradle2GateTerminaux (kgCO2eq/min)
$$

Le total à prendre en compte est alors la somme des émissions sur le cycle de vie :

$$
EmissionsCycleDeVie=EmissionsUtlisation+EmissionsHorsUtilisation
$$

{% endtab %}
{% endtabs %}


# Alimentation et hébergement

Cette section détaille la manière de calculer les émissions liées à l'alimentation et l'hébergement : repas, snacks et boissons, réceptions et hébergement.


# Repas

Les émissions liées aux repas intègrent le régime (carné, végétarien, etc.) et mode de préparation.

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>Alimentation et hébergement > repas>régime</td><td>Données physiques</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>Alimentation et hébergement > repas>régime</td><td>Questionnaire collaborateurs</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr><tr><td>Alimentation et hébergement > repas>régime</td><td>Dépenses</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr><tr><td>Alimentation et hébergement > repas>régime</td><td>Données statistiques</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr></tbody></table>

{% tabs %}
{% tab title="Données physiques" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées à la préparation des repas sont évaluées à partir des données centralisées liées au service de restauration, notamment les volumes achetés de nourriture, par catégorie.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Si une organisation possède son propre service de restauration, il est possible de calculer l'empreinte de l'ensemble des repas des collaborateurs qui y déjeunent, en prenant en compte l'ensemble des achats effectués sur la période du bilan, en poids et par catégorie de produits. Il faudra nécessairement compléter cette donnée par des méthodes d'estimation suivantes (questionnaire collaborateurs, données statistiques, dépenses), pour les collaborateurs mangeant à l'extérieur, ou en télétravail. Il faut également prendre en compte les émissions autres émissions liées à ce service de restauration si celles-ci n'ont pas étés prises en compte ailleurs au sein du bilan.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

L'idée générale est de multiplier les données d'activité liées aux achats des produits par les FE issus de la base de données Agribalyse® (ADEME et INRAE), qui prennent en compte les émissions issues de l’agriculture, de leur transport, de l’éventuelle transformation, de l’emballage des produits, leur distribution et leur consommation.&#x20;

En revanche, il faut d'abord comprendre le fonctionnement du service de restauration pour éliminer les double comptes qui sont possibles avec les autres postes du bilan.

Par exemple, si les émissions liées à la préparation des aliments au sein du service de restauration ont déjà été prises en compte lors de la comptabilisation des émissions énergétiques de l'organisation (ce qui est plus précis), il peut-être pertinent de retrancher la composante liée à la consommation au sein du FE Agribalyse®.&#x20;

De même, si certains aliments sont achetés directement sur le lieu de leur production, il peut-être pertinent de retrancher la composante liée à la distribution au sein du FE Agribalyse®.&#x20;

Si d'autres émissions sont associées au fonctionnement du service de restauration, tel que des déplacements supplémentaires effectuées, une consommation d'énergie distincte de celle déjà comptabilisée, des achats d'emballages supplémentaires, etc, il convient également de les prendre en compte.&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Questionnaire collaborateurs" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux repas sont évaluées à partir des réponses à un questionnaire envoyé aux collaborateurs.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Lorsque les données liées aux repas ne sont pas centralisées au sein de l'organisation, on se réfère alors aux réponses individuelles apportées par un questionnaire envoyés aux collaborateurs.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

Les émissions liées au régime alimentaire des repas pris durant les heures travaillées sont évaluées à partir des données collectées suivantes :&#x20;

* Le nombre de jours travaillés dans l'année&#x20;
* Le pourcentage de repas moyen par régime alimentaire  : pas de repas, repas végétalien, repas végétarien, repas avec viande ou poisson (hors viande rouge), repas avec viande rouge

Les facteurs d'émissions utilisés sont ceux de la Base Empreinte de l'ADEME par régime alimentaire, et prennent en compte les **émissions sur la production d'un repas, du champ à l'assiette** (culture/élevage, transformation, transport, préparation du repas). Les recettes types sont construites à partir d'études statistiques de [l'Anses](https://www.anses.fr/fr). Attention, les émission liées aux employés de restauration, aux locaux du lieu de restauration, celles liées aux emballages et à la livraison ne sont pas prises en compte au sein de ces FE. Dans l'idéal, il serait souhaitable de modéliser ces émissions supplémentaires via des statistiques (par exemple issues du [rapport ](https://librairie.ademe.fr/consommer-autrement/779-empreinte-energetique-et-carbone-de-l-alimentation-en-france.html)de l'ADEME et du [rapport ](https://www.zerowastefrance.org/wp-content/uploads/2018/02/rapport-mc-do-web.pdf)de Zero Waste France).

Les résultats sont **extrapolés à l'ensemble des collaborateurs n'ayant pas répondu** (le taux moyen de réponses constaté a minima supérieur à 40%, ce qui justifie la représentativité de l'échantillon de réponses).
{% endtab %}

{% tab title="Données statistiques" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux repas sont évaluées à partir de la moyenne française des émissions par repas et par jour travaillé.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique si l'organisation ne souhaite pas collecter des données sur les habitudes alimentaires de ses collaborateurs.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On utilise le FE "repas moyen" issu de la Base Empreinte de l'ADEME. Attention, les émission liées aux employés de restauration, aux locaux du lieu de restauration, celles liées aux emballages et à la livraison ne sont pas prises en compte au sein de ces FE. Dans l'idéal, il serait souhaitable de modéliser ces émissions supplémentaires via des statistiques (par exemple issues du [rapport ](https://librairie.ademe.fr/consommer-autrement/779-empreinte-energetique-et-carbone-de-l-alimentation-en-france.html)de l'ADEME et du [rapport ](https://www.zerowastefrance.org/wp-content/uploads/2018/02/rapport-mc-do-web.pdf)de Zero Waste France).

On le multiplie ensuite par le nombre total de jours travaillés dans l'organisation. Si l'organisation souhaite calculer les émissions complémentaire évoquées ci-dessus, une étude réalisée par [Edenred](https://www.edenred.fr/magazine/anticiper-les-tendances/avantages-salaries/lalimentation-au-travail-en-2019) donne des statistiques générales sur la préparation des repas : 6 Français sur 10 (61%) déclarent apporter leur propre déjeuner au travail, par opposition au fait de manger dans un restaurant d’entreprise (24%), de sortir déjeuner au restaurant (8%) ou encore d’acheter leur déjeuner dans un distributeur automatique (7%).
{% endtab %}

{% tab title="Dépenses" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux repas sont évaluées à partir des données comptables (dépenses en tickets restaurant et notes de frais).&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Si l'organisation ne souhaite pas utiliser le champ lié à l'alimentation dans le questionnaire collaborateurs, on peut utiliser les données de dépenses liées aux tickets restaurants et aux notes de frais pour les collaborateurs.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On associe ensuite le FE ratio monétaire "Hébergement et restauration" issu de la base carbone.

Cette approche est limitée pour plusieurs raisons :&#x20;

* Les prix des repas ne sont pas systématiquement corrélés à leur impact carbone
* Les tickets restaurants ne correspondent pas exactement au prix du repas
  {% endtab %}
  {% endtabs %}

{% hint style="info" %}
Les émissions liées aux repas des collaborateurs d'une organisation pendant leur temps de travail doivent être **prises en compte systématiquement**, que ces repas soient fournis via le restaurant de restauration de l'organisation ou des tickets / chèques restaurant (ces flux font partie du périmètre d'une organisation : elle a un vrai rôle à jouer dans l’impact carbone de ces repas, en fonction de son implantation, du choix de mettre en place un service de restauration ou non, etc. et ces dépenses figurent dans les comptes de l'organisation).

Les dépenses liées aux **services de restauration** et aux **tickets restaurants** (le cas échéant) doivent être retirées du FEC si celui-ci est utilisé afin de ne pas compter en double les émissions des repas.
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Snacks et boissons

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>Alimentation et hébergement > snacks et boissons</td><td>Données physiques</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>Alimentation et hébergement > snacks et boissons</td><td>Questionnaire collaborateurs</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr><tr><td>Alimentation et hébergement > snacks et boissons</td><td>Dépenses</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr><tr><td>Alimentation et hébergement > snacks et boissons</td><td>Données statistiques</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr></tbody></table>

{% tabs %}
{% tab title="Données physiques" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux snacks et boissons consommés par les collaborateurs au travail sont mesurées grâce à des données physiques (litres, kg, unités).&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée si l'organisation souhaite mesurer avec précision l'empreinte carbone liée aux achats de snacks et boissons, et dispose d'une information centralisée à ce sujet (distributeurs et nombre de ventes des produits, restaurant interne, etc ...).&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On collecte les différentes quantités de snacks et boissons achetés sur l'année de référence par l'organisation et ses collaborateurs.

On multiplie ensuite la quantité totale de produits achetés par des FE issus de la base Agribalyse®️ (ADEME et INRAE), qui prennent en compte les émissions issues de l’agriculture, de l’éventuelle transformation, de l’emballage des produits, de leur transport, leur distribution et leur consommation.
{% endtab %}

{% tab title="Questionnaire collaborateurs" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux snacks et boissons sont calculées grâce à un questionnaire envoyés aux collaborateurs.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée dans le cas où les données centralisées ne sont pas disponibles et où un nombre suffisant et représentatif de collaborateurs a répondu au questionnaire. Le taux représentatif est atteint lorsque les nouvelles réponses reçues ne font plus varier les résultats de manière significative. On estime, par défaut, qu'un taux de réponse de 40% est une valeur minimale à atteindre, mais cette valeur dépend du nombre de collaborateurs. Plus le nombre de collaborateurs est élevé, plus le taux à atteindre est faible (15 ou 20% peuvent suffire pour une grosse ETI ou une GE).

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

Les données collectées dans le questionnaire sont les suivantes :&#x20;

* Le nombre de jours travaillés dans l'année&#x20;
* Le nombre moyen de produits consommés en moyenne par jour dans la liste suivante : café, thé, chocolat chaud, soda, jus, snack, bouteille d'eau (neuve). Les données peuvent être en nombre décimal.&#x20;

Les facteurs d'émissions utilisés sont issus d'Agribalyse®️, et prennent en compte les **émissions de la production des snacks et boissons, du champ à l'assiette** (culture/élevage, transformation, transport, préparation du snack ou de la boisson, emballage).&#x20;

Les résultats sont **extrapolés à l'ensemble des collaborateurs n'ayant pas répondu**.
{% endtab %}

{% tab title="Données statistiques" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux snacks et boissons consommés par les collaborateurs au travail sont calculées grâce à des données statistiques.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée si l'entreprise ne souhaite pas collecter des données sur les habitudes alimentaires de ses salariés et ne prend en charge aucune dépense de snacks et boissons.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On considère par défaut une consommation de 2 cafés par jours pour 3/4 des salariés (étude [citée ici](https://www.lefigaro.fr/vie-bureau/2012/08/14/09008-20120814ARTFIG00390-les-professions-qui-boivent-le-plus-de-cafe.php#:~:text=L'%C3%A9tude%20r%C3%A9v%C3%A8le%20notamment%20que,moins%20deux%20tasses%20par%20jour.)).

On le multiplie ensuite par le nombre de jours travaillés au total par l'ensemble des salariés sur l'année de référence, et par le [FE du café](https://agribalyse.ademe.fr/app/aliments?search=caf%C3%A9) (Agribalyse®️).&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Dépenses" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux snacks et boissons consommés par les collaborateurs au travail sont calculées grâce aux dépenses en snacks et boissons.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée si le questionnaire n'a pas obtenu un taux de réponse d'au moins 40%. &#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On collecte dans le FEC le montant total dépensé sur l'année pour les snacks et boissons.&#x20;

On associe ensuite le FE ratio monétaire "Hébergement et restauration" issu de la Base Empreinte®️.&#x20;

{% hint style="warning" %}
Cette méthode peut également être moins exhaustive que les précédentes, puisqu'elle n'inclue pas les dépenses de snacks et boissons supportées par les collaborateurs.
{% endhint %}
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Réceptions et évènements

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>Alimentation et hébergement > réceptions</td><td>Données physiques</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>Alimentation et hébergement > réceptions</td><td>Dépenses</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr></tbody></table>

####

{% tabs %}
{% tab title="Données physiques" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux réceptions ou évènements organisées par l'organisation (restaurant avec les clients, évènement...) sont calculées grâce à des données physiques.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée si l'organisation souhaite tient des réceptions ou des évènements.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

Se référer à la méthode empreinte carbone [secteur alimentaire](/approches-sectorielles/alimentaire) pour calculer l'impact des repas et de leurs préparations. Se référer aussi à la [section déplacements](/perimetre-collaborateurs/deplacements) pour calculer l'empreinte carbone des déplacement des participants aux réceptions ou évènements. Enfin, se référer à la [section sur les locaux](/perimetre-collaborateurs/locaux) si des salles ont été spécialement louées pour les réceptions ou évènements.&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Dépenses" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux réceptions organisées par l'organisation (restaurant avec les clients, évènement...) sont calculées grâce à des données monétaires.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée dans le cas où les réceptions n'engendrent pas d'émissions significatives (peu fréquentés, engendrant peu de déplacement et d'achats).

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On collecte dans le FEC le montant total des dépenses de réception.&#x20;

On associe ensuite le FE ratio monétaire "Hébergement et restauration" issu de la Base Empreinte®.&#x20;

Il faut par ailleurs quantifier les émissions dues aux déplacements des participants aux réceptions ou évènements, pour cela se référer à la [section déplacements](/perimetre-collaborateurs/deplacements).
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Hébergement

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>Alimentation et hébergement > hébergement</td><td>Données physiques</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>Alimentation et hébergement > hébergement</td><td>Questionnaire collaborateurs</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr><tr><td>Alimentation et hébergement > hébergement</td><td>Dépenses</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr></tbody></table>

{% tabs %}
{% tab title="Données physiques" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées à l'hôtellerie et hébergement sont calculées grâce à des données physiques (nombre de nuits d'hôtel).

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée dans le cas où l'organisation tient un compte centralisé du nombre de nuits que ses collaborateurs passent à l'hôtel, par catégorie d'établissement. Par exemple à partir des notes de frais.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On collecte le nombre de nuits d'hôtel totales par catégorie d'établissement (plus ou moins étoilé), auquel on associe un FE issu des données de l'affichage environnemental pour le secteur de l'hôtellerie (ancienne étude ADEME "Projet de pré-déploiement de l'affichage environnemental des hôtels" qui n’est plus publié sur la librairie ADEME).

<figure><img src="/files/NkcGPH0R5d5ZWzAjopZt" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

{% hint style="info" %}
[DEFRA ](/en-savoir-plus/glossaire)fournit également des [FE](https://www.gov.uk/government/publications/greenhouse-gas-reporting-conversion-factors-2023) par nuit d'hôtel différenciées en fonction de la zone géographique.
{% endhint %}
{% endtab %}

{% tab title="Questionnaire collaborateurs" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées à l'hôtellerie et hébergement sont calculées grâce à un questionnaire envoyé aux collaborateurs.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée dans le cas où les données centralisées ne sont pas disponibles et où un nombre suffisant et représentatif de collaborateurs a répondu au questionnaire. Le taux représentatif est atteint lorsque les nouvelles réponses reçues ne font plus varier les résultats de manière significative. On estime, par défaut, qu'un taux de réponse de 40% est une valeur minimale à atteindre, mais cette valeur dépend du nombre de collaborateurs. Plus le nombre de collaborateurs est élevé, plus le taux à atteindre est faible (15 ou 20% peuvent suffire pour une grosse ETI ou une GE).

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

La donnée collectée dans le questionnaire est le nombre de nuits d'hôtel sur l'année de référence, par catégorie d'établissement (1, 2, 3, 4, 5 étoiles, ou location de particulier à particulier).&#x20;

On associe ensuite ce nombre à un FE issu des données de l'affichage environnemental de l'hôtellerie en fonction de cette catégorie ([ADEME](https://librairie.ademe.fr/consommer-autrement/4096-projet-de-pre-deploiement-de-l-affichage-environnemental-des-hotels.html)).&#x20;

Les résultats sont **extrapolés à l'ensemble des collaborateurs n'ayant pas répondu**.
{% endtab %}

{% tab title="Dépenses" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées à l'hôtellerie et hébergement sont calculées grâce aux dépenses d'hébergement.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée dans le cas où le questionnaire n'a pas obtenu au moins 40% de taux de réponse.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On collecte les dépenses totales d'hébergement sur l'année de référence grâce au FEC.&#x20;

On associe ensuite le FE ratio monétaire "Hébergement et restauration" issu de la Base Empreinte®.&#x20;
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Télétravail

Cette section vise à préciser la manière dont sont comptées les émissions liées au télétravail des salariés d'une entreprise.

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>Télétravail </td><td>Questionnaire collaborateurs</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr><tr><td>Télétravail </td><td>Données standard</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr></tbody></table>

{% tabs %}
{% tab title="Questionnaire collaborateurs" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées au télétravail (consommation liée au chauffage et à l'électricité) sont évaluées via les réponses à un questionnaire envoyé aux collaborateurs.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée dans le cas où un nombre suffisant de collaborateurs a répondu au questionnaire (on estime qu'un taux de réponse de 40% est une valeur minimale à atteindre).

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Pour calculer les émissions liées au télétravail, il suffit de récolter les données suivantes via un questionnaire envoyé aux collaborateurs:&#x20;

* Taux de télétravail&#x20;
* Nombre de jours travaillés dans l'année&#x20;
* Mode de chauffage
* Type d'offre d'électricité
* Pays de localisation

Les FE sont calculés à partir d'une [étude de l'ADEME](https://librairie.ademe.fr/mobilite-et-transport/3776-caracterisation-des-effets-rebond-induits-par-le-teletravail.html) sur les effets rebonds induits par le télétravail. On mesure ici les consommations additionnelles d'énergie causées par le télétravail : les consommations additionnelles de chauffage et d'électricité (ordinateur, smartphone, internet).&#x20;

On suppose que les employés n'utilisent que 8 m² de leur domicile pour télétravailler. On considère donc seulement le chauffage et la consommation électrique de ces 8m². On leur associe les FE de la Base Empreinte® donnant l'intensité carbone au kWh, en fonction du pays de localisation.&#x20;

Les résultats sont **extrapolés à l'ensemble des collaborateurs n'ayant pas répondu.**

<mark style="color:green;">**`Sources des Facteurs d'Emissions`**</mark>

Base Empreinte®️ de l'ADEME
{% endtab %}

{% tab title="Données standard" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées au télétravail (consommation liée au chauffage et à l'électricité) sont estimées à l'aide de valeurs moyennes par journée de télétravail.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée dans le cas où un nombre insuffisant de collaborateurs a répondu au questionnaire collaborateurs (on estime qu'un taux de réponse de 40% est une valeur minimale à atteindre).

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>

Si l'organisation ne souhaite pas poser de question aux collaborateurs sur le télétravail, il faut relever le nombre d'ETP, le taux moyen de télétravail, et utiliser la consommation additionnelle induite moyenne d'un jour de télétravail issu de [l'ADEME](https://librairie.ademe.fr/mobilite-et-transport/3776-caracterisation-des-effets-rebond-induits-par-le-teletravail.html).&#x20;

Elle considère une surconsommation de chauffage et d'électricité de 7,5 kWh par jour de télétravail, soit environ **390 gCO2eq par jour de télétravail** (valeur pour l'année 2022) en considérant un chauffage électrique par défaut (et donc le[ mix électrique moyen en France](https://base-empreinte.ademe.fr/donnees/jeu-donnees)).
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
Les émissions évitées liées au télétravail sont systématiquement évaluées.

Pour cela, elles sont comparées aux émissions liées au télétravail, calculées suivant l'une des méthodes évoquées ci-dessus.

Les émissions en **absence de télétravail** sont estimées de la manière suivante, en additionnant :&#x20;

* les émissions liées aux **déplacements domicile-travail**, estimées sur la base des émissions moyenne par collaborateur de l'organisation par journée de travail sur site
* les émissions liées à la **consommation d'électricité spécifique sur site** (bureautique et éclairage) : cette consommation est estimée en ordre de grandeur à [56 kWh/m².an](https://energieplus-lesite.be/evaluer/energie-et-les-consommations2/evaluer-les-consommations-d-un-local-de-bureau/). On considère également que la surface nécessaire sur site par personne est de 8m². On obtient donc les émissions liées à la consommation d'électricité spécifique sur site par personne en multipliant le facteur d'émission du mix électrique approvisionnant le site par cette consommation spécifique annuelle par m2, la surface nécessaire par personne et le nombre de jours télétravaillé par an divisé par 365. \
  $$\footnotesize kgCO2eq/personne = FE\_{mix\ élec}\*Conso\  élec\ (kWh/m²/an)*S\_{par\ personne}(m²)*\frac{N\_{jours\ en\ TT}}{365}$$
* Les éventuelles émissions liées à **l**’**immobilisation** (fabrication, achat ou location si contrôle opérationnel) **de nouveaux bureaux** pour accueillir les salariés sur site. Cette composante est ajoutée lorsque l'occupation des bureaux est optimisée (e.g les bureaux sont dimensionnés pour accueillir non pas 100% des salariés mais un pourcentage inférieur en intégrant le taux moyen de télétravail). Nous considérons alors 8 m²/personne, et des émissions liées aux bureaux de 13 kg CO2eq/m²/ an (fabrication du bâtiment amortie sur 50 ans) et 18 kgCO2eq / m² / an pour la climatisation, la maintenance et le nettoyage.
  {% endhint %}

![Emissions évitées permises par le télétravail](/files/J0wTVmaBCMn3Ad5YWQDh)

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Achats de services


# Sous-traitants (freelances, Intérim, "Consultant internalisé", etc.)

Cette section vise à préciser la méthodologie de calcul des émissions de l'ensemble de vos sous-traitants de type freelances, portage salarial, etc.

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>Achats de service > Freelances</td><td>Questionnaire sous-traitants</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>Achats de service > Freelances</td><td>Intensité collaborateur</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr><tr><td>Achats de service > Freelances</td><td>Dépenses</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr></tbody></table>

{% tabs %}
{% tab title="Questionnaire sous-traitants" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux sous-traitants (freelances, etc.) sont évaluées via les réponses au questionnaire qui leur est envoyé.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode est utilisée dans le cas où l'organisation travaille avec des freelances à qui elle peut directement transmettre le questionnaire. On s'assure de bien les identifier comme freelances dans ce dernier, et on collecte le temps de travail qu'ils ont consacré en totalité à l'organisation.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark> &#x20;

Le périmètre des données collectées est le suivant (voir les sections consacrées pour les employés) :&#x20;

* Déplacements professionnels et domicile travail
* Repas au travail
* Télétravail
* Produits informatiques utilisés

{% hint style="info" %}
La différence entre freelances et salariés réside également dans le compte de facturation : pour les salariés, les rémunérations se trouvent dans les compte 64, elles sont donc aisées à isoler. Pour les freelances, les rémunérations se trouve parmi les charges courantes : il faut donc collecter également le nom de facturation du freelance afin de ne pas double compter ses émissions (via le FEC et via le questionnaire freelances).
{% endhint %}

Cette identification permet également de calculer un ratio monétaire spécifique pour chacun des freelances ayant répondu au questionnaire et identifié sur le FEC.

On peut donc par la suite utiliser le ratio monétaire moyen calculé pour tous les freelances travaillant pour une entreprise, afin de calculer les émissions liées aux dépenses pour des freelances n'ayant pas répondu (extrapolation).

La seule condition pour cette extrapolation est d'avoir un échantillon représentatif (au moins 40% des dépenses de freelances couvertes par des réponses au questionnaire).&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Intensité collaborateur" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux sous-traitants sont extrapolées sur la base de l'intensité carbone moyenne par collaborateur de l'organisation (périmètre collaborateurs).

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Si vous ne pouvez pas transmettre le questionnaire aux sous-traitants ou que vous n'obtenez pas un taux de réponse suffisant, et si les sous-traitants (freelance, etc.) pratiquent le même type d'activité que les collaborateurs (particulièrement en termes d'habitudes de déplacements), alors vous pouvez extrapolez le résultat d'un questionnaire envoyé aux collaborateurs aux sous-traitants.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark> &#x20;

Pour cela, il faut connaître deux paramètres supplémentaires :&#x20;

* La population totale de sous-traitants ayant travaillé pour l'entreprise sur l'année de référence, en équivalent temps plein moyen (ETP)
* Les dépenses totales de l'entreprise consacrées à ces sous-traitants

De cette manière, on extrapole les résultats du questionnaire employés à l'ETP total de sous-traitants, et on exclut le montant dépensé pour eux afin d'éviter le double compte.

{% hint style="info" %}
En fonction du fonctionnement de la sous-traitance (travail sur le site de l'organisation ou sur un site tiers -chez le sous-traitant en cas de télétravail ou chez l'entreprise de sous-traitance), il faut veiller à retenir le bon périmètre d'émissions.

Par exemple, si le sous-traitant travaille au-sein de l'entreprise, il ne faut dans ce cas pas compter une seconde fois les émissions liées à la fabrication et à l'utilisation (consommation d'énergie, de données, etc.) du site de l'entreprise.
{% endhint %}
{% endtab %}

{% tab title="Dépenses" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux freelances sont évaluées à partir des données comptables.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Si l'entreprise a recours de manière peu significative à des freelances, ou que ceux-ci ont une activité différente de celle des employés (prestation de service), on calcule les émissions liées à ces freelances via le FEC.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On associe le montant dépensé au ratio monétaire des "Assurance, services bancaires, conseil et honoraires".&#x20;

<mark style="color:green;">**`Source des Facteurs d'Emissions :`**</mark>&#x20;

Base Empreinte®️ de l'ADEME&#x20;
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Entreprises prestataires de services

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>Achats de services > entreprises prestataires de services</td><td>Bilan carbone fournisseur</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>Achats de services > entreprises prestataires de services</td><td>Dépenses FEC</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr><tr><td>Achats de services > entreprises prestataires de services</td><td>Dépenses par catégories</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr></tbody></table>

{% tabs %}
{% tab title="Bilan Carbone fournisseur" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées au fournisseur sont évaluées à partir des données carbone spécifiques à ce fournisseur.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Si le prestataire n'est pas un freelance (autoentrepreneur), il n'est pas possible d'évaluer ses émissions grâce au questionnaire.

La donnée idéale est d'avoir accès au bilan carbone de ce fournisseur, si possible sur l'année de référence.&#x20;

Cette donnée peut être récupérée de plusieurs manières :&#x20;

* via des bases de données qui agrègent des bilans publiés de manière transparente par des organisations (par exemple sur le site en ligne de l'ADEME, ou la base de données du CDP, sur le site du fournisseur ou dans un rapport extra-financier, etc.),&#x20;
* en la demandant explicitement et directement au fournisseur, par exemple via l'envoi d'un questionnaire fournisseur (cette pratique s'intègre dans la démarche plus large d'engagement avec ses fournisseurs)

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

Pour que cette donnée soit utilisable, il faut veiller à la complétude du bilan carbone. Celui-ci doit inclure les trois scopes, sans exclure de poste d'émission.

La donnée utilisée pour le calcul est l'**intensité carbone du fournisseur, par euro de chiffre d'affaires** (émissions scope 1 à scope 3 amont / CA total de la même année). La donnée obtenue est un ratio monétaire spécifique à cette entreprise.&#x20;

Il faut bien veiller à ne retenir que l'intensité des scopes 1 à 3 amont (i.e en excluant l'aval, c'est à dire les postes 3.2, 3.4, 5.1, 5.2, 5.3, 5.4, 6.1 du bilan carbone) si l'on souhaite utiliser les données carbone spécifiques à un fournisseur. En effet, l'aval du scope 3 de l'un de vos fournisseurs sera capté dans l'amont de votre propre bilan carbone (e.g consommation d'électricité des terminaux, fret amont, etc.), et il convient donc de ne pas le compter deux fois.&#x20;

On multiplie ensuite le montant dépensé dans cette entreprise par cette intensité carbone.

Les dépenses cumulées pour un fournisseur donné peuvent être évaluées à partir du Fichier des Ecritures Comptables (FEC), en faisant un rapprochement entre les dépenses des comptes de classe 6 et les comptes de classe 4 (qui renseignent sur le nom des fournisseurs pour chaque écriture comptable).  &#x20;

{% hint style="info" %}
Ce calcul ne peut fonctionner que lorsqu'il s'agit d'une entreprise qui vend uniquement des services immatériels, ou une prestation homogène.

Si l'entreprise vend des services matériels variés, ou des services et des produits, l'intensité carbone globale de l'entreprise ne sera pas assez précise pour évaluer l'empreinte de la prestation achetée.

On peut cependant utiliser l'intensité monétaire sur un segment d'activité de l'entreprise, si cette donnée a été calculée.&#x20;
{% endhint %}
{% endtab %}

{% tab title="Dépenses FEC" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées au fournisseur sont évaluées à partir des données comptables (FEC) et de ratios monétaires moyens par catégorie de dépense.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Dans la plupart des cas aujourd'hui, vous n'aurez pas accès au bilan carbone de vos fournisseurs.

Il faut donc recourir à des données moyennes que sont les ratios monétaires de l'Ademe, pour évaluer l'empreinte carbone des dépenses de services.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

L'enjeu pour calculer les émissions liées à ces dépenses de service est de les catégoriser au mieux, afin de pouvoir affiner au maximum l'attribution de ratios monétaires.&#x20;

Pour cela, on utilise le Fichier des Ecritures Comptables (FEC) de l'année de référence, qui a l'avantage d'être exhaustif, robuste mais aussi standardisé. Ainsi, toutes les lignes sont catégorisées par *compte num*, qui recouvrent toujours le même type de dépenses. On peut donc affecter automatiquement à chaque *compte num* un ratio monétaire type de l'Ademe.&#x20;

Pour le calcul du bilan carbone, n'est utile au calcul que le compte des charges (compte 6), hors rémunérations et impôts (6.3, 6.4 et 6.9) (source: [Base Empreinte®️](https://base-empreinte.ademe.fr/documentation/base-carbone?docLink=Ratio-monetaires)).

Leur travail d'analyse de ce fichier a deux objectifs :&#x20;

* Affiner cette classification en descendant au niveau de *l'écriture lib*, c'est à dire le libellé de l'achat telle qu'il est défini par le comptable de l'entreprise (nom du fournisseur ou nom de l'achat). Cela permet ainsi de distinguer entre des dépenses pour des freelances ou pour des entreprises, mais aussi d'affiner le secteur de l'entreprise prestataire (par exemple la catégorie de services numériques).&#x20;
* Supprimer les lignes d'achat dont les émissions ont déjà été comptabilisées par ailleurs afin d'éviter le double compte. Certains postes peuvent être exclu automatiquement grâce au classement du *compte num* (par exemple les loyers et les frais de déplacements), mais d'autres comme les dépenses de freelances ou les dépenses intra-groupes, doivent être supprimés au cas par cas.&#x20;

Un travail de catégorisation est nécessaire pour associer le ratio monétaire le plus adapté à chaque poste de dépense de service.&#x20;

{% hint style="info" %}
Pour les fichiers comptables étrangers, un traitement d'une même qualité de précision peut être effectué si on trouve bien cette double catégorisation des dépenses (famille de dépense, libellé de la dépense).&#x20;

Il faut également au préalable convertir les dépenses en devises étrangères en euro avec le taux de change moyen sur l'année, puisque les ratios monétaires de l'Ademe sont calculés en euro.
{% endhint %}

<mark style="color:green;">**`Source des Facteurs d'Emissions :`**</mark>&#x20;

[Base carbone de l'ADEME ](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/basecarbone/donnees-consulter/liste-element?recherche=ratio+mon%C3%A9taire)
{% endtab %}

{% tab title="Dépenses par catégorie" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées au fournisseur sont évaluées à partir des données financières hors FEC.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Cette méthode s'applique si l'organisation ne dispose pas du FEC, d'un fichier similaire, ou ne souhaite pas transmettre un tel fichier.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul`**</mark>

On peut calculer les émissions liées aux dépenses de services de deux manières :&#x20;

* Transmission d'un fichier comptable moins précis, qui indique les montants dépensés par grande catégorie d'achat. Il faut dans ce cas veiller à ce qu'il n'y ait pas de dépenses intra-groupes qui s'y trouvent, et la précision du calcul peut être tributaire de la précision de la catégorisation comptable.&#x20;
* Récapitulatif des montants de charges dépensés, sans transmission de fichier existant.

Dans ces deux cas, le principe est le même que pour l'utilisation d'un FEC, mais la précision est moindre puisqu'on ne dispose pas des libellés des achats eux-mêmes.&#x20;

{% hint style="info" %}
Les ratios monétaires (kgCO2eq/k€) peuvent provenir de différentes bases de données, notamment en fonction de la localisation du fournisseur : [ADEME ](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/basecarbone/donnees-consulter/liste-element?recherche=ratio+mon%C3%A9taire)(36 ratios évalués en 2016, valables pour la France : ces ratios peuvent également être ajustés pour prendre en compte l’inflation, le taux de change et PPA pour d’autres pays), EXIOBASE (plus de 7000 ratios pour environ 30 géographies), EPA (394 ratios pour les US), [DEFRA ](https://www.gov.uk/government/statistics/uks-carbon-footprint)(313 ratios pour les UK), [Climatiq](https://www.climatiq.io/explorer).

Le cas échéant, il est **préférable d'utiliser les ratios monétaires d'EXIOBASE à ceux de la Base Empreinte de l'ADEME**, en raison de leur plus grande granularité (sectorielle et par pays) et du fait qu'ils soient plus récents.

**Sources** :

* [analyse comparative EXIOBASE / Base carbone ADEME](https://docs.google.com/spreadsheets/d/1AiRgmKkFssLG9-Pq1BwJ0K2MPZ7buD204GJlDsznglY/edit?usp=share_link)
* [Documentation ratios monétaires Base carbone](https://base-empreinte.ademe.fr/documentation/base-carbone?docLink=Ratio-monetaires)
* [Données EXIOBASE](https://zenodo.org/record/5589597#.Yh9_Zi8w1ao)
  {% endhint %}
  {% endtab %}
  {% endtabs %}

{% hint style="danger" %}
L'ADEME liste dans la [documentation](https://base-empreinte.ademe.fr/documentation/base-carbone?docLink=Ratio-monetaires) sur les ratios monétaires les numéros de comptes de classe 6 qui ne doivent pas être pris en compte.

![](/files/fTNVV6gNewB3EEV1qvbc)
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Achats petites fournitures

Les achats de petites fournitures concernent tous les achats de produits qui ne sont pas revendus comme tel ou comme produit intermédiaire à des clients, hors produits informatiques (fournitures de bureaux et consommables, cadeaux divers aux clients, abonnement presse, petits équipements).&#x20;

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>Achats de petites fournitures</td><td>Données fournisseur</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>Achats de petites fournitures</td><td>Dépenses FEC</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr></tbody></table>

{% tabs %}
{% tab title="Données fournisseurs" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux petites fournitures sont évaluées à partir de données carbone physiques spécifiques aux fournisseurs.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

La manière la plus précise pour calculer leur empreinte carbone est d'utiliser des analyses de cycle de vie qui prennent bien en compte les émissions du produit sur l’ensemble du cycle de vie (de l’extraction des matières premières à la fin de vie), idéalement spécifiques au produit acheté, sinon à la famille de produit acheté. Se rendre sur la partie bilan carbone produit pour en savoir plus.&#x20;

{% endtab %}

{% tab title="Dépenses FEC" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux petites fournitures sont évaluées à partir des données comptables.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Dans la plupart des cas, les dépenses de petites fournitures sont un poste assez faible dans le bilan carbone de l'entreprise.

On choisit donc de le calculer de la même manière que les dépenses pour les entreprises prestataires de services, avec des ratios monétaire, spécifiques au fournisseur ou génériques par secteur.&#x20;
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Introduction

Cette section vise à détailler la manière dont sont comptées les émissions propres à chaque secteur d'activité (en plus des émissions de la section *Headquarter* communes à chaque entreprise).

Certains secteurs **ne disposent pas encore** (ou n'ont pas vocation) **de** [**référentiel méthodologique d'affichage environnemental** ](https://base-impacts.ademe.fr/gestdoclist)permettant notamment de connaître les règles de calcul sectorielles et données semi-spécifiques (e.g procédés de transformation, circuits de logistique, etc.) nécessaires à la réalisation d'ACV.

Cette section vise à détailler **une approche pour les secteurs disposant de référentiel** d'affichage environnemental, ainsi qu'une **approche générique** pour les secteurs ne disposant pas de tel référentiel.

A noter que d'autres ressources sectorielles sont accessibles sur le [centre de ressources ](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/ressource/guide-sectoriel-list/index/siGras/1)de l'ADEME.&#x20;

{% hint style="info" %}
**Bilan carbone et effet stock**

Le scope 3 d'une entreprise se décompose en :&#x20;

* Un scope 3 amont qui intègre les émissions liées aux **achats** de l'entreprise (intrants -matières premières et fabrication, fret amont, etc.).
* Un scope 3 aval qui intègre les émissions liées aux **ventes** de l'entreprise durant l'année de reporting (émissions liées au fret aval, à l'utilisation et la fin de vie des produits vendus, etc.)

Pour calculer le bilan carbone d'une entreprise, **il faut donc être vigilant à ne pas simplement multiplier les émissions par produit** (issues d'une ACV mono-critère carbone) **par le nombre de produits vendus** durant l'année de reporting, dans le cas où l'entreprise n'a pas autant vendu qu'elle n'a acheté de produits (effet stock).

La bonne façon de faire est la suivante :&#x20;

* multiplier les émissions amont par produit par le nombre de produits achetés
* multiplier les émissions aval par produit par le nombre de produits vendus
* additionner ces deux quantités

Par ailleurs, l'intensité carbone (kgCO2eq/k€ de CA) d'une entreprise peut être biaisée par cet effet stock (par exemple, si une entreprise a beaucoup acheté et stocké, son intensité carbone ainsi calculée sera artificiellement haute).

Une manière de corriger ce biais peut être de corriger le dénominateur (les k€ de CA) de la variation du stock (à la hausse ou à la baisse).
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Produit générique


# Matières premières

{% hint style="info" %}
Ces méthodologies sont générales et peuvent s'appliquer à tout secteur d'activité.&#x20;

Pour certains secteurs des méthodologies spécifiques existent, plus adaptées :&#x20;

* [🥕 Alimentaire](/approches-sectorielles/alimentaire)
* [💧 Cosmétique](/approches-sectorielles/cosmetique)
* [🛏 Mobilier](/approches-sectorielles/mobilier)
* [👕 Textile](/approches-sectorielles/textile)
* [💶 Finance](/approches-sectorielles/finance)
  {% endhint %}

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>Achats de produits > Matières premières </td><td>Bilan carbone fournisseur</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>Achats de produits > Matières premières </td><td>Données de composition</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark> </td></tr><tr><td>Achats de produits > Matières premières </td><td>Données secondaires</td><td><mark style="background-color:orange;">medium /</mark> <mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr><tr><td>Achats de produits > Matières premières </td><td>Proportionnalité monétaire</td><td><mark style="background-color:orange;">medium /</mark> <mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr><tr><td>Achats de produits > Matières premières </td><td>Données monétaires</td><td><mark style="background-color:red;">Very high</mark></td></tr></tbody></table>

{% tabs %}
{% tab title="Bilan carbone fournisseur" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux matières premières achetées sont calculées grâce aux données scope 3 du bilan carbone réalisé par le fournisseur de rang 1 ou aux données scope 1, 2 et 3 des fournisseurs de rang supérieurs (procédés et intrants considérés ici comme matières premières).

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Si le fournisseur transmet son bilan carbone, il est possible d'utiliser directement ces données pour calculer les émissions liées à aux achats de matières premières de l'entreprise réalisant son bilan carbone.&#x20;

Une condition pour que cette donnée soit utilisable est la transparence de la donnée : il faut s'assurer de la complétude du périmètre (scope 1, 2 et 3), et d'une granularité suffisante de la donnée carbone.

Les émissions retenues portent sur le scope 1 à l'amont du scope 3, afin d'éviter d'éventuels doubles comptes (en effet, le scope 3 aval du fournisseur peut se retrouver dans le scope 1, 2 ou l'amont du scope 3 de l'entreprise).

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

Si la donnée carbone du fournisseur est disponible, on collecte la quantité de matière première achetée par type de produits.&#x20;

On convertit ensuite cette donnée dans la même unité physique que celle du FE utilisé (kg, mètres linéaires, m²...).&#x20;

On la multiplie enfin par l'intensité carbone transmise par le fournisseur.&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Données de composition" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux achats de matières premières sont calculées grâce à des données d'intensité carbone moyenne par matériau composant le produit.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

On utilise cette méthode dans le cas où les fournisseurs n'ont pas calculé l'empreinte carbone de leurs produits vendus, et où l'entreprise a accès à la composition précise des produits qu'elle a acheté.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On collecte la donnée de quantité de matière première achetée par type de produits, par exemple via un fichier de gestion des achats (extract d'ERP par exemple).&#x20;

On convertit ensuite la donnée collectée dans la même unité physique que celle du FE utilisé (kg, mètres linéaires, m²...).&#x20;

On multiplie ensuite les deux données. &#x20;

Si l'achat de matières premières ne concerne pas l'entreprise mais un de ses fournisseurs, il faut également prendre en compte le taux de perte ayant eu lieu lors de l'étape de transformation chez ce fournisseur.&#x20;

{% hint style="info" %}
Il faut être vigilant sur le périmètre de ces FE "matières premières" : ils intègrent en effet les émissions liées à la production de ces matières (intrants et énergie pour leur culture, leur extraction ou leur synthétisation), mais aussi des premières étapes de fabrication et de transport.&#x20;

**Par exemple**, pour le textile, la matière première à laquelle on peut remonter grâce à la base impact est le fil. Les FE "fil", "filament", "filasse" etc. incluent donc la production de la matière, mais aussi leur transport jusqu'au lieu de filage, et l'étape de filage.&#x20;

La base Ecoinvent permet elle de choisir si on souhaite modéliser le transport amont à partir de données spécifiques ou de scénarios par défaut (market ou transforming data set).&#x20;
{% endhint %}

<mark style="color:green;">**`Source des Facteurs d'Emissions :`**</mark>&#x20;

[Base carbone de l'ADEME ](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/basecarbone/donnees-consulter/liste-element?recherche=ratio+mon%C3%A9taire), DEFPRA, Ecoinvent, Base Impacts

<mark style="color:green;">**`Variabilité de l'incertitude :`**</mark>&#x20;

L'incertitude peut être être variable selon la qualité des données transmises.

L'incertitude sera ainsi faible quand on raisonne à l'échelle d'une référence et moyenne quand l'échelle est une catégorie de produit.&#x20;

L'incertitude peut également être plus élevée si des hypothèses sont prises (% de composition, omission de certains composants secondaires).&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Données secondaires" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux achats de matières premières sont calculées grâce à des données secondaires donnant une intensité carbone moyenne par composant.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

On utilise cette méthode dans le cas où il n'y a pas d'accès aux procédés de fabrication en amont du fournisseur de rang 1.&#x20;

{% hint style="info" %}
La méthode "données secondaires" ne diffère de celle "données de composition" que par la profondeur d'analyse de la chaîne de valeur : on considère que l'incertitude est faible quand sont obtenues ses informations sur les procédés et matières utilisées par les fournisseurs au dessus du rang 1, et que celle-ci est moyenne quand l'information sur les procédés réalisés ou les matières utilisées s'arrête au fournisseur de rang 1. S'il n'est pas possible de récolter des informations sur les procédés ou intrants des fournisseurs de rang 1, mais uniquement sur les  intrants de l'entreprise et les procédés réalisés en interne, l'incertitude est forte.&#x20;
{% endhint %}

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On utilise des données secondaires qui indiquent une intensité carbone par catégorie de produits.&#x20;

On collecte la quantité totale de matières première utilisées sur l'année, qu'on multiplie par cette intensité carbone.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Source des Facteurs d'Emissions :`**</mark>&#x20;

Base carbone, empreintes carbone partagées par certaines marques (par exemple Veja et Faguo pour le textile).&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Proportionnalité monétaire" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux achats de matières premières sont calculées grâce à des données monétaires et au calcul d'empreinte carbone d'un produit représentatif.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

On utilise cette méthode dans le cas où l'entreprise ne souhaite pas réaliser de bilan carbone augmenté, et que de nombreuses références aux circuits de productions variés (achat revente par exemple) sont disponibles.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

Le principe est scinder l'ensemble des achats par catégories, les plus homogènes possibles, et d'identifier pour chaque catégorie un produit représentatif.&#x20;

On réalise ensuite le calcul d'empreinte carbone unitaire du produit représentatif de chaque catégorie (données primaires de composition ou données secondaires). On associe chaque produit à son prix d'achat moyen HT pour l'entreprise.&#x20;

Ces deux données permettent de calculer un ratio monétaire par catégorie de produit (ratio du poids carbone du produit moyen par son prix d'achat moyen HT).&#x20;

On multiplie ensuite les dépenses totales HT de l'entreprise pour chacune des catégories par son ratio monétaire.&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Données monétaires" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux achats de matières premières sont calculées grâce aux dépenses de l'entreprise pour ces matières. &#x20;

{% hint style="info" %}
*Matières premières* désigne ici les produits achetés : le périmètre pris en compte dans le calcul dépend donc de ce qui est compris dans l'achat.&#x20;

Par exemple, si les frais de port sont compris dans le prix du produit acheté, alors ses émissions sont inclues dans le périmètre.&#x20;

Il en découle que l'incertitude est d'autant plus élevée que le montant dépensé inclut des prestations diverses (matières premières, transformation, transport...)
{% endhint %}

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

On utilise cette méthode dans le cas où les produits achetés sont négligeables dans les volumes vendus, ou si l'information sur leur composition, leur origine et leurs procédés de fabrication n'est pas disponible. &#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On collecte le montant dépensé par l'entreprise pour un produit, qu'on multiplie par le ratio monétaire du secteur concerné.

<mark style="color:green;">**`Source des Facteurs d'Emissions :`**</mark>&#x20;

Base carbone
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Procédés de transformation

{% hint style="info" %}
Pour certains secteurs des méthodologies spécifiques existent, plus adaptées :

Ces méthodologies sont générales et peuvent s'appliquer à tout secteur d'activité.

* [🥕 Alimentaire](/approches-sectorielles/alimentaire)
* [💧 Cosmétique](/approches-sectorielles/cosmetique)
* [🛏 Mobilier](/approches-sectorielles/mobilier)
* [👕 Textile](/approches-sectorielles/textile)
* [💶 Finance](/approches-sectorielles/finance)
  {% endhint %}

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>Achats de produits > Procédés de transformation</td><td>Bilan carbone fournisseur</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>Achats de produits > Procédés de transformation</td><td>Données énergie</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>Achats de produits > Procédés de transformation</td><td>Données semi-spécifiques</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr><tr><td>Achats de produits > Procédés de transformation</td><td>Données secondaires</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr><tr><td>Achats de produits > Procédés de transformation</td><td>Données monétaires</td><td><mark style="background-color:red;">Very high</mark></td></tr></tbody></table>

{% tabs %}
{% tab title="Bilan carbone fournisseur" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux procédés réalisés par les fournisseurs sont estimées à partir des données carbone spécifique au fournisseur.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Si le fournisseur transmet son bilan carbone, il est possible d'utiliser directement ces données pour calculer les émissions liées aux achats de matières premières.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

Si la donnée carbone du fournisseur est disponible, on collecte la donnée de quantité de matière première achetée par type de produits.&#x20;

On convertit ensuite la donnée collectée dans la même unité physique que celle du FE utilisé (kg, mètres linéaires, m²...).&#x20;

On multiplie enfin la quantité de matière première achetée par l'intensité carbone transmise par le fournisseur.&#x20;

{% hint style="info" %}
On ne s'intéresse ici qu'aux émissions Scope 1 et 2 des différents fournisseurs, correspondant aux consommations d'énergie et émissions de GES sur le site du fournisseur.&#x20;

Le Scope 3 amont du bilan carbone des fournisseurs sera également utile, mais il est considéré comme une information de Matière première.&#x20;
{% endhint %}

<mark style="color:green;">**`Sources de Facteurs d'émission :`**</mark> &#x20;

Fournisseur
{% endtab %}

{% tab title="Données énergie" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux procédés réalisés par l'entreprise / ses fournisseurs sont calculées grâce aux données de consommation énergétiques.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

On utilise cette méthode dans le cas où l'entreprise ou ses fournisseurs ont accès à une consommation énergétique associée à des données de production. &#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

Si le procédé de transformation a lieu dans les locaux de l'entreprise, on collecte la donnée de consommation énergétique totale (électricité, gaz, chaleur...), que l'on associe à leur intensité carbone en fonction du pays de localisation.&#x20;

Si le procédé de transformation a lieu chez les fournisseurs, on utilise le questionnaire fournisseur, qu'il est possible de transmettre aux fournisseurs de rang 1 ou plus.&#x20;

On y collecte :&#x20;

* La quantité d'énergie utilisée sur l'année de référence (électricité, chaleur, gaz) pour le procédé de transformation
* Le type d'offre d'électricité (offre classique, verte standard ou verte premium) et de chaleur (gaz naturel, biogaz, biomasse...).&#x20;

La granularité des données collectées peut être la suivante (du plus au moins précis) :&#x20;

* Consommation d'énergie par référence produite (kWh/unité)
* Consommation d'énergie par famille de produit (kWh/ unité), ou par produit
* Consommation d'énergie totale pour l'entreprise (kWh/an)
* Consommation d'énergie totale (kWh/an)

Dans le dernier cas, il est nécessaire d'avoir une règle d'allocation physique ou monétaire, en collectant (du plus au moins précis) : &#x20;

* Le tonnage total de produits ayant subi le ou les procédés de transformation chez le sous-traitant sur l'année&#x20;
* Le nombre total d'unités de produits ayant subi le ou les procédés de transformation chez le sous-traitant sur l'année, à condition que les produits soient homogènes
* La part que l'entreprise représente dans le CA total de ses sous-traitants

On multiplie ainsi la consommation d'énergie par leur intensité carbone en fonction du pays de localisation du fournisseur, puis par par le taux d'allocation s'il existe.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Source des Facteurs d'Emissions :`**</mark>&#x20;

[Base carbone de l'ADEME ](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/basecarbone/donnees-consulter/liste-element?recherche=ratio+mon%C3%A9taire)
{% endtab %}

{% tab title="Données semi-spécifiques" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux procédés réalisés par les fournisseurs sont calculées grâce à l'indication des procédés subis par les matières premières et leur localisation.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

On utilise cette méthode dans le cas où les fournisseurs ne peuvent pas transmettre d'information de consommations d'énergie, mais que les procédés de transformation sont connus ainsi que la localisation de ce fournisseur de rang 1.&#x20;

Cette méthode n'est possible que si le secteur d'activité est couvert par un référentiel de l'Affichage environnemental, qui fournit ces données semi-spécifiques.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

Pour cette méthodologie, on calcule les émissions liées à tous les procédés de transformation subis le long de la chaîne de valeur. La liste de ces procédés de transformation peut être définie par défaut ou ajustée en fonction de chacune des références.&#x20;

Pour chaque procédé on utilise plusieurs types de données semi-spécifiques (pouvant être spécifiées si connues) ou secondaires (ne pouvant pas être spécifiées). On utilise les données suivantes :&#x20;

* La quantité de matière subissant chacun des procédé. Cette donnée intègre le taux de perte moyen à chaque procédé (donnée semi-spécifique).
* Le pays ou la région ou a lieu le procédé (donnée semi-spécifique) : idéalement, on associe chaque procédé à un pays ou une région de production. Si cette donnée est indisponible, on utilise le pays du fournisseur de rang 1 pour en déduire un circuit de fabrication (donnée secondaire). Celui-ci indique une répartition statistique géographique pour chacun des procédés de transformation.&#x20;

Ces deux données permettent d'obtenir grâce aux facteurs de conversion des référentiels de deux types de données : &#x20;

* soit une quantité d'énergie totale consommée, qu'il faut alors multiplier par le FE du mix énergétique du pays ou de la région où a lieu le procédé
* soit une donnée d'émission carbone directement

Plus un nombre important de données semi-spécifiques ou secondaires sera utilisé, plus l'incertitude sera élevée.
{% endtab %}

{% tab title="Données secondaires" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux procédés réalisés par les fournisseurs sont calculées grâce à l'indication des procédés subis par les matières premières.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

On utilise cette méthode dans le cas où le secteur d'activité n'est pas couvert par l'affichage  environnemental.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

Pour cette méthodologie, on calcule les émissions liées aux procédés de transformation à partir d'hypothèses sur les procédés subis.&#x20;

Pour chaque procédé, on utilise la quantité totale de procédé subissant le procédé (prenant en compte les taux de perte), et le pays de localisation du procédé.

Ces deux données permettent d'obtenir grâce aux facteurs de conversion des référentiels de deux types de données : &#x20;

* soit une quantité d'énergie totale consommée, qu'il faut alors multiplier par le FE du mix énergétique du pays ou de la région où a lieu le procédé
* soit une donnée d'émission carbone directement

La méthodologie est très similaire à la précédente (données semi-spécifiques) mais le fait de ne pas avoir de données semi-spécifiques (issues des référentiels l'affichage environnemental) rend les éventuelles hypothèses prises plus incertaines (procédés réalisés, taux de perte à chaque étape, localisation des procédés).&#x20;

L'incertitude est médium si les hypothèses comportent peu d'incertitude et élevée sinon. &#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Données monétaires" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux procédés réalisés par les fournisseurs sont calculées grâce à des données monétaires.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

On utilise cette méthode dans le cas où aucune autre méthode n'est possible.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

Pour cette méthodologie, on utilise la dépense totale pour le procédé de transformation.&#x20;

On lui associe ensuite un ratio monétaire en fonction du secteur d'activité.
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Fret amont et aval

{% hint style="info" %}
Pour certains secteurs des méthodologies spécifiques existent, plus adaptées :

Ces méthodologies sont générales et peuvent s'appliquer à tout secteur d'activité.

* [🥕 Alimentaire](/approches-sectorielles/alimentaire)
* [💧 Cosmétique](/approches-sectorielles/cosmetique)
* [🛏 Mobilier](/approches-sectorielles/mobilier)
* [👕 Textile](/approches-sectorielles/textile)
* [💶 Finance](/approches-sectorielles/finance)
  {% endhint %}

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>Fret > Amont / Aval</td><td>Bilan carbone fournisseur</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>Fret > Amont / Aval</td><td>Données énergie</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>Fret > Amont / Aval</td><td>Données physiques</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr><tr><td>Fret > Amont / Aval</td><td>Données secondaires </td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr><tr><td>Fret > Amont / Aval</td><td>Données monétaires</td><td><mark style="background-color:red;">Very high</mark></td></tr></tbody></table>

{% tabs %}
{% tab title="Bilan carbone fournisseur" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées au fret réalisé par des transporteurs externes sont estimées à partir des données carbone spécifiques au fournisseur.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Depuis 2011, les prestataires de transport doivent fournir la quantité de GES émis pour leur prestation (article L 1431-3 du code des transports). On peut utiliser directement ces données pour calculer les émissions liées au fret amont ou aval.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

Si la donnée carbone du fournisseur est disponible, les seuls calculs nécessaires sont des vérifications d'ordre de grandeur : vérification que la donnée couvre bien l'intégralité des flux (bilan de masses), et que les facteurs d'émissions sont les mêmes que dans les bases de données des la Base impact et la Base carbone.&#x20;

On s'assure également que le fournisseur n'a pas décompté d'éventuelles contributions carbone de l'empreinte totale, et que l'empreinte couvre bien les émissions indirectes (production de l'électricité, fuites de fluides frigorigènes, amont de l'énergie).&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Données énergie" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées au fret réalisé par des transporteurs externes ou par l'entreprise elle-même sont estimées à partir des consommations de carburant.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Si l'entreprise opère elle-même son fret ou que son transporteur peut fournir la quantité de carburant utilisé pour ses services vendus, on peut utiliser directement ces données pour calculer les émissions liées au fret amont ou aval.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On collecte la donnée de consommation totale de carburant utilisé pour le fret amont ou aval.&#x20;

On lui associe un facteur d'émissions en kg CO2e par litre de carburant utilisé, ou kg CO2e / kWh.&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Données physiques" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées au fret réalisé par des transporteurs externes ou par l'entreprise elle-même sont estimées à partir des kilomètres parcourus par les marchandises, ainsi que les modes de transports utilisés.

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Si l'entreprise connaît la provenance des intrants (fret amont), et la localisation de ses clients (fret aval), ainsi que les modes de transport utilisés, on peut estimer les émissions associées grâce à la méthode des t.km.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

Pour calculer les émissions liées à chaque flux de transport de marchandise, il faut une donnée en t.km, c'est à dire la multiplication de deux éléments :

* La distance du trajet parcouru par la marchandise (aller simple), en kilomètres
* Le poids total transporté, en tonnes

{% hint style="info" %}
L'idée est de raisonner en flux, c'est à dire qu'on ne modélise pas chaque voyage réalisé par chaque véhicule de fret, mais un flux annuel de marchandise.&#x20;

Par exemple si l'entreprise X basée à Bordeaux livre 1000 tonnes de marchandise par an à un entrepôt de Perpignan, la donnée t.km sera de 1000 tonnes x 448 km =4 480 t.km
{% endhint %}

On associe ensuite à cette donnée un facteur d'émission en kg CO2e/t.km, qui donne l'intensité carbone moyenne du transport d'une tonne de marchandise sur 1 km, en fonction du mode de transport.&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Données secondaires" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées au fret réalisé par des transporteurs externes ou par l'entreprise elle-même sont estimées à partir de données secondaires, issues d'analyses de cycle de vie par type de produit moyen ou de cadres méthodologiques.&#x20;

&#x20;<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Si l'entreprise ne connaît pas certains flux de transport, par exemple le transport en amont de ses fournisseurs de rang 1, ou la distribution des marchandises à ses clients de rang 2, On peut estimer les émissions associées grâce à la méthode des t.km associées à des données secondaires. &#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On modélise les principaux flux comme pour la méthode données physique, mais cette fois la distance parcourue et les modes de transport sont des données secondaires.&#x20;

Par exemple, pour une distribution en France, on considère 500 km en camion dans la méthodologie affichage environnemental pour le secteur textile.

On multiplie ensuite la distance du trajet par le poids total transporté, puis par le FE en t.km du mode de transport utilisé.

Si on utilise des analyses de cycles de vies moyennes, les calculs intègrent déjà ces hypothèses pour le fret amont. Par exemple, les données "achats de biens" sur la base carbone de l'Ademe ont comme périmètre "du berceau à la porte" (cradle to gate), ils intègrent donc le fret amont, mais pas la distribution.&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Données monétaires" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées au fret réalisé par des transporteurs externes ou par l'entreprise elle-même sont estimées à partir de données monétaires. &#x20;

&#x20;<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Si l'entreprise n'a aucune information sur certains flux de transport dont elle supporte le coût, ou que ces émissions sont marginales (ex : frais de port pour les petites fournitures, frais de déménagement), on utilise des données monétaires.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On prend les montants totaux de dépenses de transport de marchandises.

On leur associe un ratio monétaire en fonction du mode de transport utilisé (transport terrestre par défaut).&#x20;

{% hint style="warning" %}
Cette méthode ne peut s'appliquer qu'au transport supportés économiquement par l'entreprise.&#x20;
{% endhint %}
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
Les distances des différents flux de logistique de l'entreprise (approvisionnement et expédition) sont généralement évaluées à partir des adresses des lieux d'expédition et de destination.

L'API [HERE](https://platform.here.com/portal/) permet via la requête *geocoding* d'obtenir la géolocalisation d'un lieu (latitude et longitude), connaissant son adresse.

&#x20;La distance de trajets réalisés en [transport routier terrestre](https://developer.here.com/documentation/routing/dev_guide/topics/transport-modes.html) (camion, voiture, etc.) peut alors être estimée à l'aide de la requête *router* de l'API HERE.

Pour les transports non routiers terrestres, la distance à vol d'oiseau est dans un premier temps déterminée à l'aide de la latitude, longitude et de la [formule de Haversine](https://fr.wikipedia.org/wiki/Formule_de_haversine).

Afin de prendre en compte le fait que la distance réelle des routes ferroviaires ou maritimes est plus longue que la distance à vol d'oiseau, un facteur correctif est appliqué (1.05 pour l'aérien, 1.14 pour le ferroviaire et 1.21 pour le routier).

Les API de Bing Maps et [Google Maps ](https://www.labnol.org/google-maps-sheets-200817)permettent aussi d'évaluer des distances connaissant les adresses des points de départ et d'arrivée.

<img src="/files/R7SojEn36oTy3NUQD0pE" alt="" data-size="original">
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
Un point d'attention très important pour s'assurer de la cohérence du bilan est le suivant : **le bilan de masse entre tonnages intrants, fret amont et aval doit être équilibré**.

Autrement dit, le poids total (en kg ou tonnes) des matières premières et intrants doit être équivalent (en ordre de grandeur) à celui du fret amont et du fret aval (aux pertes liées aux procédés de fabrication près).

Si tel n'est pas le cas et si d'éventuels écarts ne peuvent être justifiés, il faudra alors procéder à des extrapolations pour s'aligner sur le tonnage le plus probable.
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.a*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Emballages

{% hint style="info" %}
Pour certains secteurs des méthodologies spécifiques existent, plus adaptées :

Ces méthodologies sont générales et peuvent s'appliquer à tout secteur d'activité.

* [🥕 Alimentaire](/approches-sectorielles/alimentaire)
* [💧 Cosmétique](/approches-sectorielles/cosmetique)
* [🛏 Mobilier](/approches-sectorielles/mobilier)
* [👕 Textile](/approches-sectorielles/textile)
* [💶 Finance](/approches-sectorielles/finance)
  {% endhint %}

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>Achats de produits > Emballages </td><td>Bilan carbone fournisseur</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>Achats de produits > Emballages </td><td>Données de composition</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark> </td></tr><tr><td>Achats de produits > Emballages </td><td>Données secondaires</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr><tr><td>Achats de produits > Emballages </td><td>Données monétaires</td><td><mark style="background-color:red;">high</mark></td></tr></tbody></table>

{% tabs %}
{% tab title="Bilan carbone fournisseur" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux emballages des produits achetés sont calculées grâce aux données de calcul d'empreinte carbone déjà réalisé.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Si le fournisseur de l'entreprise transmet son bilan carbone de ses emballages, il est possible d'utiliser directement ces données.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

Si la donnée carbone du fournisseur est disponible, on collecte la quantité de matière première achetée par type de produits.&#x20;

On convertit ensuite cette donnée dans la même unité physique que celle du FE utilisé (kg, mètres linéaires, m²...).&#x20;

On la multiplie enfin par l'intensité carbone transmise par le fournisseur.&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Données de composition" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux emballages des produits achetés sont calculées grâce aux données de composition de ces emballages.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

On utilise cette méthode dans le cas où les fournisseurs n'ont pas calculé l'empreinte carbone de leurs emballages, et où l'entreprise connaît leurs matériaux de composition.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On collecte la donnée de poids d'emballage total utilisés pour vos produits, par matériau.&#x20;

On associe à ce poids un FE donnant l'intensité carbone de la matière utilisée ainsi qu'un FE lié à la mise en forme de cette matière. L'incertitude peut être plus élevée si le procédé de mise en forme n'est pas connu. &#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Données secondaires" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux emballages des produits achetés sont calculées grâce à des données secondaires. &#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

On utilise cette méthode dans le cas où vous ne connaissez pas la quantité d'emballage utilisé pour les produits de l'entreprise (ou une partie de ceux-ci). On utilise donc des données secondaires en fonction de ses produits.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

Si on ne connaît pas précisément les quantité d'emballages utilisés, on prend des hypothèses de grammage d'emballage par kg de produit issues des différents référentiels méthodologiques. On associe ensuite un FE lié à la production de cette matière et à sa mise en forme, ou directement un FE en fonction du type d'emballage.&#x20;

Si on utilise des analyses de cycles de vies moyennes, les calculs intègrent déjà ces hypothèses pour les différents types d'emballages. &#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Données monétaires" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées aux emballages des produits achetés sont calculées grâce aux dépenses de l'entreprise pour ceux-ci. &#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

On utilise cette méthode dans le cas où les volumes achetés sont négligeables, ou si l'information sur leur quantité en données physiques n'est pas disponible. &#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On collecte le montant dépensé par l'entreprise pour un produit, qu'on multiplie par le ratio monétaire de la matière utilisée.

{% hint style="warning" %}
Cette méthode ne fonctionne pas pour les emballages dont l'entreprise ne supporte pas directement les coûts.&#x20;
{% endhint %}
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
On compte dans ce poste d'émissions tous les types d'emballages qui peuvent être utilisés tout au long de la chaîne de valeur :&#x20;

* Les emballages **primaires**, directement au contact du produit, généralement vendus avec le produit (ex : film en Polyéthylène, boîte à chaussure).
* Les emballages **secondaires**, qui regroupent un certain nombre d'articles et les protègent (ex : cagette pour fruits et légumes)
* Les emballages **tertiaires**, servant à faciliter la manutention (ex : palette)

Tous ces types d'emballages sont pris en compte, même si ce n'est pas l'entreprise qui en supporte le coût.
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Utilisation

Les émissions liées à l'utilisation de vos produits vendus par le consommateur final, pendant toute sa durée de vie.

{% hint style="info" %}
Pour certains secteurs des méthodologies spécifiques existent, plus adaptées :

Ces méthodologies sont générales et peuvent s'appliquer à tout secteur d'activité.

* [🥕 Alimentaire](/approches-sectorielles/alimentaire)
* [💧 Cosmétique](/approches-sectorielles/cosmetique)
* [🛏 Mobilier](/approches-sectorielles/mobilier)
* [👕 Textile](/approches-sectorielles/textile)
* [💶 Finance](/approches-sectorielles/finance)
  {% endhint %}

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>Achats de produits > Utilisation</td><td>Données physiques</td><td><mark style="background-color:green;">low /</mark> <mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr><tr><td>Achats de produits > Utilisation</td><td>Données secondaires</td><td><mark style="background-color:green;">low /</mark> <mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr></tbody></table>

{% tabs %}
{% tab title="Données physiques" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées à l'utilisation des produits vendus par l'entreprise sont calculées grâce aux données techniques sur ce produit.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

S'il n'est pas possible de disposer d'informations précises sur la consommation du produit en phase d'utilisation, et d'une estimation de sa durée de vie, on peut estimer les émissions de son utilisation.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On définit dans un premier temps la liste et les quantités d'intrants nécessaires pour chaque cycle d'utilisation du produit. On leur associe ensuite un FE en fonction de leur nature.&#x20;

On multiplie ensuite ce résultat par la durée de vie totale du produit, définit en nombre de cycles d'utilisation.&#x20;

On multiplie ensuite ce résultat par le nombre de produits de ce type vendus.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Incertitude:`**</mark>&#x20;

L'incertitude est plus ou moins élevée selon la précision des hypothèses prises quant à la durée de vie des produits vendus et à leur émissions durant le cycle d'utilisation.&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Données secondaires" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées à l'utilisation des produits vendus sont calculées grâce à des données secondaires. &#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

On utilise cette méthode dans le cas où il existe une analyse de cycle de vie d'un produit comparable à celui vendu, incluant cette phase d'utilisation.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On collecte la donnée d'empreinte par cycle d'utilisation, qu'on multiplie par l'espérance de vie du produit vendu, puis par le nombre de produits vendus.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Incertitude:`**</mark>&#x20;

L'incertitude est plus ou moins élevée selon la proximité du produit dont l'analyse de cycle de vie est issue avec le produit réellement vendu. L'utilisation est par exemple exclue des données de la base carbone (cradle to gate).&#x20;
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
La phase d'utilisation inclut deux éléments :

* L'utilisation en tant que telle, directe ou indirecte (électricité, carburant, produits chimiques)
* L'entretien (produits de lavage, électricité, eau, fournitures de remplacement)

Carbone 4 a publié une [note ](https://www.carbone4.com/calculer-emissions-associees-a-lusage-de-produits-vendus)qui résume les règles de comptabilité carbone liées à l'utilisation de produits intermédiaires ou finis.
{% endhint %}

### Précisions sur la prévision des FE du mix électrique pour l'utilisation d'un produit vendu

#### Descriptif de la méthode

Cette méthode permet de calculer les émissions dues à la consommation d’électricité lors de l’utilisation d’un produit vendu, à partir de FE du mix électrique évolutifs dans le temps (poste 18 du Bilan Carbone ® : *Utilisation des produits vendus* / catégorie 11 du GHG Protocol : *Use of Sold Products*). Les FE des futurs mix électriques sont estimés pour chaque année d’utilisation du produit en suivant des scénarios d’évolution du mix électrique.

{% hint style="warning" %}
Cette méthode concerne uniquement l’utilisation d’électricité d’un produit vendu, il faut la compléter avec les méthodes qui calculent les émissions liées à l’utilisation de combustibles et/ou les émissions non énergétiques si besoin.
{% endhint %}

#### Contexte

Pour être plus représentatif de la phase d’utilisation d’un produit vendu qui a une durée de vie longue (plusieurs années voir décennies), et qui a besoin d’électricité pour son fonctionnement, il est possible d’utiliser des FE du mix électrique qui évoluent d’année en année au cours de la durée de vie de produit.

Par exemple, le mix électrique de l’Allemagne va être amené à se décarboner fortement dans les années à venir avec le développement des énergies renouvelables. Le FE du mix électrique allemand sera sûrement très différent du FE du mix électrique allemand en 2023 (si l’Allemagne respecte son *Energiewende*). Utiliser un FE évolutif qui suit les prévisions d’évolutions du mix électrique permet d’avoir une estimation des émissions de GES plus représentative du futur impact carbone lié à l’utilisation du produit vendu.

#### Méthode de calcul

Voici le calcul des émissions en kgCO2eq dues à l’utilisation d’énergie électrique d’un produit vendu:

$$kg\ CO\_{2\ eq,\ élec\ utilisation}=f\_{cycle/an}*E\_{élec/cycle}*\displaystyle\sum\_{i=0}^{durée\ de\ vie}{FE\_{mix\ estimé,\ année\ reporting+i}}$$

$$f\_{cycle/an}$$ correspond à la fréquence d’utilisation, c’est-à-dire, le nombre de cycles d’utilisation par an.\
$$E\_{élec/cycle}$$ correspond à l’énergie électrique nécessaire par cycle d’utilisation en kWh.

#### Sources des Facteurs d'Emissions

Pour la prévision des FE du mix électrique français, l’étude de RTE *Futurs énergétiques 2050* propose **différents scénarios d’évolution de la composition du mix électrique françai**s pour 2030, 2040 et 2050, ainsi que l’évolution des FE des différents modes de production d’électricité pour 2050. En croisant ces deux informations, et en extrapolant, il est possible d’obtenir des **estimations des FE du mix électrique français** par année jusqu’en 2050.

L’étude de RTE propose 6 scénarios qui s’ancrent dans l’objectif de neutralité carbone d’ici 2050 allant du 100% renouvelable (M0) à un mélange 50% d’énergie renouvelable et 50% de nucléaire (N03).

Bien que tous les scénarios présentés soient théoriquement réalisables, **ils ne sont pas forcément tous très probables**.

Le scénario 100% renouvelables d’ici 2050 signifie un rythme de développement des énergies renouvelables dépassant ceux des pays européens les plus performants.

De même, le scénario 50-50 implique des défis technologiques sur la prolongation des réacteurs nucléaires existants au-delà de 60 ans ainsi qu’un fort développement de nouveaux réacteurs.

Il est donc pertinent de **retenir le scénario le plus probable pour la prévision des FE**, ce qui n’est pas forcément évident au vu de la complexité de la question.

Un **scénario médian** est aussi un bon choix comme le **scénario N1 dans l’étude de RTE** (développement à un rythme soutenu des énergies renouvelables et construction de nouveaux réacteurs tous les 5 ans). En raison des fortes incertitudes et variabilités sur la prévision d’un FE, il est important d’être transparent sur les données et hypothèses retenues pour le calcul.

Un exemple de calcul de prévision des FE du mix électrique français en se basant sur l’étude de RTE *Futurs énergétiques 2050* peut être vu [ici](https://docs.google.com/spreadsheets/d/1QDEp6wRYOKEBYdxPwNfXkZixiU8qz72PKtAE8d1QJo0/edit?usp=sharing).

Pour la prévisions des FE de pays autres que la France, on peut se baser sur des études faites par des agences nationales similaires à RTE ou des plans de transition gouvernementaux comme celui de l’Allemagne *Energiewende*. L’Agence Internationale de l’Energie peut aussi être une bonne source d’information.

#### Incertitudes

Il est important de noter une lim**ite de ces estimations** : l’étude *Futurs énergétiques 2050*, ne fournit pas le détail des quantités d’énergies électriques importées et exportées mais fournit uniquement une estimation du solde exportateur. Sans la donnée sur les prévisions des quantités d’énergie électrique importées et exportées, le FE estimé n’est pas cohérent avec la méthodologie de calcul de l’ADEME qui elle prend bien en compte les émissions liées aux imports et exports (FE *consommation* plutôt que *production*). D’autant plus que RTE précise dans son rapport que les interconnexions au sein de l’Europe risquent d’augmenter.

Par ailleurs, plusieurs scénarios sont possibles pour l’évolution du mix électrique mais rien ne garantit quel scénario sera suivi. Par exemple, en 2022 le FE du mix électrique français à augmenté par rapport à 2021, ce qui n’est dans aucun des scénarios de RTE.

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Fin de vie

{% hint style="info" %}
Pour certains secteurs des méthodologies spécifiques existent, plus adaptées :

Ces méthodologies sont générales et peuvent s'appliquer à tout secteur d'activité.

* [🥕 Alimentaire](/approches-sectorielles/alimentaire)
* [💧 Cosmétique](/approches-sectorielles/cosmetique)
* [🛏 Mobilier](/approches-sectorielles/mobilier)
* [👕 Textile](/approches-sectorielles/textile)
* [💶 Finance](/approches-sectorielles/finance)
  {% endhint %}

<table><thead><tr><th width="243.33333333333331">Catégorie PCG</th><th>Méthode</th><th>Incertitude</th></tr></thead><tbody><tr><td>Achats de produits > Emballages </td><td>Données spécifiques</td><td><mark style="background-color:green;">low</mark></td></tr><tr><td>Achats de produits > Emballages </td><td>Données secondaires</td><td><mark style="background-color:orange;">medium</mark></td></tr></tbody></table>

{% tabs %}
{% tab title="Données spécifiques" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées à la fin de vie des produits vendus sont calculées grâce à des données spécifiques à l'entreprise.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

Si l'entreprise dispose d'un cycle de reprise des produits qu'elle vend en fin de vie, et/ ou de statistiques sur la fin de vie réelle de ces produits, on peut calculer précisément les émissions liées à ce circuit de valorisation.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On calcule les émissions liées à la collecte et au transport des produits en fin de vie (voir la partie fret).&#x20;

On calcule les émissions liées à leur traitement en faisant le bilan carbone de la structure industrielle de revalorisation des déchets.&#x20;
{% endtab %}

{% tab title="Données de composition" %} <mark style="color:green;">**`Description`**</mark>

Les émissions liées à la fin de vie des produits vendus sont calculées grâce à des données secondaires.&#x20;

<mark style="color:green;">**`Contexte d'utilisation`**</mark>

S'il n'y a pas d'accès aux données spécifiques à la fin de vie des produits, on utilise des données secondaires issues de statistiques sur la fin de vie par type de produit et de matériaux.

<mark style="color:green;">**`Méthode de calcul :`**</mark>&#x20;

On collecte la donnée totale de chaque type de déchet qui compose le produit en fin de vie (ex : DEE pour le matériel informatique). &#x20;

On associe à ce poids un FE fin de vie, donnant l'intensité carbone moyenne de la fin de vie de ce produit, en fonction de sa composition.&#x20;
{% endtab %}
{% endtabs %}

{% hint style="info" %}
La fin des produits inclut plusieurs phases :&#x20;

* Le transport des produits jusqu'à leur lieu de traitement&#x20;
* Les émissions lors du traitement ces produits en fin de vie&#x20;
  {% endhint %}

{% hint style="danger" %}
Cette étape n'inclut pas les émissions qui ont lieu lors des phases de recyclage.&#x20;

En effet, ces émissions sont comptabilisées pour le produit ce recyclage permet de fabriquer.&#x20;
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Alimentaire


# Introduction

Il est possible de s'appuyer sur la base [AGRIBALYSE®](https://agribalyse.ademe.fr/app) 3.0 (AGB), à la fois sur ses **résultats** (vision simplifiée des valeurs d'impacts par recette, décomposées par étape du cycle de vie et par ingrédient) et **données complètes** de modélisation accessibles notamment depuis l'outil open source d'ACV [OpenLCA](https://nexus.openlca.org/database/Agribalyse).

AGB fournit des données de référence sur 2500 produits alimentaires consommés en France (y compris des produits importés) et environ 200 productions agricoles françaises.

L'accès à OpenLCA et aux données complètes d'AGB est néanmoins indispensable pour **pouvoir spécifier rigoureusement certaines étapes du cycle de vie de produits alimentaires** (recettes, transport, conservation, etc.) et ainsi être en phase avec les [recommandations du conseil scientifique](https://www.ademe.fr/sites/default/files/assets/documents/affichage-environnemental-produits-alimentaires-rapport-final-conseil-scientifique.pdf) sur l'affichage environnemental du secteur alimentaire.

Pour chaque produit que modélisé, la première étape consiste à définir le [produit alimentaire de référence ](https://doc.agribalyse.fr/documentation/les-donnees-sur-les-produits-alimentaires)d'AGB auquel se rattacher (e.g 'Biscuit apéritif feuilleté') : cela permet d'**utiliser les données génériques de ce produit de référence** pour certaines des étapes du cycle de vie qui ne seront pas spécifiées.&#x20;

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Recette

La première étape de la modélisation consiste à renseigner la **composition du produit**, c'est à dire les **quantités et types d'ingrédients** constituant la recette du produi&#x74;**.**

Au-sein de chaque catégorie, plusieurs centaines d'ingrédients sont accessibles pour déterminer la recette :&#x20;

![](/files/D2lVXCduToZckxAAVk1N)&#x20;

Par exemple, pour le produit 'Biscuit apéritif feuilleté', les quantités par défaut utilisés pour le produit de référence AGB peuvent être modifiés, voire d'autres ingrédients peuvent être pris en compte dans la recette.

![Liste des Inputs du 'Biscuit apéritif feuilleté' sur AGB, depuis OpenLCA](/files/HpCPa0dYAsGPThfbUdUW)

L'ensemble des flux élémentaires d'AGB ont été exportés d'openLCA pour pouvoir être modélisés au sein de notre propre outil.

{% hint style="info" %}
Il convient d'être particulièrement vigilant sur les quantités renseignées, notamment en fonction de la **finalité du calcul** (bilan carbone d'entreprise ou analyse de cycle de vie du produit), du **positionnement dans la chaîne de valeur** de l'acteur pour qui le calcul est réalisé (producteur, distributeur, retailer, etc.) et du **type d'ingrédient utilisé** (e.g ingrédient cru ou cuit, épluché ou non, etc.).

Entre le début (choix de l’ingrédient) et la fin de la chaine de valeur (consommation), **3 types de pertes** sont en effet modélisés :

* **R2C** (ratio cru/cuit ou *raw to cooked*), qui traduit l'évolution de la masse d'un ingrédient avant/après cuisson (par exemple, le riz gagne en masse après cuisson)
* **Pertes à la distribution** / vente au détail
* **Pertes non comestibles** (par exemple, un artichaut épluché est bien plus léger qu'un artichaut brut)

AGB fournit des données par défaut sur ces taux de pertes en fonction du type d'ingrédient.
{% endhint %}

A noter également qu'un **seuil de coupure de 95% en masse** peut être appliqué pour les recettes. Ainsi, les ingrédients ayant une faible masse dans une recette peuvent être retirés de la modélisation (ex : sel, épices, additifs, etc.), comme cela est le cas dans les recettes d'AGB.

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Transformation

L'étape de transformation couvre les **procédés de fabrication réalisés au-sein des usines** de l'industrie agroalimentaire.

Les procédés de **pré-transformation** (e.g fabrication du beurre, de fromage, de farine, abattage, etc.) sont généralement déjà intégrés dans la modélisation des ingrédients constituant la recette.

Pour aboutir au produit alimentaire transformé, il convient donc d'ajouter **l'étape de transformation finale** des ingrédients de la recette (e.g cuisson, via le procédé '*Cooking, industrial, 1kg of cooked product*').

La modélisation des procédés de transformation finale est assez limitée dans AGB (il y a notamment un certain nombre de procédés *dummy*, c'est à dire avec une valeur d'impact nulle), et par ailleurs le procédé *cooking* est généralement utilisé comme proxy pour d'autres procédés de transformation.

![](/files/I6eaotzNpS8xKcXCTqVg)

Il est ainsi recommandé de **spécifier autant que possible cette étape via des données** (de consommations d'énergie par procédé de transformation) propres à la chaîne de valeur de l'entreprise, afin d'être le plus exhaustif et précis possible dans l'évaluation d'impact de ces procédés (e.g pétrissage, laminage, découpage, cuisson, refroidissement, surgélation, etc.).

{% hint style="info" %}
Il est possible d'aider l'entreprise à se rapprocher des différents fournisseurs de sa chaîne de valeur pour récupérer des données spécifiques (de consommations d'énergie, taux de perte, etc.). Cela peut notamment se faire via des questionnaires concis qui peuvent être relayer aux fournisseurs les plus stratégiques.&#x20;
{% endhint %}

L'étape de refroidissement et congélation n'est par exemple pas modélisée dans AGB :&#x20;

<figure><img src="/files/OAbPOXN2fXl0zEZfVE38" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Fret amont et aval

![Modélisation du transport, AGB](/files/UFqGIbZ47XCXRf1yCsth)

Deux exclusions de flux sont réalisées dans AGB, et portent sur :&#x20;

* le **transport du "processus" à la recette** (la seule exception est l'alcool -vins et brandy),
* et le **transport du produit fini du supermarché au consommateur**.

La distance entre le lieu de "Recette" et le lieu de "Distribution" est de **450 km** et la distance entre le lieu de "Distribution" et le lieu de "Vente au détail" est de **150 km**, ces deux transports pouvant se faire de manière réfrigérée ou non en fonction du produit.

Il convient néanmoins de prendre en compte **l'impact lié à la distribution aval** (qu'il s'agisse de commerce en ligne ou en magasin), et de se référer pour cela à la méthodologie PEF ([Annexes 1 à 2, section 4.4.3 'Transport and logistics'](https://ec.europa.eu/environment/publications/recommendation-use-environmental-footprint-methods_en)), qui recommande une approche d'allocation **massique** (t.km) dans le cas du commerce en ligne et **volumique** dans le cas du retail / vente en magasin (en supposant un volume maximal de 0.2 m3 par véhicule).

De même, pour l'ensemble des autres flux plus en amont de la chaîne de valeur, il est possible de **spécifier les distances et modes de transport** sur la base des données propres à l'activité de l'entreprise (origine des ingrédients et spécification des *consumption mix*, distance moyenne entre le lieu de la recette et la distribution, etc.).

&#x20;

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Conditionnement

Dans AGB, seules la **production**, la **mise en forme,** le **transport** et la **fin de vie** des **emballages primaires** sont considérées.

Il est possible de spécifier l'ensemble des paramètres de calcul de l'étape de conditionnement, sur la base des procédés (matériaux d'emballage, etc.) proposés par la base [Ecoinvent](https://ecoinvent.org/).&#x20;

Les emballages **secondaire** et **tertiaire** ne sont ainsi pas pris en compte dans les modélisations d'AGB, néanmoins il est possible de proposer à l'entreprise de les prendre en compte si  l'organisation est en mesure de collecter des données à ce sujet.

Les **emballages B2B** ne sont également pas pris en compte dans AGB, par souci de simplification. Encore une fois, il est possible de les intégrer si des données sont facilement accessibles.

Différents scénarios de fin de vie sont proposés en fonction du type de matériau utilisé :&#x20;

![Scénarios de fin de vie, Source Méthodologie AGB 3.0](/files/q7GLw4v6zMO4mCOrwXQR)

Concernant le transport des emballages depuis leur lieu de fabrication jusqu'à l'usine de transformation du produit alimentaire, la [distance de transport est établie par défaut grâce aux données fournies par Eurostat de 2015](https://editor.karbon.earth/help/docs/transportDistances).

Pour les matériaux autres que le verre venant d'Europe :&#x20;

* 230 km par camion
* 280 km par train
* 360 km par voie navigable intérieure

Pour les emballages en verre vide venant d'Europe :&#x20;

* 350 km par camion
* 39 km par train (train de marchandise moyen)
* 87 km par bateau (péniche)

Les procédés utilisés pour le transport des emballages sont les suivants :&#x20;

![Procédés de transport des emballages, Source Méthodologie AGB 3.0](/files/tA8LelBdBgk6My5PDwBK)

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Distribution et vente au supermarché

Cette étape est modélisée en se référant aux données par défaut du PEF, relatives à la prise en compte :&#x20;

* du refroidissement,
* de la congélation,
* de l'éclairage,
* et du chauffage des différentes surfaces mobilisées

Des modes de conservation sont définis en fonction du type de produit :&#x20;

* À **température ambiante - longue durée** (*ambient -long*). C'est le cas des farines ou des tubercules.
* À **température ambiante - moyenne durée** (*ambient - average*). C'est le cas des fruits ou des légumes.
* À **température ambiante - courte durée** (*ambient - short*). C'est le cas des pâtisseries ou du pain.
* **Réfrigéré** (*chilled*)
* **Congelé** (*frozen*)

Les besoins énergétiques dans le centre de distribution/stockage ainsi que dans le supermarché sont estimés par m3 sur la base des valeurs par défaut du PEF, et dépendent du mode de conservation.

Ces besoins énergétiques sont ensuite alloués au produit alimentaire sur la base de **l'espace et du temps de stockage**.

{% hint style="info" %}
L'étape de stockage et de vente au détail représente généralement une faible part des émissions des produits alimentaires.

Il est donc préférable de privilégier **l'usage de données génériques** des produits d'AGB, et de concentrer l'effort de collecte des données sur les postes les plus impactants (recette, conditionnement, fret).
{% endhint %}

Les pertes lors des étapes de distribution et vente au supermarché dépendent de la catégorie de produit :&#x20;

![Pertes liées au retail, source PEF](/files/6em83xzghBgf0S3a7eiW)

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

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<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Utilisation

Cette étape englobe les impacts relatifs à la **conservation** et **préparation** (e.g énergie de cuisson) des produits alimentaires chez le consommateur.

Les **données génériques** des produits d'AGB sont systématiquement pris comme référence pour évaluer l'impact de cette étape.

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

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<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Cosmétique


# Introduction

La cosmétique n'est pas l'un des secteurs prioritaires dans le cadre de l'[affichage environnemental français](https://www.ademe.fr/expertises/consommer-autrement/passer-a-laction/reconnaitre-produit-plus-respectueux-lenvironnement/dossier/laffichage-environnemental/affichage-environnemental-contexte-objectifs).

En particulier les méthodologies disponibles sur la [Base Impacts](https://base-impacts.ademe.fr/gestdoclist) et relatives au secteur 'Entretien, hygiène et Beauté' portent sur un nombre limité des produits et sont relativement anciennes (2013 pour le référentiel 'Shampoings et gels douche').

Il est préférable de se référer davantage :&#x20;

* aux méthodologies développées par des acteurs de référence, notamment [l'outil SPICE ](https://open-spice.com/)d'évaluation d'impact du packaging et l'outil [SPOT](https://open-spice.com/) d'écoconception d'un produit cosmétique.
* aux travaux en cours sur le développement européen de PEFCR sur des produits cosmétiques ([sur les shampoings par exemple](https://setac.onlinelibrary.wiley.com/doi/10.1002/ieam.4064))

![Cycle de vie d'un produit cosmétique](/files/gnXymfCAcZQcsRTKHXdb)

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Formulation

Les données spécifiques sont le **poids de la formule** (en g) et la **concentration de chaque ingrédient** (en %, chaque ingrédient étant défini suivant la nomenclature INCI).

La base de données de référence est la base EcoInvent, qui permet un mapping (partiel, souvent sur base de proxys) avec la nomenclature INCI, en fonction notamment des **substances chimiques mises en œuvre** (identifiant CAS) et de la **fonction des agents** (émollient, émulsifiant, stabilisant, acide gras, probiotique, tensio-actif, etc.).

{% hint style="info" %}
Du fait des difficultés à associer précisément un ingrédient de la formule à un procédé de la base EcoInvent, l'incertitude associée au calcul d'impact de l'étape de formulation est assez élevée.

En particulier et à titre d'exemple, il est compliqué d'évaluer les bénéfices d'une formule à fort pourcentage de naturalité ou comprenant des ingrédients de filières durables ou certifiées (et cette difficulté est partagée par l'ensemble des acteurs, puisqu'elle est liée au manque de granularité des bases de données d'impact environnemental).

Néanmoins, l'étape de formulation représente généralement une faible part de l'impact carbone d'un produit cosmétique (en comparaison au packaging et à l'étape d'utilisation). &#x20;
{% endhint %}

Les procédés ***Transforming dataset*** (et non *Market dataset*) d'EcoInvent sont retenus, afin de pouvoir spécifier l'origine des produits et le fret jusqu'au lieu de fabrication du produit cosmétique.

Les modélisations basées sur une allocation de type ***Cut-off*** (et non *APOS* ou *Consequential*) sont également retenues.

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

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<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Fabrication

Toujours en raison de l'absence de référentiel d'affichage environnemental pour le secteur cosmétique, **il n'est pas possible de se référer à des données secondaires** (consommations moyennes d'énergie pour tel ou tel procédé de fabrication, comme pour le textile).

Il faut donc entièrement **spécifier cette étape sur la base de données d'activité propres aux fournisseurs de l'entreprise**. Cela peut inclure la consommation d'électricité des mélangeurs et turbo-émulsifiants, des lignes de remplissage et de bouchage, la consommation de froid de certains équipements, etc.

{% hint style="info" %}
La collecte de données spécifiques auprès des fournisseurs, via des questionnaires dédiés est réalisable.
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

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# Logistique amont et aval

Comme il n'y a pour le moment pas de référentiel d'affichage environnemental pour le secteur cosmétique, **il est impossible de se référer à des données secondaires** (de type circuits de production, comme pour le textile) pour le fret amont du produit cosmétique.

Cela signifie que **l'ensemble des flux physiques doivent être spécifiés** :&#x20;

* pour la **logistique amont**, **distance** (km) et **mode de transport** (procédés d'EcoInvent ou de la Base Impacts) du lieu de transformation des ingrédients de la formule au lieu de fabrication du produit cosmétique,
* pour la **logistique aval**, **distance** (km) et **mode de transport** (procédés d'EcoInvent ou de la Base Impacts) du lieu de fabrication du produit cosmétique au lieu de stockage/entrepôt, puis **distribution au client final** (en magasin ou par du commerce en ligne).

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
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# Emballages

Le périmètre pris en compte pour les emballages est le suivant :&#x20;

* **matières** (métaux ferreux et non ferreux, thermoplastiques, bois, films plastiques, papier et carton, etc.) : extraction des matières premières et fabrication
* **procédés** de mise en forme (plastiques et métaux) et de finition des emballages
* **Logistique amont et aval** : transport des matières premières jusqu'au lieu de fabrication des emballages, puis jusqu'au lieu de fabrication du produit cosmétique
* **fin de vie** des emballages (recyclage, incinération et stockage)

![Spice tool, L'Oréal, Quantis](/files/DIQnuTyJ1oObH4NSuT2a)

Pour les matières premières et procédés, il s'agit exclusivement de **données spécifiques à l'entreprise**, tandis que pour la fin de vie il s'agit de **données secondaires**.

Les emballages pris en compte sont les emballages **primaires**, **secondaires** et **tertiaires** (pour ces deux derniers, une règle d'allocation est appliquée en fonction du nombre d'articles emballés dans l'article secondaire ou tertiaire).

{% hint style="info" %}
Le caractère rechargeable et le taux de restitution (%) de certains emballages (notamment les emballages primaires) sont pris en compte dans le cadre d'ACV (calcul des impacts par unité fonctionnelle -UF).

&#x20;Dans le cadre du calcul du Bilan carbone de votre organisation (dans lequel l'impact est évalué par produit cosmétique et non par UF), les bénéfices de la rechargeabilité pourront se retranscrire indirectement, via une moindre vente des emballages rechargeables.
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
La formule *Circular Footprint Formula* (CFF) du PEF n'est à ce stade pas appliquée à la fin de vie des emballages.
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

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# Utilisation

Les impacts relatifs à la phase d'utilisation d'un produit cosmétique sont liés à la **consommation indirecte d'eau (chaude ou non)** lors de la consommation du produit.

Les données spécifiques à fournir sont les suivantes :&#x20;

* **Nombre d'utilisations** par produit cosmétique
* **Pays d'utilisation** (les émissions liées à la production d'eau chaude sanitaire varient d'un pays à l'autre)
* **Quantité d'eau consommée** pour recharger le produit (L)
* **Consommation d'eau chaude** pour la recharge?

La **quantité d'eau consommée** (L) lors d'une utilisation est une donnée secondaire, issue de manière privilégiée des référentiels d'affichage environnemental (lorsque celui-ci existe pour le produit étudié) :&#x20;

![Quantité d'eau consommée par utilisation](/files/boolJ70DhzyrCUeLHjlu)

Dans le cas d'une utilisation en France, les hypothèses suivantes ont été prises concernant la ventilation des modes de chauffage :&#x20;

![Résidentiel, mix énergétiques](/files/rrttC26ISx7SXZYQFJmu)

Les autres hypothèses intermédiaires concernant l'énergie nécessaire à la production d'eau chaude sont les suivantes :&#x20;

![Energie utile pour le chauffage de l'eau](/files/z6QbJYP38B9i245DnTwI)

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

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# Mobilier


# Introduction

L’étude ADEME de 2018 « [Modélisation et évaluation ACV des produits de consommation et biens d’équipement](https://bilans-ges.ademe.fr/fr/accueil/documentation-gene/index/page/Mobilier) » a évalué, selon les recommandations ILCD 2011, l’impact carbone de différents types de mobilier (chaise, table, canapé, armoire, lit et matelas) sur l'ensemble de leur cycle de vie.

![Détail des émissions carbone des biens « mobilier » - Extrait de l’étude ACV ADEME sur les produits de consommation et bien d’équipement](/files/FDDpkDLrlQOfLK7AXnCH)

D'autres benchmarks accessibles publiquement ont également été produits par typologie de meuble, par exemple cette étude de [FIRA](http://www.healthyworkstations.com/resources/Environment/FIRA.CarbonFootprint.pdf).

Ces **données moyennes par catégorie de produit** ne permettent néanmoins pas d'évaluer précisément l'impact carbone du mobilier de l'entreprise.

Pour spécifier certaines des étapes du cycle de vie d'un produit mobilier, **il est recommandé de s'appuyer sur les référentiels dédiés aux produits d'ameublement de l'ADEME** (BP X 30-323-4 -Meubles, BP X 30-323-6 -Sièges, BP X 30-323-10 -Literie, BP X 30-323-18 -Articles de literie).

![Frontières du système d'étude](/files/cM7hom0A7xVkWuCU00b6)

La première étape dans la modélisation consiste donc à **définir la typologie de produit d'ameublement auquel le produit étudié se rattache** (par exemple, si c'est un meuble : Table, Chaise, Armoire, Canapé, etc.).

Une **durée de vie standard** est ensuite définie par typologie de meuble :

![Durée de vie standard (hors chaise), source](/files/6AI1CpZXg4VrosNeurje)

Une **unité fonctionnelle (UF)** est enfin également définie par typologie de meuble :&#x20;

![UF par meuble](/files/nfiJM7sIv9ruqvn8C4wC)

{% hint style="info" %}
L'UF sert principalement à l'ACV d'un meuble, puisque l'impact environnemental sera alors exprimé suivant cette UF.

Pour le bilan carbone de votre organisation, on raisonne davantage par produit plutôt que par UF (néanmoins, certaines données semi-spécifiques sont exprimées par UF dans le référentiel mobilier, et donc l'UF reste nécessaire même dans le cas du calcul d'un bilan carbone).
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

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# Matières premières

Pour chaque sous-partie du meuble, l'ensemble des **matériaux utilisés** (pour la structure, plateau, quincaillerie, finition, etc., qu'ils soient textiles ou non) et les **quantités** constituants le produit doivent être renseignés.

La quantité s’exprime en **masse** pour tous les matériaux sauf pour le bois dont la quantité s’exprime en **volume ou en masse**.

{% hint style="info" %}
Le seuil de prise en compte des composants est fixé à 100% du poids total du produit..
{% endhint %}

En lien avec la Base Impacts, la liste de catégorie de matériaux proposés est la suivante :&#x20;

* Acier : Production et mise en forme, dont recyclés (acier galvanisé, etc.)
* Bois dérivés : Production des panneaux dérivés de bois (panneaux de particules brut, surfacé mélaminé, contreplaqué, etc.)
* Bois massif : Production de sciages de différentes essences de bois (feuillu, résineux, etc.)
* Cuir : Production des cuirs avec leur procédé de tannage et de finition associés
* Elastomères : Production et mise en forme (caoutchouc butyle ou naturel, mousse de latex, etc.)
* Matière naturelle non textile
* Matière textile : Production des fils et filaments
  * naturelle
  * recyclée
  * synthétique
  * Tissu enduit
  * Tissu laminé avec membrane
  * Textile complexe
* Métaux ferreux
* Métaux non ferreux : Production et mise en forme, dont recyclés pour l'aluminium
* Produits de finition et colles (peinture, laque, vernis, etc.)
* Thermodurcissables : Production et mise en forme (époxy, résine, mousse PU, etc.)
* Thermoplastiques : Production et mise en forme des granulés dont recyclés (PEHD, PEBD, etc.)
* Verres (plat, feuilleté, durci, etc.)

Au total, ce sont **plus de 200 procédés issus de la Base Impacts** qui peuvent servir à la modélisation de l'impact des matières premières.

{% hint style="info" %}
Pour le bois, l'impact est différencié en fonction du mode de gestion (durable ou non) des forêts.
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
Le carbone séquestré par le mobilier (carbone d’origine biogénique issu du bois par exemple) est compté séparément et ne figure pas dans l'impact carbone de telles matières premières.
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
Les quantités de matières premières réellement consommées intègrent les pertes sur l'ensemble des étapes de fabrication (à l'aval de la filature pour les matières textiles - données secondaires de la Base Impacts).&#x20;
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

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# Mise en oeuvre

L'ensemble des **procédés de fabrication des composants textiles** (pré-assemblage du produit d'ameublement) sont modélisés :&#x20;

* **Fabrication d'étoffes** (tricotage, tissage, etc.)
* **Ennoblissement** (teinture, finition chimique ou mécanique, etc.)
* **Confection**

Des circuits sont définis avec des données semi-spécifiques sur le **lieu de réalisation des différents procédés de fabrication textile** :&#x20;

![Lieux de fabrication, données semi-spécifiques](/files/ZLKpK0fLn8WwIwgUc2Ya)

Concernant l'étape finale d'**assemblage et de fabrication du produit d'ameublement**, des données spécifiques de consommation d'énergie en fonction du mix d'énergie utilisé sont fournies, exprimées par UF :&#x20;

![Données semi-spécifiques pour les consommations énergétiques du site de fabrication](/files/1UCNBiBu6BX2Hw2oM7Pj)

{% hint style="info" %}
Du fait de la très grande (et même étonnante) hétérogénéité des données semi-spécifiques de consommation d'énergie, des données spécifiques sont largement privilégiées pour évaluer l'impact de l'étape de fabrication.
{% endhint %}

Des **données semi-spécifiques sur les taux de pertes** liés à l'étape de fabrication du produit d'ameublement sont également fournies dans le référentiel mobilier :&#x20;

![Données semi-spécifiques pour les taux de pertes en production](/files/bcIxuYee9uCu3dE4M6Hb)

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

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# Emballages

Le périmètre pris en compte pour les emballages est le suivant :&#x20;

* **matières** (métaux ferreux et non ferreux, thermoplastiques, bois, films plastiques, papier et carton, etc.) : extraction des matières premières et fabrication
* **procédés** de mise en forme (plastiques et métaux) et de finition des emballages
* **Logistique amont et aval** : transport des matières premières jusqu'au lieu de fabrication des emballages, puis jusqu'au lieu de fabrication du produit cosmétique
* **fin de vie** des emballages (recyclage, incinération et stockage)

Pour les matières premières et procédés, il s'agit exclusivement de **données spécifiques à l'entreprise**, tandis que pour la fin de vie, il s'agit des **données secondaires**.

Les emballages pris en compte sont les emballages **primaires**, **secondaires** et **tertiaires** (pour ces deux derniers, une règle d'allocation est appliquée en fonction du nombre d'articles emballés dans l'article secondaire ou tertiaire).

Les différentes fins de vie possibles varient **en fonction du type d'emballage** (ménager -proxy pour les emballages ménagers- ou industriel et commercial -proxy pour les emballages secondaire et tertiaire) **et de la matière** constituant l'emballage.

![Données issues du fichier "ConstantesBaseImpacts20140213"](/files/Vn82Yf2yz5WD99AaboYq)

r

{% hint style="info" %}
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# Fret amont et aval

Des **données semi-spécifiques** sont proposées pour la logistique amont (distance et mode de transport) et les étapes de fabrication textile, en fonction du circuit retenu :&#x20;

![Données semi-spécifiques, logistique amont](/files/1vmPfSFyze9NwDcs55bb)

Les procédés suivants de la Base Impacts ont été retenus pour les différents modes de transport :&#x20;

```
Bâteau : Transport maritime de conteneurs 27,500 t (dont flotte, utilisation et infrastructure) [tkm], GLO
Camion : Transport en camion (dont parc, utilisation et infrastructure) (50%) [tkm], GLO
```

Concernant la logistique aval, le scénario de distribution correspond au **scénario de distribution moyen en France vers les entrepôts des principaux distributeurs**.

Les distances de transport par défaut doivent être prises en compte.

Ces données par défaut de transport (semi-spécifiques) sont précisées, dans le référentiel affichage partie 0, pour trois grandes échelles de distribution :&#x20;

* **locale**,
* **intracontinentale**,
* et **intercontinentale**.

Le choix de l’échelle de distribution doit se faire sur base de la localisation de l’usine d’assemblage :&#x20;

* Usine localisée en France : distribution **locale**
* Usine localisée en Europe : distribution **intracontinentale**
* Usine localisée hors Europe : distribution **intercontinentale**

Le type de camion à prendre en compte (donnée semi-spécifique) est un camion articulé de 24 tonne de charge utile.

![Logistique aval, donnée semi-spécifique (issue des Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation)](/files/bxyEPbMVhZAnKAAlyiCm)

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

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# Fin de vie

Les **hypothèses sur la fin de vie** du produit reposent sur les données de l'éco-organisme [ECO-MOBILIER](https://www.eco-mobilier.fr/en-2020-93-des-meubles-usages-ont-ete-recycles-et-valorises/) ou de l'ADEME.

![Données liées à la fin de vie](/files/UR9y3L5qRrzrFgy9fIxt)

&#x20;La fin de vie des chutes de production doit également être modélisée, et repose sur ces données semi-spécifiques :&#x20;

![Fin de vie des chutes de production, données semi-spécifiques](/files/SgHDAw5YhO6X7DxYCr9t)

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# Textile


# Introduction

#### **Problématique pour une marque : comment mesurer les émissions de mon produit ?**

La [Base Carbone](https://www.bilans-ges.ademe.fr/fr/accueil/authentification) de l’ADEME dispose d’un certain nombre de facteurs d’émissions génériques pour différents articles d’habillement et chaussures.

Ces facteurs sont une bonne base de calcul pour qui souhaite avoir un premier aperçu de l’impact carbone d’un produit textile représentatif de sa catégorie.

![Extrait de “Modélisation et évaluation du poids carbone de produits de consommation et biens d’équipements”, Septembre 2018, ADEME
](/files/iKtBPERUFxjHLB7fXTb8)

Néanmoins, cette approche est **très limitante en termes de précisions des résultats**, et n’est en particulier pas adaptée aux marques textiles qui commercialisent des articles innovants (matières premières labellisées bio, cuir vegan, procédés relocalisés, etc.) s’éloignant des standards du marché.

En effet, se baser sur des valeurs moyennes ou valeurs génériques **ne permet pas de refléter la réalité des processus physiques sous-jacents au produit textile** de la marque; et par ailleurs cela ne permet pas de valoriser et vérifier la pertinence des actions engagées par la marque (ai-je bien fait de choisir tel produit plutôt que tel autre?), et encore moins de s’engager dans une démarche d’éco-conception.<br>

Un **outil d’évaluation de l’impact environnemental de produits textiles** a été développé par l'entreprise Sami, afin de pouvoir modéliser les spécificités de chaque produit textile et ne pas se contenter de valeurs génériques.

Cet outil, certifié par AM Valor (délégataire de l'ADEME), respecte la méthodologie de l'ADEME ([socle technique](https://base-impacts.ademe.fr/gestdoclist)) de calcul d'impact carbone d'un produit textile.

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*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
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# Méthodologie : socle technique de l'ADEME

L’outil [certifié ](https://base-impacts.ademe.fr/documents/OutilsAffEnvvalidesDSP_Mai_2022.pdf)développé par Sami repose sur le [socle technique de la Base Impacts de l'ADEME](https://base-impacts.ademe.fr/gestdoclist) (documentation textile et 'Principes généraux pour l’affichage environnemental des produits de grande consommation – Partie 23 : méthodologie d’évaluation des impacts environnementaux des articles d’habillement").

Il s'inscrit également dans le cadre de l'[expérimentation française de l'affichage environnemental](https://www.ademe.fr/expertises/consommer-autrement/passer-a-laction/reconnaitre-produit-plus-respectueux-lenvironnement/dossier/laffichage-environnemental/affichage-environnemental-secteur-textiles-dhabillement-chaussures-experimentation-20212022) portant sur le secteur de l'habillement et du textile.

Il permet de réaliser des **ACV dites semi-spécifiques,** dans lesquelles un certain nombre de paramètres clés du cycle de vie vont pouvoir être spécifiés (composition, procédés de fabrication, etc.), tandis que d'autres paramètres moins critiques reposeront sur des **données dites secondaires** (i.e des statistiques moyennes de l'industrie, par exemple pour la fin de vie des articles textiles).

![Définitions et exemples de différents types de données](/files/fsb5DBzXg0EO1hrBI2SI)

Une ressource pertinente à consulter est la documentation très complète de [Wikicarbone](https://fabrique-numerique.gitbook.io/wikicarbone/methodologie/impacts-consideres), pour des informations encore plus précises sur la méthodologie et la Base Impacts.

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# Données à collecter

Vous trouverez ci-dessous un récapitulatif des **données à collecter** (spécifique, semi-spécifique et générique) par référence produit que l'on souhaite étudier.

Pour rappel :&#x20;

* Une **donnée primaire** d’activité (ou donnée **spécifique**) est une valeur quantifiée issue d’une mesure directe ou d’un calcul à partir de mesures directes d’une activité ou d’un processus du cycle de vie du produit.\
  Il s'agit des *seules* données devant nécessairement être collectées par  l'entreprise pour réaliser un calcul d'impact par référence aligné avec le cadre de l'affichage environnemental.
* Une **donnée semi-spécifique** est une donnée pouvant être utilisée si des données primaires ne sont pas disponibles.
* Une **donnée secondaire** (ou donnée **générique**) est une valeur quantifiée d’une activité ou d’un processus de cycle de vie du produit obtenue à partir de sources autres que la mesure directe ou le calcul à partir de mesures directes.

![Récapitulatif des données à collecter](/files/5hJXugzKr7X8arr8oQ5e)

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*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
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# Caractérisation du produit

La première étape consiste à définir un certain nombre de caractéristiques du produit textile analysé :&#x20;

* **Segmentation** (e.g femme)
* **Catégorie** de produit (e.g haut du corps)
* **Sous-catégorie** de produit (e.g pull ML)
* **Circuit** de production (e.g Europe)

En fonction de ces caractéristiques, **différentes données semi-spécifiques seront appliquées** à vos produits aux différentes étapes du cycle de vie.

![Liste de données semi-spécifiques pour les segments Femme et Homme](/files/V7DLo3RjTt6B80zrwbMD)

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

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<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Composition

La composition des produits textiles doit être entièrement spécifiée : les **quantités et types de matières** utilisées sont propres à chacun des produits.

Trois typologies de matières sont proposées, chacune recouvrant une grande diversité de matières premières :

* Matières naturelles (e.g fil de coton conventionnel),
* Matières synthétiques ou artificielles (e.g fil de polyester)
* Matières recyclées (e.g fil de coton recyclé)&#x20;

Au total, **près de 80 matières premières différentes** peuvent être modélisées.

![Exemple de périmètre d’évaluation d’impact environnemental du fil de laine de mouton dans la Base Impacts. Le périmètre de calcul s’arrête à l’étape de filage (spinning).](/files/bMOgc4VrZJy7pjRd4MVw)

{% hint style="info" %}
A ce stade, la Base Impacts ne permet pas de spécifier l'étape de filature.
{% endhint %}

La Base Impacts permet de modéliser l’**impact environnemental de plusieurs dizaines de matières premières** : des matières naturelles (fils de coton, laine, etc.), artificielles et synthétiques (fils de polyester, etc.), recyclées (fil de coton recyclé, etc.), des textiles complexes (mousses PU, etc.), ou encore des tissus enduits ou laminés.

![Impacts carbone de certaines matières premières (hors chutes de production lors des procédés aval), en jaune les matières dites naturelles, en bleu les matières dites artificielles et synthétiques, et en violet les matières recyclées. Les fils de coton et laine recyclés ressortent comme étant les moins émissifs de GES. Source : Base Impacts Version 2.01
](/files/Q3m0FuyzIBZwRKNOfZna)

Afin de pouvoir couvrir encore plus de matières utilisées, la Base Impacts a été complétée avec des données issues d'autres bases de données (EcoInvent, [la base Kering,](https://kering-group.opendatasoft.com/pages/home/) Higg Index, EF 2.0, etc.) qui peuvent se révéler utiles dans certaines circonstances (par exemple, pour évaluer l’impact environnemental du coton biologique).

Néanmoins, **il est recommandé d'utiliser autant que possible une seule base de données par produit** afin de garantir l’homogénéité des résultats, et être en ligne avec les attendus de l’affichage environnemental.

{% hint style="info" %}
Les quantités de matières premières réellement consommées intègrent les pertes sur l'ensemble des étapes de fabrication à l'aval de la filature (données secondaires de la base impacts).&#x20;
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
Cas particulier du cuir.

L'impact environnemental du cuir est sujet à discussion (hors tannage), et les différents cadres méthodologiques ne sont pas alignés sur la manière de **compter les émissions liées à l'élevage des animaux** : l'ADEME (Base Carbone et Base Impacts) n'alloue aucun impact au cuir, tandis que le [PEFCR ](https://ec.europa.eu/environment/eussd/smgp/pdf/PEFCR_leather.pdf)Leather (au niveau européen) définit des règles d'allocation non nulles (section 5.8 : p63).

Le cuir étant davantage un co-produit qu'un sous-produit, et en attendant des clarifications de l'ADEME à ce sujet, il est préférable de s'aligner sur la méthode de calcul d'impact européenne du PEF.

Ainsi et à titre d'exemple, les données semi-spécifiques d'allocation des impacts liés à l'élevage pour le cuir bovin sont les suivantes : 12% de l'impact lié au *bovine farming* est alloué au *Live animal to slaughter* puis 3,5% de l'impact est alloué aux *hides & skins.* Un cuir bovin se verra ainsi alloué **0,42%** (12%\*3,5%) **de l'impact lié à l'élevage.**&#x20;

{% endhint %}

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Procédés de transformation

L'ensemble des procédés de fabrication d'un produit textile sont modélisés :&#x20;

* **Fabrication d'étoffes** (tricotage, tissage, etc.)

![Liste des procédés de fabrication d'étoffe proposés par défaut en fonction de la sous-catégorie de produit](/files/CZDQEhHJXi4nT3wh6iT4)

* **Ennoblissement** (teinture, finition chimique ou mécanique, etc.)

Un **procédé de teinture sur étoffe**, variable en fonction de la localisation est considéré par défaut :&#x20;

```
Europe : Teinture sur étoffe, procédé représentatif, traitement très efficace des eaux usées
Hors Europe : Teinture sur étoffe, procédé majorant, traitement inefficace des eaux usées
```

{% hint style="info" %}
Les procédés de teinture ne sont pas forcément systématiques. Il y a par exemple le cas de tissus écrus qui n'ont pas besoin d'être teints, du recyclage de chutes de tissus ou d'une étoffe confectionnée à partir de fil recyclé déjà teint.
{% endhint %}

* **Confection et broderie**

![Liste des procédés de confection proposés par défaut en fonction de la sous-catégorie de produit](/files/R4qAbtMvyK4ZjKIQxQI8)

La Base Impacts® permet notamment de **modéliser les consommations d'énergie** (électricité et chaleur -par type, gaz naturel, biomasse, etc.) nécessaires pour chaque procédé de transformation textile et donc d’évaluer l’impact environnemental pour chaque pays où est réalisé le procédé.

{% hint style="info" %}
Les **consommations d'énergie** sont des données semi-spécifiques, qui gagnent à être remplacées ("spécifiées") par des données propres à votre chaîne de valeur.

De même les **pays** où sont réalisés ces procédés dépendent des circuits de production définis lors de la caractérisation du produit : ce sont également des données semi-spécifiques, qui impliquent donc de pouvoir bien tracer sa chaîne de valeur (et se fournisseurs de rang > 1) pour pouvoir être spécifiées.

Le taux de perte lié à la confection est aussi une donnée semi-spécifique, tandis que les taux de perte aux autres étapes de fabrication sont des données secondaires.
{% endhint %}

{% hint style="info" %}
Il est possible d'aider l'entreprise à se rapprocher des différents fournisseurs de sa chaîne de valeur pour récupérer des données spécifiques (de consommations d'énergie, taux de perte, etc.). Cela peut notamment se faire via des questionnaires concis qui peuvent être relayés aux fournisseurs les plus stratégiques.&#x20;
{% endhint %}

Pour chaque procédé, différentes technologies de production sont proposées au sein de la Base Impacts (par exemple pour le tricotage, tricotage rectiligne, circulaire, etc.) et permettent d'affiner le calcul d'impact des phases de fabrication.

Au total, **près de 150 procédés de fabrication textile différents** peuvent être modélisés (impact carbone, consommation d'électricité et de chaleur, taux de pertes).

{% hint style="info" %}
Les quantités de matières premières subissant chaque procédé intègrent les pertes liées aux procédés plus en aval de la chaîne de valeur (e.g la quantité de tissu tissé intègre les pertes liées aux procédés de confection et de finition).&#x20;

A noter que c'est la masse "sortante" qui subit le procédé (et non la masse "entrante", incluant les pertes liées au procédé évalué).
{% endhint %}

Pour plus de détails sur les formules de calcul, il est possible de se référer à la [documentation Wikicarbone](https://fabrique-numerique.gitbook.io/wikicarbone/methodologie/tricotage-tissage).

Wikicarbone propose notamment de [spécifier](https://fabrique-numerique.gitbook.io/ecobalyse/methodologie/filature/filature-1) l'étape de filature (en séparant l'impact de la matière de celui de l'étape de filature) : ce n'est à ce stade pas proposé dans la Base Impacts et la méthodologie d'affichage environnemental du secteur textile, mais peut permettre de gagner en précision dans la modélisation.

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

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<figure><img src="/files/nUxX3Gs25D3VoidkFiwm" alt=""><figcaption></figcaption></figure>


# Fret amont et aval

Les distances parcourues lors de la logistique amont (depuis l'étape de filature jusqu'aux entrepôts de stockage) reposent sur des **données semi-spécifiques dépendant du circuit de production** du produit.

Si la localisation réelle des différents procédés est connue, elle peut alors être spécifiée.

![Données semi-spécifiques, logistique amont](/files/eL4MKUq4o0Wa7hpiSFKt)

Les poids transportés prennent en compte les pertes aux différentes étapes du cycle de vie, ainsi que le poids de l'emballage pour les flux en sortie d'usine d'assemblage.

Dans le guide de l'affichage environnemental de l'habillement (socle technique de l'ADEME), la logistique aval repose quant à elle sur des **données secondaires** (500 km en camion, plus les éventuels flux jusqu'en France si l'entrepôt n'est pas situé en France).

Le procédé par défaut retenu est le suivant :&#x20;

```
Transport en camion non spécifié France (dont parc, utilisation et infrastructure) (50%) [tkm], FR
```

{% hint style="info" %}
L'impact du stockage en entrepôt n'est à ce stade pas considéré.\
L'impact du stockage en magasin (fabrication et exploitation du magasin -consommation d'énergie, etc.) du vêtement est en revanche bien pris en compte (se référer à la section Locaux).
{% endhint %}

A noter que cet usage de données secondaires pour la logistique aval est nécessaire pour être aligné avec le cadre de l'affichage environnemental français.

Dans le cadre de votre bilan carbone d'entreprise, nous recommandons de spécifier si possible les données relatives à la logistique aval (en fonction des canaux de vente, i.e commerce en ligne ou vente en magasin / boutique).

Nous nous référons alors aux recommandations du draft PEFCR Apparel & Footwear, qui recommande une approche **physique** (t.km) pour la livraison chez le client, et une approche **volumique** dans le cas d'un déplacement du client au magasin.

![Extrait du draft PEFCR A\&F](/files/TFZUtUYEDaurAefnrPOv)

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
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# Emballages

Le périmètre pris en compte pour les emballages est le suivant :&#x20;

* **matières** (métaux ferreux et non ferreux, thermoplastiques, bois, films plastiques, papier et carton, etc.) : extraction des matières premières et fabrication
* **procédés** de mise en forme (plastiques et métaux) et de finition (e.g impression offset) des emballages
* **Logistique amont et aval** : transport des matières premières jusqu'au lieu de fabrication des emballages, puis jusqu'au lieu de fabrication du produit cosmétique
* **fin de vie** des emballages (recyclage, incinération et stockage)

Pour les matières premières et procédés, il s'agit exclusivement de **données spécifiques à l'entreprise**, tandis que pour la fin de vieil s'agit de **données secondaires**.

Les emballages pris en compte sont les emballages **primaires**, **secondaires** et **tertiaires** (pour ces deux derniers, une règle d'allocation est appliquée en fonction du nombre d'articles emballés dans l'article secondaire ou tertiaire).

Les différentes fins de vie possibles varient **en fonction du type d'emballage** (ménager - proxy pour les emballages ménagers - ou industriel et commercial - proxy pour les emballages secondaire et tertiaire) **et de la matière** constituant l'emballage.

![Données issues du fichier "ConstantesBaseImpacts20140213"](/files/Jnzd1teKfhPZnCQBIu0K)

{% hint style="info" %}
*Le Plan Carbone Général est une ressource gérée par l’Association pour la Transition Bas-Carbone (ABC), via une gouvernance partagée entre les acteurs de la comptabilité carbone.*

*Le contenu du PCG - initialement créé par la société Sami et enrichi par la communauté Open Carbon Practice - est en cours de revue par les équipes de l’ABC pour proposer des modifications et des ajouts.*
{% endhint %}

<figure><img src="/files/8hU1licITMwk4GGBg50O" alt=""><figcaption></figcaption></figure>

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